Notre portail Archives communales de l’Ain utilise des traceurs Matomo Analytics dans le but de mesurer l’audience de la publicité sur le site, sans vous profiler. Aucune collecte de données à caractère personnel n'est réalisée.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les archives d’état-civil ne datent que de 1793 étant donné que selon l’Almanach paroissial de 1927, Joseph Martel maire de Pizay s’est emparé en 1812 après la mort du curé Meyfred des papiers de l’église et son petit-fils Jean Georget a vendu en 1862 deux sacs de papiers à la marchande de chiffons de Bressolles ».
• Fonds moderne Le fonds moderne comporte de nombreuses lacunes. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés que depuis 1820 (D1-10). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F, est extrêmement lacunaire. On compte seulement trois listes de recensement de la population (1936, 1962, 1968). Les documents concernant l’agriculture comprennent eux aussi des lacunes. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13). La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les listes de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistantes alors que dans le récolement des archives de 1929 (D17) elles apparaissent. On trouve très peu de document sur les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales couvre une très courte période (1933-1936 ; K1). Tous les documents présents correspondant aux révisions des listes ont été conservés afin de pallier à la lacune des listes électorales (K2). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3). Conservée en série L, la collection des budgets et comptes est présente à compter de 1911, elle comporte quelques lacunes (L1-2). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables et les pièces comptables. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, l’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines comportent elles aussi des lacunes importantes :
Registre des délibérations (1999-mars2008).
Budgets et comptes (1983)
Budget primitif (1990, 2000)
Compte administratif (1999)
Comptes de gestion (1989, 1991, 1993, 1999-2000)
Pièces comptables (1994, 2000)
Procès-verbaux d’élections politiques (se reporter à la cote 4W3).
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010.
• Fonds moderne En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur identification a été portée sur des pochettes ou des classeurs, en respectant les séries du cadre de classement de 1926. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis le 15 pluviose an 9 (1D1-8). Le registre des arrêtés, tenu dans le même registre que les délibérations, commence en 1821 et se termine en 1869 (1D1). Le registre des délibérations de 1838 à 1897 n’a pas été trouvé. Une cote est restée vacante pour l’intégrer dans le fonds le cas échéant. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès l’an II. Les registres ont été déposés aux Archives départementales pour la période An II – 1885. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836 (déposées aux Archives départementales pour la période 1836-1896), dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). La sous-série sur l’agriculture (F3-6) comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F3). On peut également signaler l’activité viticole de la commune (F4-6), qui bénéficie du label VDQS (Appellation d’origine Vin délimité de qualité supérieure). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-16). Le plan du cadastre napoléonien a été déposé aux Archives départementales. La série H contient les tableaux de recensement des classes (H1-H2) depuis 1816 et ceux de chevaux, mulets et voitures (H3) ainsi que les documents concernant la Garde nationale (H4), les Sapeurs-pompiers (H5) et les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H6). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Les dossiers portant sur la Police des étrangers contiennent les registres d’immatriculation (1893-1930) ainsi que des récépissés de demande de cartes d’identité. Ceux-ci contiennent des photographies. Les listes nominatives de vaccination forment une collection complète depuis 1906 (I6). En série K, la collection de listes électorales remonte à 1832 et ne présente pas de lacunes (K1). Les premiers documents d’élection remontent à 1831. La série se poursuit sans lacunes jusqu’en 1982. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1827. Néanmoins, le premier budget primitif date de 1917. Ainsi, on constate le manque de tous les budgets du XIXème siècle, période pour laquelle seuls les comptes de gestion ont été conservés. Beaucoup de lacunes sont à noter pour les livres comptables (L5-7) mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (L9). En séries M, N et O, Les archives des bâtiments communaux (M1-5) sont très riches. Elles contiennent la construction, appropriation ou réfection de toutes les propriétés communales du XIXème siècle : Maison d’école, logement de l’instituteur, presbytère, église, cimetière, four communal, lavoirs, places et fontaines. On peut signaler tout particulièrement le dossier concernant la construction de l’école (deuxième moitié du XIXème siècle) ainsi que les travaux de reconstruction des bâtiments sinistrés par le bombardement aérien du 3 août 1944. En série N, les actes des opérations de vente ou d’acquisition de propriétés, permettent d’établir les origines de propriété des biens communaux. L’alimentation en eau des hameaux de la commune (O3-O8) a fait l’objet de plusieurs travaux depuis 1860. A la moitié du XIXème siècle (1860) le hameau d’Essieu voit se réaliser les travaux de distribution d’eau par souscription des différents propriétaires et sans dépense communale ni subvention des collectivités. En 1866 une première canalisation est crée à Meyrieu, ainsi qu’un lavoir et une fontaine construits par souscription des intéressés. En 1890 une seconde conduite d’eau est aménagée à Meyrieu et en 1906 est réalisé le premier plan de distribution communale subventioné. Ceux-ci concernent le hameau d’Appregnin et comptent avec un réservoir et une canalisation de descente au hameau. Des lavoirs aux hameaux d’Essieu, Brognin et Cessieu sont également construits à cette époque, ainsi que l’extension du premier réseau de Meyrieu. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique de l’église. La série est peu volumineuse et ne contient que quelques comptes administratifs et budgets de la fabrique de l’église et legs au bénéfice de la fabrique. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents. Par contre, on retrouve les registres des déclarations pour la protection des enfants du premier âge. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais elles donnent des informations intéressantes concernant la fréquentation des élèves de l’école publique, les cours d’adultes, la bibliothèque ou encore les enfants assistés (R1).
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les dossiers d’urbanisme et de travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces, essentiellement relatives à la comptabilité et aux biens communaux, et évidemment aux registres paroissiaux.
• Fonds moderne
Le fonds moderne est plutôt important, touchant chaque thématique. Il est à noter la présence d’un volume conséquent d’archives concernant la Révolution, qu’il s’agisse de documents propres à la commune mais aussi de circulaires nationales très bien conservées. Il faut également préciser qu’un vide documentaire semble s’être présenté pour la période aux alentours des années 1940-1960. De nombreuses lacunes sont à noter sur l’ensemble des sous-séries.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas. Seuls deux registres paroissiaux sont existants (GG1-2).
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1837 (D1-5). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. On ne relève pas de lacune. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1891, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les documents sur l’agriculture comportent davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes, on le retrouve qu’à partir de 1872 (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H3). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I3). En série K, la collection de listes électorales sont présentes à compter de 1876 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires (K3). Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés qu’à partir de 1873 et sont lacunaires (L1-3). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens et les prestations. En séries M et N, il subsiste très peu de documents. En série O, on retrouve un certain nombre de document sur les chemins communaux, le réseau d’eau et d’assainissement. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1919-1935, 1965-1979) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1). En série T, la collection des permis de construire semble complète (T1).
• Fonds contemporain Dans le fonds contemporain on relève des lacunes notamment dans la série 2W relative aux finances communales. Les budgets du CCAS pour les années 1996 et 1997 sont manquants. On note aussi des lacunes dans la collection des livres comptables.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire.
• Fonds moderne De manière générale, le fonds communal moderne se révèle très lacunaire sur la seconde moitié du 19e siècle et première moitié du 20e siècle. En série D, les registres des délibérations ne débutent qu’en 1930. On remarque l’absence de registres des délibérations du Conseil municipal pour la période 1975-1995. L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population antérieures à 1931 sont manquantes. Les atlas cadastraux et états de sections ont été conservés. Toutefois, l’atlas cadastral napoléonien ne semble être composé que de copies conservées en fragments tandis que la série des matrices d’imposition est très largement incomplète (série G). Pour la série H, les listes de recrutement ne commencent qu’en 1912. On ne trouve aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ni même de document sur les pompiers. Les quelques pièces isolées relatives à la Seconde Guerre mondiale sont conservées en H4. La série I nous renseigne sur la police et l’hygiène. On note que les listes de vaccination des enfants scolarisés sont conservées depuis 1907. En série K, les listes électorales antérieures à 1919 et les opérations de vote des élections politiques antérieures à 1904 et celles des élections professionnelles antérieures à 1919 sont portées manquantes. Les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1901 et de nombreuses lacunes sont visibles (L1-L7). On trouve aucun document relatif à la taxe municipale sur les chiens. Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont souvent très lacunaires et ne débutent la plupart du temps que la première moitié du 20e siècle, excepté quelques pièces de la seconde moitié du 19e siècle. En série Q, les registres de délibérations du bureau d’aide sociale remontent à 1866 (Q1-Q2). Les quelques pièces isolées sur les aides issues des lois d’assistance concernent uniquement la seconde moitié du 20e siècle. Les documents relatifs aux sociétés de secours mutuels et à l’hôpital-hospice sont conservés respectivement en Q8-10. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs à partir des années 1919 (R1).
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1834. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1834, il est nécessaire de consulter les archives communales de Cessy.
• Fonds moderne Le fonds moderne débute à l’érection d’Échenevex en commune en 1834. De manière générale, on relève quelques lacunes. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1834. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1835. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1836, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1834 et est plutôt complète. Les opérations de vote des élections sont plus lacunaires et remontent en 1848. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices publics et scolaires. La commune d’Échenevex n’ayant pas d’église, seuls des documents relatifs à l’église de Cessy sont conservés notamment des photographies de la reconstruction du clocher en 1935. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église de Cessy. La série est peu volumineuse. En série Q, l’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux. On note des lacunes importantes concernant les archives électorales.
• Fonds ancien Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée.
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1851, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H, les listes de recensement militaire débute en 1858. Quelques documents sur les deux guerres mondiales ont été conservés. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1897. Les opérations de vote des élections sont très lacunaires. Conservés en série L, les budgets et comptes sont eux aussi très lacunaires. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses. En série T, on retrouve la collection des dossiers de demandes d’urbanisme qui semble complète.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux.
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1841, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales présente de nombreuses lacunes sont présentes (1K1). Les opérations de vote des élections remontent à 1840. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1830, des lacunes sont à noter (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. La série est peu volumineuse. En série Q, quelques documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont présents notamment les budgets et comptes. On retrouve des documents sur l’application des lois d’assistance. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (1R1). La commune conserve également le fonds du Syndicat du Bovaz, seul des matrices cadastrales et budgets et comptes ont été conservés.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés.
• Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1832 (1D1-7). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1). La sous-série 3F sur l’agriculture comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. Au sein de la série H, on trouve les listes de recensement militaire depuis 1899 (1H1). On trouve également de nombreux documents sur la compagnie des sapeurs-pompiers (3H1). Les documents relatifs aux guerres sont très intéressants. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1838 (1K1). Conservés en série L, les budgets sont conservés depuis 1806 (1L1-2). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens. En série M et O, les dossiers sur les bâtiments communaux, les chemins et les travaux sont plutôt bien représentés. On trouve notamment le dossier de construction de la mairie-école, les plans sont néanmoins en très mauvais état. La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location). La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, on trouve les documents du bureau d’assistance dont les registres des délibérations remontent à 1872 (1Q1-3). Les registres de déclaration des nourrices, sevreuses ou gardeuses couvrent la période de 1882 à 1931 (5Q2). Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. En série S, la commune conserve les archives de l'association foncière de remembrement de Leyssad (S1-2).
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes.
Ce fonds communal offre des collections quasiment complètes permettant ainsi des études précises sur un peu plus de deux siècles, de la chute des La Baume-Montrevel à nos jours. Il jalonne à l’échelon local certains grands moments de l’histoire : Révolution française, campagne de 1814-1815, Première et Seconde Guerres mondiales. Par ailleurs, la variété des pièces conservées offre de nombreuses perspectives de recherche. De l’administration générale de la municipalité aux affaires militaires, en passant par l’organisation des foires et marchés, de l’octroi, du commerce, sans oublier le remodelage architectural du bourg et la véritable curée de la fin du XIXe siècle (plan d’alignement, routes, chemin de fer), ces archives illustrent, souvent avec de nombreux détails, l’heureuse évolution de Montrevel et de ses environs. L’étude de ces documents, pourtant de source administrative, dévoile également de nombreux aspects de la vie quotidienne, du folklore et des mentalités bressanes. Les pièces concernant les fêtes patronales, les comices agricoles, les conscrits, l’exercice du culte mais aussi les contentieux, les interventions policières et les constantes réclamations des habitants de Cuet amènent ici à donner quelques éléments de réponse sur la vie des anciens habitants de la commune. Ce fonds communal, encore inexploité, mérite à plus d’un titre une attention particulière car il constitue une source incontournable pour l’historien de la Haute Bresse ou du département de l’Ain.
• Fonds ancien Le fonds ancien de Montrevel-en-Bresse est constitué uniquement de quelques autres pièces d’Ancien Régime remontant à 1737 (BB1). Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’octroi et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
• Fonds moderne Le premier registre des délibérations du conseil municipal de Montrevel-en-Bresse remonte à la création de la commune (D1-8, D12-19). On relève toutefois une lacune pour la période an VII-1844. En série D, on trouve également les registres des délibérations de Cuet (D9-10) et les registres des arrêtés du maire pour la période 1865-1980 (D22-24). Dans cette série est également classée la correspondance. Les registres d’enregistrement de la correspondance sont quasi-continus de l’an III à l’an VIII et sur la fin du XXe siècle. En série E, excepté les registres d’état civil pour la période 1793-1862 qui ont été déposés aux Archives départementales de l’Ain en 2015, la collection s’avère complète. En série F, on trouve un recensement de population de 1820, ce qui est plutôt rare dans les communes du département (F1). La partie sur l’agriculture est assez bien représentée : statistique agricole, listes de recensements du bétail, céréaliculture... Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXe siècle. On trouve notamment toute une liasse de documents relatifs aux concours et comices agricoles (F9). La série H est assez importante. Les listes de recensement militaire remontent à la loi de 1818 qui réinstaure la conscription, en plus d’un document de la conscription antérieure à 1815 (H1). En dépit de quelques lacunes, les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1939 (H0-111). On trouve également quelques documents sur la garde nationale (H13) et les sapeurs pompiers (H14). Les documents relatifs aux guerres mondiales concernent essentiellement le ravitaillement de la population et les réquisitions de denrées, surtout pendant la Première Guerre mondiale (H13-27). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de la surveillance du territoire et de la justice pénale (I6). D’autres traitent de l’hygiène et de l’inspection des viandes. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (I9-12). En série K, malgré quelques lacunes, la collection sur les listes électorales remonte à 1822 (1K1-6). Les plébiscites de 1851-1852 sont classés en 1K8. La liasse cotée 1K7 renferme quelques incapacités électorales. Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1809 (L1-4) mais on trouve quelques registres comptables antérieurs à cette date (L1). Tous les documents relatifs au droit d’octroi sont également conservés dans cette série (L7-8). Les séries M et O sont assez biens représentées. Quelques plans de bâtiments de chemins ont été conservés. La série N traitant des biens communaux fournit beaucoup de renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location). La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État. On trouve également de nombreux documents sur la fabrique d’église, le dossier d’érection de l’église de Cuet en succursale en 1847 et la construction d’une église à Saint Pierre Chanel. Les archives concernant l’instruction publique conservées en série R sont assez nombreuses. En série S, sont conservés divers documents, regroupés par l’archiviste en 2004. Il est probable que ceux-ci aient été retrouvés en fin de classement et classés dans cette série en attente d’être répartis dans les séries réglementaires du cadre de classement. On peut néanmoins relever la présence de plans de bâtiments communaux du XIXe siècle. En série T, les permis de construire constituent une collection depuis 1947 (T1-23). Y sont également classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T24-26).
• Fonds contemporain En 1987, le district de Montrevel-en-Bresse a pris en charge la gestion des dossiers du personnel communal. Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.
• Fonds d’Injoux Fonds ancien : Le fonds ancien d’Injoux est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Le fonds moderne d’Injoux est plutôt complet malgré quelques lacunes. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1814 (D1-5). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les statuts de plusieurs syndicats ouvriers sont également présents (F5). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-13). La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H3) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H5-7). La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I7). En série K, la collection de listes électorales remonte à 1889 mais de nombreuses lacunes sont présentes (K1). Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1832 mais on relève de nombreuses lacunes (L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens (L13). Les séries M et O sont assez importantes. De nombreux dossiers de travaux sur les bâtiments communaux ont été conservés (M1-10). En série O, on retrouve un dossier sur le barrage de Génissiat (09). En série N, les dossiers sur les opérations immobilières est important et remonte à 1880 (N1). Les dossiers relatifs à la location des bâtiments communaux sont importants, la commune possède un patrimoine immobilier important (N2). La série P ne conserve que des budgets et comptes de la Fabrique de l’église. En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance et des aides obligatoires. L’ensemble de la série est lacunaire (Q1-6). Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1-6). La série S recèle des archives de d’autres fonds conservés par la commune Il s’agit des archives des employés du barrage de Génissiat (1960-1976) ; du syndicat agricole d’Injoux (1937) ; du comité de vigilance Républicaine de Génissiat (1958) ; du répertoire alphabétique des assurés sociaux (s.d) et des archives privées de Maurice Magnin, de Pietro Dal Pastro (1950-1979). La série T concerne l’urbanisme et on y trouve les autorisations d’occupation du sol et les dossiers de lotissements.
• Fonds de Craz Fonds ancien : À l’image du fonds d’Injoux, le fonds ancien de Craz-en-Michaille est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1695 à 1792 (GG1-GG4).
Fonds moderne : Il est par contre plus préoccupant pour le fonds moderne de Craz-en-Michaille : le fonds n’est complet que pour l’état civil et le cadastre. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soit complétement détruit. L’ancienne commune de Craz-en-Michaille ne dispose donc notamment d’aucun registre des délibérations avant 1881, aucun budget et comptes avant 1952, et les séries F (population), H (affaires militaires) et T (urbanisme) n’existent pas. L’histoire passée de cette ancienne commune est donc en très grande partie effacée, au détriment de la recherche historique et de la mémoire des habitants.
• Fonds d'Injoux-Génissiat : Le fonds contemporain débute à la fusion de la commune d’Injoux et de Craz-en-Michaille, soit en 1973. Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds de Lilignod Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant. Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soit complétement détruit. L’ancienne commune de Lilignod ne dispose donc notamment d’aucun registre des délibérations avant 1854.
• Fonds de Passin Fonds ancien : Le fonds ancien de Passin est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1668 à 1795 (GG1-GG2). Fonds moderne : Le fonds moderne de Passin à l’image de celui de Lilignod est extrêmement lacunaire. La collection des listes électorales débutent en 1930, celle des recensements de population en 1911
• Fonds de Champagne-en-Valromey (avant la fusion) Fonds ancien : Le fonds ancien de Champagne-en-Valromey est représenté uniquement par les registres paroissiaux datant de 1631 à 1789 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne de Champagne-en-Valromey est plus riche, la collection des registres de délibérations est complète. Le premier registre de délibérations a été conservé. Les recensements de population sont présents dès 1836, les recensements des classes dès 1819. Les documents concernant les listes électorales et les budgets et comptes ont été conservés.
• Fonds contemporain de Champagne-en-Valromey : Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en mairie à l’exception du registre 1792-1794 conservé aux Archives départementales de l’Ain. On trouve les documents habituels des fonds communaux : recensement de la population, recensement et réquisitions militaires, déclarations de récolte, matrices et plans cadastraux, matrices d’imposition, chasse, circulation des personnes, vaccinations, épizooties, installations classées, élections, personnel, finances communales, bâtiments communaux, chemins vicinaux, fabrique de l’église, assistance publique, instruction publique, etc. Mais le fonds est souvent lacunaire en ce qui concerne la première moitié du XIXe siècle. On note la présence d’un arrêté de 1929 autorisant d’emploi d’un appareil de fabrication des monnaies (3G1), de délibérations prises à l’encontre du curé réfractaire Dunand en 1791 (1P1) ou encore d’un arrêté préfectoral de l’an IX qui ordonne la chasse aux loups aux alentours de Viriat car ceux-ci auraient "dévoré de nombreux enfants" (1I1). Les archives de la Seconde Guerre mondiale sont plutôt importantes en volume pour une commune de 1125 habitants. On trouve des documents relatifs au contrôle de la population, aux réquisitions et au ravitaillement (4H2-8). La série R est particulièrement intéressante. Elle recèle des catalogues de livres de la bibliothèque scolaire (1R2), une partition musicale du chant « la fille de Cras » (2R1), un cahier illustré de chants « Le Podion » (3R1) et des documents sur deux sociétés de gymnastique et de tir (3R1). Par ailleurs, la commune conserve des objets en rapport avec l’école tels que des fusils en bois, des encriers et des cartes scolaires. Pour le fonds contemporain, les dossiers de travaux et d’aménagement urbain sont importants en volume.
• Fonds ancien et moderne Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3).
• Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte tout de même des lacunes notamment dans les recensements de population, recensements des classes, budgets et comptes. On retrouve quelques pièces sur les guerres mondiales.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds moderne Sergy possède un fonds d’archives relativement récent qui résulte de la production quotidienne de l’administration municipale depuis la période post-révolutionnaire. A l’exception des délibérations du Conseil municipal, dont le premier volume date de 1793, et de quelques pièces éparses remontant au XVIIIe siècle, l’ensemble des documents couvre la période allant du XIXe jusqu’à nos jours. Les pièces les plus anciennes sont conservées parmi les archives du château de Sergy, versées aux Archives départementales de l’Ain. D’autres pièces antérieures à 1789 sont également conservées aux Archives de l’État de Genève et aux Archives départementales de la Côte-d’Or. Toutefois, la bonne conservation des registres de délibérations, des registres d’état-civil et des matrices cadastrales peuvent constituer des sources incontournables pour l’histoire de la commune. Par ailleurs, l’historien local trouvera également quelques documents susceptibles de constituer la base de recherches historiques sur la période contemporaine. Outre la Série D qui transcrit intégralement l’activité de la commune, la série L permet de reconstituer l’évolution de Sergy par sa comptabilité, avec notamment les budgets (conservés depuis 1910) et deux livres de comptes, dont le plus ancien, très précis, couvre la période 1871-1926 (série S). Les séries M et O puis T contribuent également à comprendre le développement de la commune par l’entretien ou la création d’édifices communaux et l’extension de ses zones d’habitation. L’évolution démographique de Sergy est également visible à travers l’exploitation des archives de la série E (registres d’état-civil) et de la série F qui renferme les états de recensement de la population depuis 1901. Enfin, malgré les lacunes, de nombreux documents témoignent de l’importance de l’activité agricole : bulletin de déclaration agricole, plan et description sommaire des bâtiments agricoles, registre de déclaration de têtes de bétail, sans oublier les matrices cadastrales dont la plus ancienne remonte à 1819.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines sont complètes hormis les procès-verbaux d’élections qui semblent lacunaires. Les documents conservés concerne notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
Dans de nombreux documents, le nom de la commune est orthographié Innimont. Par souci d’harmonisation, le nom officiel, orthographié Innimond, apparaît dans tout le corps de l’inventaire.
Le 19 juillet 1851, le village a été entièrement incendié. De fait, on ne trouve des documents qu’à partir de cette date à l’exception de l’atlas et des matrices cadastraux qui remontent à 1840 et d’un répertoire des actes administratifs remontant à 1828. Par ailleurs, le fonds se révèle extrêmement lacunaire entre la seconde moitié du XIXe et le début du XXe siècle. Hormis les registres des délibérations et des arrêtés où la collection a été intégralement conservée à compter de 1851, la plupart des documents ne remonte qu’aux années 1910-1920. Pour exemple, les recensements de la population débutent en 1926, les listes électorales en 1916, les budgets et comptes en 1910. Les tableaux de recensement militaire commencent en 1855 mais on dénombre de nombreuses lacunes entre la seconde moitié du XIXe et le début du XXe siècle. Coté H3, le dossier concernant les sapeurs pompiers a été conservé depuis la constitution du corps d’Innimond en 1887 et se révèle plutôt important pour une commune de cette taille.
La commune conserve également les fonds de 3 sociétés : • Société d’intérêt collectif agricole d’élevage du mouton de Proulieu-Innimond de 1958 à 1963 (S1) ; • Société coopérative de fromagerie d’Innimond de 1862 à 1977 (S2) ; • Coopérative agricole de battage d’Innimond de 1925 à 1970 (S3).
Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.
Fonds moderne Le fonds moderne est dans l’ensemble très lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont présents qu’à partir de 1862. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1881, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Quelques documents concernant l’agriculture ont été conservés. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures sont inexistant les documents liés aux mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont peu présents. La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, les documents relatifs aux élections sont extrêmes lacunaire. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1811. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la fabrique de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, quelques documents sur la protection des enfants du premier âge sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
Fonds contemporain Les archives contemporaines concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux. Des lacunes sont à noter dans les procès-verbaux d’élections.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement composé des registres paroissiaux et d’un plan issu d’un fonds privé.
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1827. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1808, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). On retrouve quelques documents sur l’agriculture et la viticulture. En série G, on retrouve les plans et matrices cadastrales. La série H, comporte les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux guerres. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1880. De même, les opérations de vote des élections sont plutôt bien conservées et remontent à l’An VIII. Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1808. Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. La série est peu volumineuse. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve des documents relatifs aux lois de protection des enfants du premier âge ainsi que quelques pièces relatives à la société de secours mutuels de Varambon. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux.
• Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790. La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont très lacunaires La collection débute qu’en 1921. Les archives relatives à l’agriculture comprennent des lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées. La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes. La collection débute qu’en 1939. Les recensements des chevaux, mulets et voitures sont eux aussi très lacunaires. Quelques documents relatifs aux deux guerres mondiales sont conservés. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. En série K, la collection de listes électorales est elle aussi lacunaire, La première liste électorale conservée remonte à 1939. De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent jamais au XIXe siècle. La série L relative aux finances communales comporte elle aussi des nombreuses lacunes. La collection des budgets et comptes est extrêmement lacunaire. Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. La série P est inexistante. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative. L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.
• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué de registre paroissial (1724-1792). Deux registres paroissiaux (1557 à 1723) ont été déposés en 2010 aux Archives départementales de l’Ain.
• Fonds moderne Le fonds moderne est constitué de l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal depuis la création de la commune (D1-6). La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793. La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1896, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-9). Au sein de la série H, on trouve les listes de recensement militaire depuis 1847 (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H5-6). La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune. En série K, la collection de listes électorales remonte à 1847 (K1), pour les opérations de vote et de nomination à 1845. En série L, on note une lacune importante dans les budgets et comptes de la commune. Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens. En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles. Dans la série P on retrouve quelques documents traitant de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse. En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative (1896-1979) (Q1). On retrouve un registre des délibérations de la société de secours mutuels de Vongnes (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (1R1). En série T, on retrouve la collection des permis de construire.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines présentent quelques lacunes. En effet, certaines archives comptables sont manquantes, notamment les budgets et comptes de 1983 à 1990 ainsi que des procès-verbaux d’élection.
Concernant le fonds ancien, la commune a conservé près de 0,4 mètres linéaires (ml) dont beaucoup de pièces de procès.
Le fonds moderne est très lacunaire notamment sur les recensements de la population et le recrutement militaire. On ne trouve aucun document sur les guerres. Les listes électorales et procès-verbaux d’élection ont été conservés à compter de 1958. Le registre des délibérations de 1790 à 1803 est manquant, mais la collection des registres des délibérations est complète à compter de cette date. On trouve les budgets et comptes de la commune dès 1864. On note aussi la présence du cadastre ordonné par la Constituante en 1791 (G1) ainsi qu’un registre des délibérations de la fabrique de l’église (1868-1897, P1). Enfin, la commune conserve quelques pièces sur la Clique des sapeurs-pompiers « L’Echo du Lac » (H1).
• Fonds ancien Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1).
• Fonds moderne L’ensemble des registres de délibérations et d’état civil ont été conservés. Cependant le fonds comporte quelques lacunes notamment dans les listes de recensement et les listes électorales.
• Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes.
Inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît [Foncelas], maire dans un coffre situé à la maison curiale.
![Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/4/7/7/4779d5f4228fb0ecfa0150df77165bf55c756e9fd721aa0a528c1b93c3ea86ec/FRAC001_CDG_01299_II001_001_142.jpg)
![Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/1/3/c/13cad7b3b4c592b0078a43fb469456bcf79d87b323f506cf584f424f21e428cc/FRAC001_CDG_01299_II001_002_142.jpg)
![Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borell...](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/1/c/2/1c284867a2a61c4c92b22d1fe17b1fce76ec3bba39cd06968dd3ad90fb2db337/FRAC001_CDG_01299_II001_003_142.jpg)
![Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux, vue 01.](/uploads/r/le-plantay-mairie-de-ain-france/8/d/d/8ddac8c1b381381c9a334854537a42c22887f2d9662a8deceeeb5139e902263b/FRAC001_CDG_01299_03D001_001_142.jpg)
