Registre des arrêtés du maire.
- 2D1
- File
- 1852, 22 juillet - 1963, 30 septembre
Part of Fonds communal de Chaley
25 results directly related Exclude narrower terms
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Montceaux
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
Part of Fonds communal de Confrançon
Contient un recensement de la population (décembre 1810), une liste des citoyens (1811), des arrêtés et des déclarations de citoyens pour conduite des denrées aux marchés de Saint-Laurent, Mâcon et de Bourg.
Registre des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Confrançon
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Villebois
1840 (9 mars) - 1852 (26 janvier)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Journans
On trouve en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pour les soldats français et alliés (1814-1815) ainsi que la liste des affouagistes (1830).
Le registre contient aussi les arrêtés du maire.
Registre des arrêtés du maire (1857, 16 août - 1977, 31 janvier).
Part of Fonds communal de Journans
On trouve aussi des copies de lettres (1857, 31 décembre 1857 - 1866, 2 septembre) et en fin de registre un état des réquisitions et fournitures militaires pendant les guerres napoléoniennes.
Registres des arrêtés du maire.
1931 (13 juin) - 1981 (23 mai)
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 10 mai 1937 au 2 novembre 1981.
1896 (15 juin) - 1931 (23 mai)
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre, on trouve un registre des arrêtés du maire du 27 décembre 1896 au 1er septembre 1932.
Part of Fonds communal de Vandeins
Au verso du registre on trouve un registre des arrêtés du maire du 16 décembre 1871 au 14 mai 1896.
Registre des arrêtés du maire (1902, 10 juillet – 1919, 31 mai).
Part of Fonds communal de Dommartin
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des arrëtés du Maire.
Registre des arrêtés du maire (1841, 10 mars – 2002, 30 septembre).
Part of Fonds communal de Pouillat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Courtes
Les registres contiennent également des copies des arrêtés préfectoraux.
Registres des arrêtés du maire.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des arrêtés du maire (1873, 30 août - 1938, 31 décembre).
Part of Fonds communal d'Attignat
Le registre contient également des listes de roulement des aubergistes responsables du banquet de la fête nationale de 1896 à 1938.