Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
- GG6-9
- Groupe de documents
- 1729-1790
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
copie d’un procès contre plusieurs prêtres religieux. Ordre des Augustins de Seyssel : copie d’actes signifiés.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux : extraits des actes.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Mariage de Joseph Godet avec Péronne Falconnier : extrait de l’acte de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Prémices dues par les villageois de Seyssel.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
extrait des registres des actes du greffe de l’archevêché de Genève du 18, 20 et 21 juillet 1698.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Donation par Claude François de la Teyssonnière, écuyer et seigneur dudit lieu et Jean Dupuget, écuyer, héritiers de François Ducloz, écuyer et seigneur de Chanay d’un domaine aux pauvres filles de la paroisse de Dommartin : acte (1672).
Délibération des habitants de la paroisse sur le revenu du domaine (1778).
Différend contre Claude Pierre Bernolin, Denis Fontaine et Barthélémy Rude, laboureurs de Dommartin concernant la vente à leur profit des récoltes du domaine : assignations, requêtes (1789-1790).
Location : baux à ferme (1762, 1768, 1788).
Gestion comptable : compte des recettes (1787).
Quittances (1786-1790).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
1 1670-1674
2 1671-1679
3 1675-1690
4 1691-1700 (août)
5 1700 (août) – 1710 (janvier)
6 1710 (janvier) – 1718 (décembre)
7 1718 (décembre) – 1730 (juin)
8 1730 (juin) – 1741 (octobre)
9 1742 (janvier) – 1750 (novembre)
10 1750 (novembre) – 1756 (août)
11 1756 (août) – 1764 (avril)
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Serrières-de-Briord
Fait partie de Fonds communal de Priay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
La plupart des années sont incomplètes. Pour les années 1642 à 1646, il existe deux exemplaires différents.
Baptêmes, mariages, sépultures (1599-1603, 1642-1651, 1668-1685) ; baptêmes (1608, 1637-1642, 1655-1667) ; mariages (1663-1664) ; sépultures (1626-1631).
Registres des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Registres paroissiaux des baptêmes.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Registres paroissiaux de baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Contient également une table alphabétique des propriétaires compris dans la matrice cadastrale des propriétés bâties et état des augmentations et des mutations de 1829 à 1914.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Fait partie de Fonds communal de Seyssel
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Registres à souche des déclarations, récapitulatifs, déclarations individuelles
Fait partie de Fonds communal de Courtes