Matrices des propriétés bâties et non bâties.
- 1G7-9
- recordgrp
- 1936-1973
Part of Fonds communal de Montceaux
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Montceaux
Part of Fonds communal de Confrançon
Fiscalité professionnelle et des personnes, évaluations foncières.
Part of Fonds communal de Confrançon
Impôt sur le revenu, impôt sur les bénéfices, taxe proportionnelle et surtaxe progressive : listes des contribuables (1937-1974).
Révision des évaluations foncières : information, tarifs transitoires, correspondance (1938) ; tarifs des évaluations (1949) ; déclarations des biens affermés (1964) ; instructions, correspondance (1970) ; mise à jour : tarifs des évaluations (1979).
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Confrançon
Poste, télégraphes, téléphones, douanes.
Part of Fonds communal de Léaz
Poste, télégraphes, téléphones : correspondance (1939-1940).
Douanes des Rousses : correspondance (1939).
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Établissement d’une redevance sur les bals : délibération, correspondance (1945).
Droit de place, demandes d’emplacement (1952-1971)
Part of Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Journans
Institution de droits de place sur la place Morel : arrêté municipal de nomination d’un régisseur, délibération, avis du maire.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Il est possible que l'atlas cadastral révisé soit encore conservé dans la commune.
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Vandeins
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal de Béréziat
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Lacune : atlas cadastral de 1844.
Part of Fonds communal de Pouillat
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Lacunes : matrices cadastrales du cadastre rénové.