- 1L13-17
- recordgrp
- 1958-1982
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Part of Fonds communal d'Illiat
Factures de fonctionnement et d’investissement.
Part of Fonds communal de Béréziat
Factures, reçus, quittances.
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Délimitation du territoire des montagnes de Portes
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Délibérations des syndics de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Part of Fonds communal de Seyssel
Transcription de textes sacrés (mort de Jésus).
Part of Fonds communal de Grièges
Enregistrement : registre de correspondance (1849-1856) ; registres du courrier Départ et Arrivée (vers 1960 -1983).
Correspondance, instructions préfectorales.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Chaley
Ces dossiers concernent les affaires courantes de la mairie mais on note la présence de nombreux documents sur le ravitaillement et les mesures d’exception en temps de guerre. À noter, la présence d’une liste des prisonniers de guerre au 1e janvier 1943.
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Vandeins
Les premières liasses sont presque exclusivement constituées de lettres de la sous-préfecture. Dans certaines liasses, on peut trouver des listes nominatives, des arrêtés de nomination des instituteurs, des ordres de placement d’aliénés, etc.
Part of Fonds communal de Pouillat
Quelques pièces contiennent des informations sur la vie privée (délai de communicabilité de 50 ans).
Part of Fonds communal de Seyssel
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Villebois
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Le contrat de rivière Seille est animé par le syndicat mixte Saône-Doubs (siège social à Mâcon, Saône-et-Loire), auquel le SIAE des deux Sânes a adhéré en 2002.
Part of Fonds communal de Chaley
Constitution française du 3 septembre 1791.
Part of Fonds communal de Grièges
Conseil municipal : registres des délibérations.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Cahiers et registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Journans
Conseil général : extraits des registres des délibérations (1792).
Conseil municipal, homologation des délibérations par le préfet : arrêté préfectoral (an 9 ) ; extraits des registres des délibérations (an 9 , 1844, 1863, 1866, 1868, 1871-1982).
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau d’aide sociale.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général [1] et conseil municipal.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Pouillat
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Grièges
Registres des délibérations.
Conseil général et conseil municipal.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registres des délibérations.
Part of Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal d'Illiat
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Part of Fonds communal de Grièges