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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Fonds communal de Crozet
Fonds communal de Crozet
Fonds communal d'Ordonnaz
Fonds communal d'Ordonnaz
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communaux de Belmont-Luthézieu
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Cize
Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Reyssouze
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal de Journans
Fonds communal de Journans
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Béon
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Seyssel
Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Fonds communal de Saint-Étienne-du-Bois
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal d'Oncieu
Fonds communal de Lélex
Fonds communal de Lélex
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal d'Arandas
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Saint-Denis-en-Bugey
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Conand
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Fonds communal de Châtillon-sur-Chalaronne
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Leyssard
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Rancé
Fonds communal de Rancé
Fonds communal de Lent
Fonds communal de Lent
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Montceaux
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de Léaz
Fonds communal de La Tranclière
Fonds communal de La Tranclière
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de L’Abergement-de-Varey
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Administration générale.
Administration générale.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Fonds de la cantine scolaire et sou des écoles laïques d'Illiat
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Société de secours mutuels du Plantay
Fonds de la Fanfare de Lent
Fonds de la Fanfare de Lent
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