Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
- II14-15
- Sous-série
- 1800
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Inventaires et récolements anciens et modernes des archives anciennes et du mobilier.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Papiers des seigneurs d'Anglefort.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Hôpital de la ville de Seyssel.- requête du 26 janvier 1663 de maître Claude Janinod pour rendre compte de l’administration de l’hôpital : extrait des registres du parlement de Dijon.
Hôpital de la ville de Seyssel (Seyssel, Ain)
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Revenus patrimoniaux: comptes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Collecteurs de la taille désignés par l’assemblée générale: nomination de Louis Balbiaz.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Droits de gabelle octroyés par les ducs de Savoie à la ville de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Vente de viandes par des bouchers étrangers (1852).
Règlement d’un fonds municipal de chômage (s.d.).
Commerce et artisanat : autorisations diverses (1941-1953).
Aide publique aux chômeurs (1969).
Médaille d’honneur du travail (1967).
Fiche de l’Agence nationale pour l’emploi (ANPE) (1974).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Application des lois d'assistance et de prévoyance.
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Journans
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Villebois