- Tout
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 474 résultats
- Chaley (Ain, France), 35 résultats
- Journans (Ain, France), 29 résultats
- Grièges (Ain, France), 28 résultats
- Villebois (Ain, France), 27 résultats
- Tossiat (Ain, France), 25 résultats
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 23 résultats
- Attignat (Ain, France), 21 résultats
- Confrançon (Ain, France), 20 résultats
- Serrières-de-Briord (Ain, France), 19 résultats
équipement
Référentiel
Code
Note(s) sur la portée et contenu
Note(s) sur la source
Note(s) d'affichage
Termes hiérarchiques
équipement
- Terme spécifique environnement
- Terme spécifique immobilier
- Terme spécifique urbanisme
- Terme spécifique voie de communication
Termes équivalents
équipement
Termes associés
équipement
1017 Descriptions archivistiques résultats pour équipement
1 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
- 01M003_001
- Pièce
- [XIXe siècle]
Fait partie de Fonds communal de Pont d'Ain
Le plan est signé "Perrin".
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
- 04D014_002
- Pièce
- 1821
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan et dessins pour la construction de murs de clôture au cimetière, vue 01.
- 00M010_001
- Pièce
- 1896
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du Rhône aux abords de la chapelle Saint-Léger.
- 03O001_001_002
- Pièce
- 1856
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réservoir de prise d’eau de source du groupe scolaire.
- 04M001_011
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du réseau d’adduction d’eau potable du groupe scolaire.
- 04M001_012
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 02.
- 02M004_002
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du portail d'entrée pour la construction d’un mur de clôture, vue 01.
- 02M004_001
- Pièce
- 1873
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
- 00Fi015_001
- Pièce
- [début 19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze.
- Fi15
- Dossier
- [début XIXème siècle]
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Situation des moulins de Crangeat, de [Vangelly], Bayard et des hameaux de Richonier, Crangeat, Vacagnole [1].
[1] Le document porte également mention d’habitations et de prés.
- 01N001_001
- Pièce
- vers 1819
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Plan des prés aboutissant sur les biefs et fossés des prairies de Chamerande et de Nizerel, vue 01.
- 03O001_001
- Pièce
- [19ème siècle]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
- Pièce
- 1838
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des lieux pour la construction du poids public.
- 01M002_002
- Pièce
- 1886
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
- 01M002_003
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
- 01M002_002
- Pièce
- 1905
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Plan des grilles de clôture du groupe scolaire sur le chemin d’intérêt commun n°10.
- 04M001_009
- Pièce
- 1904
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_002
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_003
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.
- 00M001_004
- Pièce
- 1909
Fait partie de Fonds communal de Chanay
- 04M003_003
- Pièce
- 1884
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Plan de l'emplacement pour l'érection du monument aux morts, vue 01.
- 00M003_002
- Pièce
- [1919]
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Plan de l'emplacement du bâtiment pour la construction de la maison d’école, vue 01.
- 01M001_001
- Pièce
- 1862
Fait partie de Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel
Plan de la place du Tilleul à Bouis.
- 04D014_003
- Pièce
- [1820]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place communale du noyer.
- 04D017_001
- Pièce
- 1849
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 04M001_006
- Pièce
- 1901
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la construction du presbytère, vue 01.
- 00M001_001
- Pièce
- 1866
Fait partie de Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat
Plan de canalisation de la rivière le Rhéby, sous les cours et préaux du groupe scolaire.
- 04M001_013
- Pièce
- [1904]
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
- 04D014_001
- Pièce
- 1826
Fait partie de Fonds communal de Villebois
- 1O5
- Dossier
- 1851, 1914
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Places publiques. – Création d’une place publique au bourg : arrêté préfectoral, rapport de l’agent voyer cantonal, enquête commodo et incommodo, plans (1914). Ponts. – Construction d’un pont entre Pouillat et Montfleur sur le ruisseau de Bourciat : demande de la commune de Pouillat, correspondance (1851).
Places publiques et aires de stationnement.
- 1O8
- Dossier
- 1966-1981
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
- 1O8
- Dossier
- 1940
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Projet, devis et détail estimatifs, cahier des charges, plan.
- 1O6
- Dossier
- 1891, 1896
Fait partie de Fonds communal de Journans
Agrandissement : acquisition de terrains, actes d’acquisition (1891, 1896) ; clôture et couverture du fossé voisin : devis des travaux (1896).
- 1O11
- Dossier
- 1937-1943
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Estimation sommaire, projet, rectification du chemin vicinal ordinaire n°23, déclassement et aliénation par voie d’échange de la portion de chemin abandonnée au profit des héritiers M., arrêtés préfectoraux, déclaration d’utilité publique, délibération, emprunts, fourniture de pierre cassée, traités de gré à gré, réception provisoire des travaux, plans, correspondance.
- 1O8
- Dossier
- 1868-1869
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction d’un mur de clôture : rapport de l’architecte, situations de travaux, réception provisoire, plan.
Place près de l’ancien cimetière.
- 01O011_002
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Place de la Croix à Bouis. – Construction d’un escalier.
- 01O011_004
- Pièce
- 1850
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan de la place publique.
Place communale devant la mairie.
- 01O011_003
- Pièce
- 1844
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Plan.
Personnel et biens de l’association foncière.
- 11W2
- Dossier
- 1972-1995
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
- T4-13
- Groupe de documents
- 1953-1982
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
- T3-11
- Groupe de documents
- 1956-1982
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
- 2R1
- Dossier
- 1891-1920
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fanfare de Chaley La Métallique : livre de caisse (1891-1920).
Monuments historiques : arrêtés de classement de la cascade de Charabotte (1909)
- 2R1
- Dossier
- 1943-1944, 1949
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Monuments historiques : arrêté de radiation de la cheminée sarrazine de la ferme Chesne au lieudit Petit Mépillat à l’inventaire supplémentaire, démolition de la cheminée (1943-1944).
Foyer rural, projet de constitution d’une association : projet de statuts, instructions, correspondance (1949).