- DD001_011
- Pièce
- 1766
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
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Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Gestion de l’état civil. – Pièces annexes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extraits d’acte, avis de mention, promesses et publications de mariage, jugements de divorce, avis de décès, certificats médicaux, documents préparatoires à l’établissement des tables décennales, instructions.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Partage et division des bois, communs et indivis.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Délibérations des communautés d’habitants de Pouillat et de Montfleur, extrait des registres de la maitrise particulière des Eaux et Forêts de Poligny.
Arpentement du territoire communal.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registre.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Recueil de titres concernant la ville de Pont-de-Vaux.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Traité entre M. de Beaufremont et les habitants de Pont-de-Vaux (24 juillet 1761).
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Traité de Turin entre le Roi de France et le Roi de Sardaigne : transcription.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Ce traité concerne la démarcation des limites des deux Etats. La rive gauche du Rhône est rendu à la Savoie. L’unité du culte est maintenue entre les deux Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Impôts révolutionaires. - Taille de la Dombes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Quittance.
Le Plantay (Ain, France)
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Presbytère : rapport descriptif sur l’état du bâtiment.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Requêtes, ordonnances, mémoires, défenses, appointement, inventaire des pièces, état des frais.
Il s’agit des prairies de Plagne, la grande prairie de Grièges et la prairie de la Vavre
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Lettre de Dom Teillard coadjuteur de Portes à Lainé Durochat, notaire royal.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Extrait des registres de la cour du Parlement des Dombes.
Atlas terrier ou atlas des « cartes ou plans généraux de plusieurs rentes à Griege »
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Atlas de plans [1].
[1] Cet atlas richement illustré compte 35 planches décrivant le finage qui correspond, aujourd'hui, à peu près à la moitié est de la commune .
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Affaire opposant les habitants du hameau de Chamerande, commune de Saint-Bénigne à ceux de Saint-Oyen concernant le communal des Longerons : pièces juridictionnelles, mémoires, requêtes, pièces ayant servi à l’instruction du procès, notes, frais, correspondance (1735-1806).
Affaire opposant la commune au desservant concernant la vente du noyer situé dans le jardin du presbytère : requêtes, correspondance (1896-1897).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Ganeau (Stéphane), Felix syderumsitus nascente serenissimodelphino regio in castro versaliarum (1730, Paris).
Labey (Alexandre), Theses philosophicae […] (s.d.).
1729-1749 (baptêmes), 1749-1760
Fait partie de Fonds communal d'Illiat