société

Régularisation des comptes, traitement du receveur, rente.

1Q10
File
1897-1938

Régularisation des comptes : délibérations (1897-1898). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur, délibérations (1922-1938). Achat d’un titre de rente : délibérations (1911).

Règlementation sanitaire, épidémies.

5I3
File
1903-1943

Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Règlement sanitaire communal : arrêté municipal, délibération (1903).
Cas suspects de fièvre typhoïde dans la commune : lettre du préfet (1910).
Lutte contre la tuberculose, quête des enfants : avis du maire (1943).

Règlement sanitaire communal.

5I1
File
1903

Part of Fonds communal de Lent

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-8
recordgrp
1596-1792

Part of Fonds communal de Confrançon

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-5
recordgrp
1725-1792

Part of Fonds communal de Montceaux

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-11
recordgrp
1610-1792

Part of Fonds communal de Villebois

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.

GG1-8
recordgrp
1679-1792

Part of Fonds communal de Chaley

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).

GG15
recordgrp
1679-1791

Part of Fonds communal de Dommartin

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG6-9
recordgrp
1729-1790

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-14
recordgrp
1644-1792

Part of Fonds communal de Dommartin

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-7
recordgrp
1676-1792

Part of Fonds communal de Curciat-Dongalon

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG6-13
recordgrp
1615-1793 (lacunes : 1665-1669)

Part of Fonds communal de Grièges

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-6
recordgrp
1645-1800

Part of Fonds communal du Plantay

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-11
recordgrp
1570-1792

Part of Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-2
recordgrp
1608-1664

Part of Fonds communal d'Illiat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-9
recordgrp
1592-1792

Part of Fonds communal de Vandeins

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-3
recordgrp
1665-1792

Part of Fonds communal de Pouillat

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.

GG1-5
recordgrp
1599-1792

Part of Fonds communal de Saint-Bénigne

La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).

Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.