- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 2 results
- Bénonces (Ain, France), 1 results
- Portes, Chartreuse de (Bénonces, Ain, France ; jusqu'en 1791), 1 results
- Portes, Montagnes de (Ain, France), 1 results
- Villebois (Ain, France), 1 results
- Grange de Roche (Villebois, Ain, France ; lieudit), 1 results
- Pont-de-Vaux (Ain, France), 1 results
- Arbigny (Ain, France), 1 results
compte de gestion
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49 Archival description results for compte de gestion
49 results directly related Exclude narrower terms
Balances générales des comptes, situations financières.
- 1L6
- File
- 1977-1982
Part of Fonds communal de Chaley
- 1L1
- File
- 1814-1942
Part of Fonds communal de Montceaux
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle (1814-1847), budgets primitifs et chapitres additionnels (1912-1942), comptes administratifs (1895-1922, 1926-1942).
- 1L4
- File
- 1867-1931
Part of Fonds communal de Montceaux
- 1Q5
- File
- 1896-1920, 1929-1931
Part of Fonds communal de Montceaux
- 1L6-7
- recordgrp
- 1810-1917
Part of Fonds communal de Confrançon
- 1Q9
- File
- 1839-1917 (lacunes : 1853, 1903-1904, 1907)
Part of Fonds communal de Confrançon
- 4D6
- File
- 1790-1851
Part of Fonds communal de Villebois
Sommation, jugements, mémoires, compte de gestion, pièces présentées au procès sur les droits d’usage et la vente de la Chartreuse de Portes comme biens nationaux en 1791, délibération, correspondance.
- 1L7
- File
- 1865-1931 (lacunes : 1871-1876, 1880-1881, 1915-1923)
Fabrique de l’église, curé et desservant, exercice du culte.
- 1P1
- File
- [1810]-1905
Fabrique de l’église, finances : budgets, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1879-1880, 1882-1883, 1886, 1888-1889, 1894-1905) ; legs du sieur P. R., ancien curé de Saint-Nizier-le-Bouchoux, refus : lettre au Préfet (1839) ; legs de C. D. de la somme de 1 200 francs à la fabrique pour la construction d’une nouvelle église : décret de la Direction générale des cultes, correspondance (1901) ; plainte du conseil de fabrique au conseil municipal à propose de l’état de délabrement de l’église [XIXème siècle], correspondance (1843, 1845).
Personnel du culte, traitement du curé et du vicaire : correspondance (1829-1846) ; logement du desservant : correspondance (1864) ; nomination d’un desservant : notification (1893).
Quête pour le rétablissement de [l’église] pour la nomination des citoyens et le rétablissement des ornements du prêtre : liste nominative des souscripteurs [vers 1810-1820] [1].
- 1Q9
- File
- 1865-1931 (lacunes : 1871-1877, 1881, 1915-1923)
- 12W3-5
- recordgrp
- 1961-2009
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations, extraits de budgets et comptes (1961-2009) [2], balances générales des comptes (1984-1985, 1992, 2004-2005), état de l’actif (2006).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
[2] Manquent les budgets primitifs 2000 à 2004, les comptes administratifs 1999 à 2003 et les comptes de gestion 1998 à 2001 et 2003. A défaut, les extraits de budgets et comptes ont été conservés. Pour 2009, on trouve uniquement le budget primitif.
- 13W5-7
- recordgrp
- 1924-2007
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1924-1940, 1961-2007) [1] , balances des comptes, avis et observations de la Chambre régionale des comptes (1984-1985, 1998, 2001).
[1] On trouve les chapitres additionnels à compter de 1927 et les comptes de gestion à compter de 1987. Manquent les budgets primitifs 1961, 1970 et 1985 ; les budgets supplémentaires 1961 et 1970.
Exécution budgétaire et comptable.
- 14W5-6
- recordgrp
- 1963-2010
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations (1963-2010), balances des comptes (1985, 1992, 1997-1998, 2001), grand livre (1997), état de l’actif (2000).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1987.
- 1L1-4
- recordgrp
- 1816-1982
Part of Fonds communal du Plantay
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, comptes de gestion, tableaux synoptiques, situations financières, balances générales, délibérations [1].
[1] De 1816 à 1858, n’existent que les budgets. On trouve les chapitres additionnels au budget pour 1882, les comptes de gestion à compter de 1879 et les comptes administratifs à compter de 1895. De 1942 à 1958, les budgets supplémentaires du bureau d’aide sociale sont annexés à celui de la commune.
- 1Q3
- File
- 1844-1866
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Création : arrêté préfectoral, correspondance (1844) ; don de Joseph Aristide Chevillotte, maire : observations du préfet (1873) ; état de renseignements (1882) ; budgets et comptes : comptes de gestion, arrêtés préfectoraux (1861, 1865-1866).
- 11W3-4
- recordgrp
- 1982-2008
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Tossiat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L4
- File
- 1810-1982 (lacunes : 1837, 1840-1849, 1860-1869, 1908-1981).
Part of Fonds communal de Journans
- 1L8-9
- recordgrp
- 1828-1925
Budgets et comptes, contrôle budgétaire et de gestion.
- 11W2
- File
- 1972-1995
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, délibérations (1972-1995) [1], balances définitives des comptes (1983-1985).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1984 à 1993 (1986-1987, 1992, 1995).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes 1973-1974 et 1980-1982 (1978, 1983-1984), courrier (1990).
[1] On trouve les comptes de gestion à compter de 1986. Pour 1994 et 1995, on trouve uniquement les comptes de gestion.
Budgets et comptes, comptabilité.
- 11W2
- File
- 1981-1990
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Budgets primitifs, décisions modificatives, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, situations financières, délibérations (1981-1990). Dépenses et recettes : bordereaux de titres de recette, bordereaux de mandats de dépense [1] (1981-1990).
[1] On trouve les bordereaux de titres de recette uniquement pour la période 1981-1984.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L6-8
- recordgrp
- 1810-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
On trouve les arrêtés des comptes de gestion du conseil de la Préfecture uniquement pour 1827-1829 et 1865-1871.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
- 1P1
- File
- 1896-1910
Part of Fonds communal de Vandeins
Fabrique d’église. – Comptabilité : comptes administratif, compte de gestion (1896, 1898). Séparation des Églises et de l’État : décrets d’attribution des biens de la fabrique au bureau de bienfaisance sur la location du presbytère (1907-1910).
- 1Q8
- File
- 1895-1928
Part of Fonds communal de Vandeins
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L4-6
- recordgrp
- 1806-1931 (lacunes : 1812, 1815, 1860 et 1872-1898)
Part of Fonds communal de Dommartin
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1Q8
- File
- 1830-1931 (Lacunes : 1837, 1855-1862, 1873 et 1875-1897)
Part of Fonds communal de Dommartin
- 1L6-7
- recordgrp
- an IV (1796)-1916 (lacunes : 1814, 1816-1817, 1828, 1830-1834, 1836, 1838-1839, 1842, 1845, 1847-1864 et 1895 (2e partie) – 1899 (1ère partie))
Part of Fonds communal d'Illiat
- 1Q6
- File
- 1902-1916
Part of Fonds communal d'Illiat
- 1L1-6
- recordgrp
- 1816-1982 (nombreuses lacunes)
Part of Fonds communal de Lent
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L6-7
- recordgrp
- 1808-1922 (lacunes : 1809, 1828-1831, 1833-1835, 1838)
Part of Fonds communal de Grièges
- 1Q8
- File
- 1840-1923 (lacunes : 1877-1897, 1915-1918 et 1920)
Part of Fonds communal de Grièges
- 1L8-9
- recordgrp
- 1811-1911
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L5-8
- recordgrp
- 1810-1979
Part of Fonds communal de Pouillat
- 1Q5
- File
- 1851-1980
Part of Fonds communal de Pouillat
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1851, 1855, 1957-1980) ; comptes de gestion (1854).
- 12W5-6
- recordgrp
- 1941-1995 (lacunes : budgets primitifs 1941, 1952 et 1956 ; budgets supplémentaires 1941 et 1953 ; comptes administratifs 1951, 1953, 1955, 1958 et 1995)
Part of Fonds du syndicat intercommunal d’électricité de Germagnat – Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion [1], délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1978.
- 11W3
- File
- 1985-2004
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion, balances comptables, délibérations.
- 11W3
- File
- 1972-1996
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, décisions modificatives, comptes administratifs, délibérations (1972-1995), comptes de gestion (1987-1988, 1990-1996), balances comptables (1984-1985).
Arrêts des comptes, traitement du receveur.
- 1L2
- File
- 1881-1935
Arrêts des comptes : notifications [vers 1920]. Clôture des comptes : tableaux synoptiques (1881-1935). Traitement du receveur : arrêtés préfectoraux, décomptes pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
- 1L5-6
- recordgrp
- 1838-1920
Part of Fonds communal de Béréziat
Bordereau de situation des recettes et dépenses, arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, comptes de gestion.
- 1Q7
- File
- 1889-1920
Part of Fonds communal de Béréziat
- 1L4
- File
- 1876-1934 (lacunes : 1910-1913 et 1923-1933)
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- 1P3
- File
- an XII (1804) - 1905
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Organisation : instructions préfectorales (ans XII-XIV).
Budgets et comptes : budgets (1896-1902) ; comptes administratifs (1895-1900) ; comptes de gestion (1895-1900) ; approbation des comptes par le conseil municipal : délibérations (1896-1905).
Régie de recettes : journal à souche (1895).
Dons et legs, legs de Pierre Marie Parnet Morel d’une somme de 500 francs : testament, courrier (1879) ; legs de Marie Claudine Clarisse veuve Guépy née Ravier en faveur de la fabrique d’église et du bureau de bienfaisance : arrêté préfectoral, copie du testament, correspondance (1896-1897) ; donation d’une rente sur l’État de 100 francs par la dame Saunier née Bonnetain : reversement du produit non utilisé de la donation en faveur du bureau de bienfaisance, correspondance (1899).
État des rentes et créances (s.d.).
Administration générale du syndicat.
- S1
- File
- 1867-1955
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Bureau, nomination du directeur, du directeur adjoint et de trois syndics : arrêtés préfectoraux (1908).
Archives syndicales : liste des archives du syndicat déposées par E. B.-P., maire de Saint-Bénigne à la mairie de Pont-de-Vaux, siège du syndicat : liste (1931).
Correspondance (1867-1933, 1951).
Comptes de gestion (1914-1921).
Clôture des comptes : tableau synoptique (1885).
Comptabilité : financement, délibérations, arrêtés préfectoraux, correspondance (1889-1955).
Taxe : matrices d’imposition des communes d’Arbigny (2 volumes) et de Saint-Bénigne (1886-1896).
- 11W5
- File
- 1955-1992 (lacunes : budgets primitifs 1955 et 1957)
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs, balances comptables, délibérations (1955-1987) ; comptes de gestion (1988, 1990-1992).
- L1-5
- recordgrp
- 1822-1982
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations.
[1] Documents présents à compter de 1895.
- Q5
- File
- 1890-1980
Part of Fonds communal d'Attignat
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs [1], comptes de gestion, délibérations (1890-1942, 1957-1980).
[1] Documents présents à compter de 1896.