Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
- 3F1-3
- Groupe de documents
- 1856-1952
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
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Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Confrançon
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Rapports sur les semailles, états de productions, registres des renseignements statistiques pour la période 1867-1876, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels, instructions, correspondance.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Registres de culture, états et tableaux statistiques, bordereaux récapitulatifs, questionnaires d’enquête.
Pour 1945, on trouve uniquement un registre de culture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Registres des renseignements statistiques, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (1857-1937, 1953-1954).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, bulletins récapitulatifs.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Registres des renseignements statistiques, rapport sur la manière dont se sont effectuées les semailles en 1891, états, questionnaires d’enquête, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Registre de renseignements statistiques, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, bulletins récapitulatifs, états, questionnaires d’enquête (1895-1902, 1922-1934, 1946-1953).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins individuels de déclaration agricole, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement et culture du chanvre.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Bénigne
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : désignation des délégués, liste nominative, correspondance (1900, 1902, 1922-1923). Culture du chanvre. – Encouragement : délégués, primes, correspondance (1883-1905).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : états, questionnaires d’enquête, liste des membres de la commission de statistique agricole, instructions (an X, 1847, 1852, 1856-1945).
Céréaliculture. – Ensemencement, prime d’encouragement : registre communal des déclarations d’ensemencement, états (1940, 1943).
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique agricole : registre des délibérations de la commission communale (1902, 16 novembre – 1908, 15 décembre).
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement : bulletin récapitulatif communal, états communaux, registre de culture (1941, 1943, 1945, 1947-1948).
Statistique financière, traitement du receveur.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique financière : état (1858). Traitement du receveur : arrêté préfectoral, décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1922, 1938).
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Léaz
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Illiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Chaley
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Curciat-Dongalon
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Courtes
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Journans
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Grièges
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Sulignat
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Fait partie de Fonds communal de Lent
Inventaire communal, questionnaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Montceaux
Inventaire communal.
Fait partie de Fonds communal de Béréziat
Statistiques, biens du bureau de bienfaisance.
Fait partie de Fonds communal de Vandeins
Statistique générale du bureau de bienfaisance : états statistiques (1891-1909).
Terrains, acquisition et échange : actes notariés, délibérations, plans, frais, correspondance (1976, 1978).
Souscription en faveur du bureau de bienfaisance : liste nominative (1879).
Statistiques, inspection médicale, pièces justificatives.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Rapports annuels, statistiques, listes des nourrices (1885-1886, 1891-1895).
États pour la préparation du décompte des indemnités dues au secrétaire de mairie pour la tenue des registres et l’envoi régulier des notifications, instructions (1885-1889).
Inspection médicale des enfants : avis de nomination d’un médecin (1896).
Bulletins de naissance, déclarations individuelles, certificats de bonnes vie et mœurs, bulletins d’avis de placement, certificats délivrés aux nourrices, certificats du médecin, instructions (1886-1895, 1921-1929, 1932).
Carnets individuels de nourrice (1892, 1894).
Syndicats, calamités, production et aides agricoles, statistiques, sondages.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Syndicat d’élevage du Plantay, constitution : statuts, procès-verbal de constitution (1924).
Syndicat des producteurs de lait du Plantay, constitution : statuts (1926).
Sécheresse de 1976 : bordereau des règlements, listes des exploitants sinistrés, déclarations de pertes (1976).
Aides et primes agricoles : prime compensatrice ovine, prime au maintien des vaches allaitantes (1980-1982).
Inventaire communal (1979-1980).
Correspondance relative à l’établissement de statistiques [1] (1850, 1861).
Location d’une machine à vapeur pour battre le grain : arrêté préfectoral d’autorisation, rapport, états des frais de déplacement, correspondance (1861-1864).
[1] Certaines concernent également l’établissement de statistiques relatives à la population.
Tableau comparatif des évaluations des maisons et usines des communes du canton de Treffort.
Fait partie de Fonds communal de Pouillat
Tableau de recensement du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Tableau de recensement par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal d'Attignat
Fait partie de Fonds communal de Journans
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique de la mobilisation pour les Guerres napoléoniennes, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin