- 1G19
- Dossier
- 1931-1976 (lacunes : 1952-1971)
Fait partie de Fonds communal de Grièges
46 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974).
Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Fait partie de Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.