- E1-11
- Groupe de documents
- 1793-1902
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
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Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registre des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Claude Allard relative à l’empiètement sur un chemin public : procès-verbaux (1569).
Procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain : inventaire des pièces présentées au procès, actes de comparution, requêtes, sommations, plan [1] , état des frais, correspondance (1615-1621).
[1] ou tibériade.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Procédure opposant les habitants de Tossiat au sieur Henry Zacharie Frilet, conseiller et avocat au Roi au baillage de Bresse et le sieur Juvanon, curé relative au droit de parcours dans la prairie de Bionnaz : inventaires des pièces présentées au procès, précis, sentences, requêtes, sommations, appel des habitants, mémoires, délibérations des habitants, états des frais, plans, correspondance (1723-1724, 1730, 1732-1737, 1739-1756, 1769-1774, 1779-1782).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Bail à ferme passé par Françoise Maugy Demontorsier de Lacouz à Antoine, François et Joseph Pingeon d’un moulin, de chenevières, prés, terres et d’un droit de pêche dans l’Albarine et les Essaillants (1786).
Bail à ferme passé par Pierre Trocu Malix, chevalier de saint Louis à Antelme Annequin, meunier à Tenay et Claude Dupont Vachaux, laboureur à Malix des prés de l’Essaillant (1792).
Fait partie de Fonds communal de Seyssel