Livre et relevé des mutations de propriétés.
- 1G1
- File
- 1820
Part of Fonds communal de Grièges
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Livre et relevé des mutations de propriétés.
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Part of Fonds communal de Léaz
Plan d’assemblage et plans des sections.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Part of Fonds communal de Béréziat
Plan d’assemblage et plans des sections.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Part of Fonds communal du Plantay
Plan d’assemblage et plans des sections.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Dommartin
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Béréziat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal du Plantay
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Villebois
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Lent
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Montceaux
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Journans
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Léaz
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Confrançon
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Chaley
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Pouillat
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Grièges
Cadastre, contributions directes
Cadastre, contributions directes
Part of Fonds communal de Vandeins
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.
Plan des limites de la terre de Saint-André-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des limites de la maison de Portes.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-de-Briord. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Part of Fonds communal de Villebois
Cimetière. – Création, installation de la porte.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans en élévation de la porte, plan en coupe.
Au dos de deux des documents, on trouve les plans des élévations et en coupe du Fort Saint-Irénée de Lyon datés de 1834.
Part of Fonds communal de Villebois
Église. – Reconstruction du clocher.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Feugier, plan en coupe et en élévation du projet de l’architecte Bernard de Lyon.
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Part of Fonds communal de Villebois
Plans géométriques d’une partie des communes de Villebois et Serrières-de-Briord et du Mas Saint-Léger avec les lignes séparatives des dîmeries des deux communes et de leurs anciennes possessions.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan des paroisses de Saint-Sorlin et Villebois.
Part of Fonds communal de Villebois
Délimitation du territoire avec Souclin
Part of Fonds communal de Villebois