Registre des états de section.
- G13
- File
- 1936-1974
Part of Fonds communal d'Attignat
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Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Journans
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Registre des états de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
États des sections A à D.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal du Plantay
État des sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Registre des états de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon