Cadastre ordonné par la Constituante.
- 1G1
- File
- [1790-1791]
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
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Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
État des sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Lent
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des états de section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Confrançon
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre des états de section.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)