Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
- 1G26-27
- recordgrp
- 1790-1930
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Correspondance, instructions préfectorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Part of Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Délibérations des syndics de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Part of Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Part of Fonds communal de Léaz
Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Part of Fonds communal du Plantay
Dépenses et recettes. – Exécution.
Part of Fonds communal de Grièges
Ils concernent également le bureau d’aide sociale et le service public d’assainissement.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Part of Fonds du syndicat d'irrigation des prairies de la Basse-Veyle
Minutes juridictionnelles, mémoires, défenses, jugements, requêtes, arrêtés préfectoraux, désignation d’experts, pourvoi au Conseil d’État, arrêtés du Conseil d’État, rapports et procès-verbaux d’expertise, rapports, réclamations, inventaires et copies d’actes présentés au procès, affiches, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Part of Fonds communal de Confrançon
Promesses de mariage, certificats, publications de mariage, actes de naissance et de décès, certificats d’indigence, actes respectueux, actes de notoriété, autorisations de mariage pour les militaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
École maternelle. - Construction.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Part of Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Elections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Vandeins
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Renforcement du réseau : projet d’exécution, demande d’autorisation, dossiers de travaux, marchés, plans, servitudes.
Part of Fonds communal de Lent
Émission d’obligations au porteur : souches d’obligation.
Part of Fonds communal de Léaz
États statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registre décennal, bulletins récapitulatifs, registre décennal, bulletins individuels de déclaration agricole, listes des déclarations d’ensemencement, instructions.