- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 474 results
- Chaley (Ain, France), 35 results
- Journans (Ain, France), 29 results
- Grièges (Ain, France), 28 results
- Villebois (Ain, France), 27 results
- Tossiat (Ain, France), 25 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 23 results
- Attignat (Ain, France), 21 results
- Confrançon (Ain, France), 20 results
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 19 results
équipement
Taxonomy
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Hierarchical terms
équipement
- NT environnement
- NT immobilier
- NT urbanisme
- NT voie de communication
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équipement
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équipement
1017 Archival description results for équipement
1 results directly related Exclude narrower terms
- 01M003_001
- Item
- [XIXe siècle]
Part of Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
- 00M010_001
- Item
- 1896
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
- 03O001_001_002
- Item
- 1856
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
- 04M001_011
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
- 04M001_012
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
- 02M004_002
- Item
- 1873
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
- 02M004_001
- Item
- 1873
Part of Fonds communal de Pouillat
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
- 00Fi015_001
- Item
- [début 19ème siècle]
Part of Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze.
- Fi15
- File
- [début XIXème siècle]
Part of Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
- 01N001_001
- Item
- vers 1819
Part of Fonds communal de Vandeins
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
- 03O001_001
- Item
- [19ème siècle]
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des lieux pour la construction du poids public.
- 01M002_002
- Item
- 1886
Part of Fonds communal de Dommartin
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
- 04M001_009
- Item
- 1904
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_002
- Item
- 1909
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_003
- Item
- 1909
Part of Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_004
- Item
- 1909
Part of Fonds communal de Chanay
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
- 00M003_002
- Item
- [1919]
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
- 04D014_003
- Item
- [1820]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
- 04D017_001
- Item
- 1849
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
- 00M001_001
- Item
- 1866
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
- 04M001_013
- Item
- [1904]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Item
- 1826
Part of Fonds communal de Villebois
- 1O5
- File
- 1851, 1914
Part of Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Places publiques et aires de stationnement.
- 1O8
- File
- 1966-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
- 1O8
- File
- 1940
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
- 1O6
- File
- 1891, 1896
Part of Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
- 1O11
- File
- 1937-1943
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
- 1O8
- File
- 1868-1869
Part of Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
- 01O011_004
- Item
- 1850
Part of Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Personnel et biens de l’association foncière.
- 11W2
- File
- 1972-1995
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
- T4-13
- recordgrp
- 1953-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
- T3-11
- recordgrp
- 1956-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
- 2R1
- File
- 1891-1920
Part of Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
- 2R1
- File
- 1943-1944, 1949
Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de statuts, instructions, correspondance (1949).