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- 1962-1980
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
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Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, bulletins de vote.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Fait partie de Fonds communal de Journans
On trouve aussi les délibérations de la commission administrative du bureau de bienfaisance.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fonctionnement, cotisations, correspondance.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Les comptes administratifs 1981 et 1982 contiennent aussi ceux du bureau de bienfaisance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
On trouve également ceux du bureau d’aide sociale.
Aide sociale facultative. - Colis de Noël.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Le fonds est uniquement composé d'un registre des délibérations.
Caisse locale de la mutuelle incendie (Saint-Bénigne, Ain)
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Croquis pour un projet de banderole de la société de secours mutuels n°292 La Patriote, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale, CCAS
Fait partie de Fonds communal de Journans
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Dans les premiers temps de son existence, la commission administrative est dénommée « commission administrative du domaine des pauvres filles de la commune de Dommartin » et a pour fonction essentielle essentiellement la location dudit domaine légué par le sieur Duclos et la nomination annuelle de la pauvre fille bénéficiaire du fermage du domaine.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal de Grièges