Registre des états de section.
- G13
- File
- 1936-1974
Part of Fonds communal d'Attignat
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Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Registre des états de section.
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Dommartin
Liste et états des sections A de Lapérpouze et Chavannes, B de Laissard, C de Montcrozier, D de Coberthoud, E du bourg de Dommartin et F de Longecour.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Dommartin
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Béréziat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Chaley
États de sections, matrice.
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Chaley
Registre des états de section des propriétés non bâties.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Part of Fonds communal de Confrançon
Arrêtés de constitution de l’association foncière de Confrançon et de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de la commission communale, avis d’enquête publique, avis aux propriétaires, instructions, correspondance (1968-1970).
Commission communale de remembrement : arrêté préfectoral de modification, procès-verbal de réunion, avis d’enquête (1973-1974).
Opérations de remembrement : état de section après remembrement, procès-verbal des opérations, procès-verbal rectificatif, arrêté préfectoral, correspondance (1974)
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Etat de sections des propriétés bâties et non bâties
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Courtes
Opérations et procédure de remembrement.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, correspondance (1971-1974).
Atlas cadastral remembré : plans (1974) [1].
Procès-verbaux de remembrement (1972, 1974), états de section après remembrement (1974).
Remembrement de Curciat-Dongalon avec extension sur Saint-Nizier-le-Bouchoux : état de section (s.d.).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal d'Illiat
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Journans
États de sections A de Chalit, B de Saint Valérien et C de la forêt.
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Journans
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Journans
État de sections des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Registre des états de sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Lent
Cadastre ordonné par la Constituante.
Part of Fonds communal de Montceaux
États des sections A du Sablon, B des Plattures, C de Bellevue.
Part of Fonds communal de Montceaux
État des sections des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal du Plantay
Registre des états de section.
Part of Fonds communal du Plantay
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Pouillat
Atlas de remembrement : tableau d’assemblage, plans des sections (1985). Registre de propriété (1985). Procès-verbal des opérations (1987). État de sections après remembrement (1987).
Part of Fonds communal de Pouillat
État de sections, matrices de rôles.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
Registre des états de section des propriétés bâties et non bâties.
Part of Fonds communal de Pouillat
La section A est dite "de la Prairie", section B dite "de Pouillat" et la section C dite "de Dalle".
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Bénigne
Atlas cadastral remembré : plans (1964) ; état de sections [1964] ; registre des parcelles attribuées à la suite du remembrement et nouvelles désignations cadastrales [1964].
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
D de Cheveny (n°1 à 282) et S de Boully (n°1 à 72).
Non identifiés : 116 à 285 (de Ternant à Chamerande), 6 à 101 ( Léal), 5 à 309, (de Nizeret aux Vernettes), 6 à 278 (de Pont-de-Vaux à Montrin suivant la route de St-Trivier-de-Courtes), 6 à 477 (Nizeret), 6 à 489 (Vernettes, Chamerande), 6 à 186 (Montrin), 8 à 427 (de Chamerande à Vernaye), 6 à 237 (est de Ternant), 51 à 125 (en Meilleurat), 6 à 132 (de Nizeret à Chamerande), 7 à 402 (de Chamerande aux Bergers), 226 à 330 (de Ternant aux Bergers), 11 à 332 (de Nizeret et Ternant à Vernaye), 6 à 902 (prairie), feuillets disparates.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Registre des états de section.
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
État de section après remembrement [1976].
Procès-verbal des opérations (1976).
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement : procès-verbal des opérations de remembrement, procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, enquête publique, arrêtés préfectoraux, délibérations, affaire H. D., correspondance (1973-1978).
Registre des états de section.
État de sections des propriétés bâties et non bâties.