- 1G20
- File
- 1891-1970
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
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Part of Fonds communal de Dommartin
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Part of Fonds communal de Lent
Cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication.
Part of Fonds communal de Chaley
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal du Plantay
Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
États du montant des rôles des contributions directes.
Part of Fonds communal de Confrançon
Syndicats et mutuelles agricoles.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Syndicat d’élevage de Tossiat : statuts (1920).
Société d’assurance mutuelle contre la mortalité du bétail de Tossiat : correspondance (1899-1909).
Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre les accidents de Tossiat : statuts, liste nominative des membres du bureau (1930).
Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre la grêle de Tossiat : statuts, liste nominative des membres du bureau [1930].
Caisse locale d’assurance mutuelle agricole contre l’incendie de Tossiat : statuts, listes nominatives des membres du bureau, demande d’enquête sur la gestion et les agissements de l’ancien président (1904, 1930).
Syndicat agricole de Tossiat : statuts, procès-verbal de constitution, liste des membres de la chambre syndicale (1942, 1945) ; impositions sur les pommes de terre et légumes secs : liste nominative (1945).
Part of Fonds communal d'Illiat
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Création à la gare : projet, facture (1904).
Déplacement du bureau de poste dans le presbytère : correspondance (1907).
Construction d’un nouveau bâtiment : choix et acquisition de l’emplacement, promesse de vente, demande de dispense de purge d’hypothèques, arrêtés préfectoraux, délibérations, projet, financement, procès-verbal d’adjudication, affiche, soumissions, plan, factures, décomptes de travaux, correspondance (1909-1914).
Réparations : délibération (1927).
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Dommartin
Location de la place publique pour le bal de la fête patronale : cahier des charges, procès-verbaux d’adjudication, soumissions, délibérations.
Contributions et taxes des prestations.
Part of Fonds communal de Courtes
Dégrèvements d’impôt : registres à souche des déclarations.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Lent
Matrices générales.
Contributions, taxes, fiscalité professionnelle et des personnes, borne géodésique.
Part of Fonds communal de Léaz
Constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres des déclarations (1949-1965, 1975-1980).
Contributions directes : états du montant des rôles (1916, 1926, 1931-1933, 1938-1943, 1945-1951, 1953-1982).
Impôt sur les bénéfices agricoles : liste nominative des contribuables [1] [après 1919] ; réduction en faveur des producteurs de blé et de seigle-campagne 1947-1948 : déclarations individuelles (1948) ; réclamation (1982).
Évaluation des propriétés foncières : informations (1912, 1923).
Propriétés bâties : renseignements statistiques (1939).
Impôt sur le revenu : liste des contribuables (1941).
Contribution mobilière, sous-répartement : mandements (1953-1958).
Institut géographique national, implantation de bornes géodésiques : décision relative à l’établissement d’une servitude de passage, liste des points géodésiques, informations (1981-1982).
[1] Contient en particulier des informations sur les contribuables mobilisés et leurs familles.
Dégrèvements d’impôt sur les contributions et taxes des prestations.
Registres des déclarations, déclarations.
Matrice des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Lent
Répartiteurs et classificateurs : arrêtés de nomination (1919-1924).
Impôt sur le revenu, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1926-1982).
Contributions directes, impôts locaux : états du montant des rôles (1962-1982).
Commission communale des impôts directs : nomination des commissaires (1971-1977).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, tarifs des évaluations (1962-1981).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions et additions de construction : registres à souche des déclarations (1966-1975).
Taxe locale d’équipement, instauration et relèvement du taux (1974-1977).
Institut géographique national, implantation d’une borne géodésique : servitude de passage, liste des points géodésiques, plans, instructions (1949).
Part of Fonds communal de Lent
Autorisations de battues et de destruction de nuisibles : arrêtés, liste des propriétaires d’étangs, consignes (1922-1982). Nomination de gardes particuliers : arrêtés préfectoraux (1919-1974). Taxe sur les chasses gardées : rôles, déclarations (1922-1936).
Part of Fonds communal de Vandeins
Recensement des stocks de blés et farine : états récapitulatifs des quantités disponibles, listes d’émargement, ristournes aux cultivateurs, instructions, correspondance (1920-1921) ; enquête sur les établissements de transformation de produits agricoles, moulins, minoteries, presses à fourrage et batteuses : questionnaire d’enquête (1933) ; coût de la vie dans la commune : changement des prix (1936) ; enquête : questionnaire d’enquête statistique (1942).
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).
Untitled
Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).
Part of Fonds communal de Pouillat
Copies de la matrice.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Dommartin
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Vandeins
Registre à souche des déclarations.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Part of Fonds communal de Confrançon
Enregistrement des familles, listes nominatives, pièces justificatives, notifications d’aide, affiche, instructions, correspondance.
Contributions et taxes des prestations.
Part of Fonds communal de Léaz
Dégrèvements d’impôt : registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Vandeins
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal d'Attignat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Chaley
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Béréziat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Courtes
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Léaz
Copies de la matrice.
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Pouillat
Combustibles liquides à usage agricole, demandes de contingent : liste nominative.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Part of Fonds communal de Léaz
Fichier des exploitations agricoles : listes récapitulatives, fiches individuelles (1955, 1958, 1965, 1968).
Explosifs agricoles : registre des demandes (1958-1980).
Culture de pommes de terre : listes des déclarations (1975-1976).
Mutualité agricole, comité local d’action sociale : règlement intérieur, procès-verbaux de constitution (1956-1971).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles : statuts, liste des membres (1968).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre les accidents : statuts, listes des membres (1955, 1964-[1968]).
Caisse locale d’assurances mutuelles agricoles contre l’incendie : statuts, liste des membres (1934, 1954-1956).
Inventaire et fichier communal (1969-1970, 1979-1980).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : constitution de la commission communale, règlementation des boisements, arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de réunion (1978-1979).
Accidents du travail agricole : carnet d’enregistrement des déclarations, certificats médicaux (1959-1964).
Société fruitière de Léaz-Vanchy, distribution de lait pour 1941 : contrat de vente (1940).