- FR28011201200016_NA_000000541
- Corporate body
- 1790/2099
Showing 505 results
Authority record- FR28011201200016_NA_000001153
- Corporate body
- 1790/2099
Paroisse parmi les plus anciennes des environs, il y avait dès 950/970, un curé résidant desservant la chapelle primitive de Saint-Hilaire.
Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000247
- Corporate body
- 1946/1971
La coopérative est fondée lors de l’assemblée générale constitutive du 21 novembre 1946 suite à la promulgation de l’ordonnance du 12 octobre 1945 sur les coopératives agricoles. Sa dissolution est prononcée lors de l’assemblée générale extraordinaire du 9 janvier 1971 pour des raisons financières.
Coopérative d’utilisation de matériel agricole de Charancin (Charancin, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000584
- Corporate body
- 1956/1977
Coopérative d’utilisation de matériel agricole (Conand, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000448
- Corporate body
- 1927/1975
Le syndicat agricole de battage de Conand est créé en 1927. En 1949, il prend le nom de coopérative d’utilisation de matériel agricole.
- FR28011201200016_NA_000000341
- Corporate body
- 193./19..
Conseil supérieur des sapeurs-pompiers (France)
- FR28011201200016_NA_000000142
- Corporate body
- 1907/1938
Congrégation des frères Capucins
- FR28011201200016_NA_000000557
- Corporate body
- 1628/1719
L'ordre des Capucins établi un couvent à Seyssel en 1628, sur la rive droite du Rhône. Les Capucins développeront une activité importante dans la commune et entreprendront des travaux de contention des rives du Rhône comme la construction d'une digue pour protéger les vergers environnants. Des travaux de fortification seront réalisés dans le couvent à la fin du XVIIème siècle. Par attribution de l'abbé de Saint-Just, vicaire général, les frères capucins de Belley, Seyssel et Gex exercent la confession, la prière, le catéchisme et ont le droit de faire la mission dans les paroisses du diocèses de Lyon.
Confrérie du Saint-Rosaire (Chaley, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000231
- Corporate body
- 19/20
Confrérie des pénitents (Villebois, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000058
- Corporate body
- 17/18
- FR28011201200016_NA_000000014
- Corporate body
- 1790/2099
- FR28011201200016_NA_000000513
- Corporate body
- 1865/2099
Fondé au XIIIe siècle dans un endroit désert sur lequel les chartreux de Portes ont installé des familles d’agriculteurs, le village était dépendant de la seigneurie de Saint-Rambert.
Conand est distraite d’Arandas et érigée en commune par décret du 6 septembre 1865.
Compagnie lyonnaise de tissage métallique (Lyon, Rhône)
- FR28011201200016_NA_000000283
- Corporate body
- 1920/1960
La société Mulatier fils et Dupont, fabrique de toiles métallique, est constituée dans les années 1920. À partir des années 1930, cette société devient la Compagnie Lyonnaise de tissage métallique Lionel Dupont et Cie. Dans les années 1960, cette société est absorbée par Tissmétal.
Compagnie des fonderies et forges de Terre-Noire, la Voulte et Bessèges (Lyon, Rhône)
- FR28011201200016_NA_000000111
- Corporate body
- 1822/19..
Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée (Paris)
- FR28011201200016_NA_000000332
- Corporate body
- 1858/1938
La Compagnie des chemins de fer de Lyon à la Méditerranée (LM) a fusionné avec la Nouvelle compagnie du chemin de fer de Paris à Lyon (PL) pour former la Compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée, officiellement en 1858. Néanmoins l'exploitation des lignes des deux compagnies reste séparée et cette situation s'est prolongé jusqu'en 1862. Le PLM est intégré à la SNCF le 1e janvier 1938.
Communauté de communes Valsemine (Champfromier, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000128
- Corporate body
- 2002-01-01/2002-12-20
La communauté de communes Valsemine adhère au syndicat mixte du Parc naturel régional du Haut-Jura en janvier 2002 pour la compétence « mise en œuvre d’une chartre du parc ».
Communauté de communes Saône Vallée (Trévoux, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000433
- Corporate body
- 1993/2013-12-31
Créée en 1991 sous la forme d’un district avec six communes, elle s’est transformée en communauté de communes en 1993. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Communauté de communes Rives de l’Ain - Pays du Cerdon (Jujurieux, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000367
- Corporate body
- 2012/2099
La communauté de communes est née de la fusion, au 1e janvier 2012 des communautés de communes Bugey-Vallée de l'Ain et Pont-d'Ain - Priay - Varambon.
Communauté de communes Porte Ouest de la Dombes (Jassans-Riottier, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000432
- Corporate body
- 1999/2013-12-31
À sa création, la communauté de communes se substitue au district Porte Ouest créé en 1995. Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Communauté de communes Haut-Bugey (Oyonnax, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000366
- Corporate body
- 2014/2099
La communauté de communes Haut-Bugey est née de la fusion, au 1e janvier 2014, des communautés de communes des Monts Berthiand, Combe du Val - Brénod, Lac de Nantua et d'Oyonnax.
Communauté de communes du Valromey (Champagne-en-Valromey, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000078
- Corporate body
- 2002-01-01/2099
Communauté de communes du canton de Saint-Trivier-de-Courtes (Saint-Trivier-de-Courtes, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000126
- Corporate body
- 2000-12-26/2099
Communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle (Pont-de-Veyle, Ain)
- FR28011201200016_NA_000001043
- Corporate body
- 1998-11-23/2016-12-31
Communauté de communes du canton de Pont-de-Vaux (Pont-de-Vaux, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000263
- Corporate body
- 1994-12-30/2099
Début 1994, un projet de création d’une communauté de communes regroupant les 34 communes des cantons de Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle et Bâgé-le-Chatel (Ain, France) voit le jour. L’objectif des élus est alors de faire barrage au projet de communauté de villes de Mâcon englobant une partie des communes limitrophes de la ville de Mâcon situées dans l’Ain. Après plusieurs consultations publiques des communes des cantons concernés, les ¾ des élus ne sont pas favorables au projet d’une communauté de communes à 34 la jugeant trop grande et trop diversifiée par sa localisation et ses actions à mettre en place. Le projet est alors abandonné et remplacé par celui de la transformation du SIVOM du canton de Pont-de-Vaux en communauté de communes afin de renforcer et d’étendre ses compétences.
Communauté de communes du canton de Coligny (Coligny, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000102
- Corporate body
- 1994-12-21/2099
À sa création, la communauté de communes se substitue au Syndicat de voirie du canton de Coligny pour ce qui concerne la gestion de la voirie.
Communauté de communes du canton de Chalamont (Chalamont, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000333
- Corporate body
- 1994-12-12/2099
En avril 1995, suite à la dissolution du syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes et du transfert de la compétence « voirie » à la communauté de communes, la communauté de communes du canton de Chalamont adhère au syndicat mixte de voirie de la subdivision de l’équipement de Villars-les-Dombes.
Communauté de communes Dombes Saône Vallée (Trévoux, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000434
- Corporate body
- 2014-01-01/2099
Au 1e janvier 2014, les communautés de communes Porte Ouest de la Dombes et Saône Vallée fusionnent pour donner la communauté de communes Dombes Saône Vallée.
Communauté de communes des Monts Berthiand (Izernore, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000365
- Corporate body
- 1994-12-28/2014-01-01
À sa création, la communauté de communes se substitue au Sivom du canton d’Izernore dans tous ses droits et obligations. Au 1e janvier 2014, la communauté de communes des Monts Berthiand est intégrée à celle du Haut-Bugey, à l’exception de Serrières-sur-Ain qui rejoint la communauté de communes des Rives de l’Ain - Pays du Cerdon.
Communauté de communes des Bords de Veyle (Vonnas, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000467
- Corporate body
- 1994-12-20/2016-12-31
Communauté de communes de Treffort-en-Revermont (Treffort-Cuisiat, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000100
- Corporate body
- 1994-11-08/2099
Communauté de communes de la Veyle (Pont-de-Veyle, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000468
- Corporate body
- 2017-01-01/2099
En application de la loi n°2010-1563 du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui vise à rationaliser le périmètre des EPCI à fiscalité propre existants, la communauté de communes a fusionnée avec la communauté de communes du canton de Pont-de-Veyle au profit de la communauté de communes de la Veyle au 1er janvier 2017.
Communauté de communes de la Plaine de l’Ain (Chazey-sur-Ain, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000083
- Corporate body
- 2003-01-01/2099
Communauté de communes Chalaronne-centre (Châtillon-sur-Chalaronne, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000081
- Corporate body
- 1994-12-20/2099
Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont (La Tranclière, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000455
- Corporate body
- 2000-01-01/2099
Le périmètre de la communauté de communes est fixé par l’arrêté préfectoral du 18 octobre 1999.
En janvier 2000, le Sivom (syndicat intercommunal à vocation multiple) de Pont-d’Ain abandonne sa compétence « ordures ménagères » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont.
Au 1er janvier 2000, le Sivom de Pont-d’Ain transfère la compétence « assainissement - épuration » au profit de la Communauté de communes Bresse - Dombes - Sud Revermont. La CCBDSR reprend alors à son compte tous les travaux relatifs à cette compétence initiés par le Sivom (construction de la station d'épuration de Certines). La construction de nouvelles stations d’épuration est donc à la charge de la CCBDSR alors que la gestion des stations d’épuration déjà construites est laissée aux communes jusqu’en 2007.
En 2007, les communes transfèrent la compétence « équipements culturels et sportifs » à la communauté de communes qui reprend alors la gestion des structures sportives existantes.
Comité républicain du canton de Lhuis (Lhuis, Ain)
- FR28011201200016_NA_000001083
- Corporate body
- 20
Comité républicain (Confrançon, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000298
- Corporate body
- 1901/1924
Comité local de libération (Villebois, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000278
- Corporate body
- 1944/1945
Comité local de libération (Lent, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000241
- Corporate body
- 1944/1945
Le CLL de Lent est créé le 26 octobre 1944 pour être dissous le 18 mai 1945 suite à l’installation du nouveau conseil municipal.
Comité local d’action sociale de la mutualité agricole (Montceaux, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000245
- Corporate body
- 1953/....
Comité des fêtes et de la fanfare (Seyssel, Ain)
- FR28011201200016_NA_000000942
- Corporate body
- 18../2099
Comité départemental d'aménagement rural (Ain)
- FR28011201200016_NA_000000296
- Corporate body
- 1970/2099
Le CDAR a été constitué en 1970 à l'initiative du président de la chambre d'agriculture de l'Ain avec le concours du conseil général, de l'association des maires, de la chambre de commerce et d’industrie, de la chambre des métiers et des organisations du monde agricole et du milieu rural.
Comice agricole d’Hauteville (Ain)
- FR28011201200016_NA_000000166
- Corporate body
- 19/20
- FR28011201200016_NA_000000836
- Corporate body
- 1790/2099
L’orthographie du toponyme de Cleyzieu a évoluée au cours des siècles, ce qu’on peut observer sur les plus vieux documents de la commune. Les formules « Clezieu », « Clesieu » ou encore « Claizieux » n’y sont pas rares. Le mot peut venir du latin « Ecclesia ».
L’église de Cleyzieu, sous le vocable de Saint Martin, appartenait au domaine de l’Abbé de Saint-Rambert.
Sous l’Ancien Régime, le fief de Cleyzieu dépendaint du Marquisat de Saint-Rambert. D’abord en possession de la famille de Monferrand (XIIIème siècle), en 1530 le territoire appartient au seigneur d’Arbuzenier, Jean de Belli. Par la suite il fut acquis par Pierre de Lons, écuyer. En 1616, Henri de Savoie, duc de Nemours et marquis de Saint-Rambert inféode au seigneur de Cleyzieu, la justice moyenne et basse. D’autres seigneurs avaient le contrôle de ce territoire jusqu’à la Révolution, les derniers appartenant à la famille Dujast d’Ambérieu.
Le château de Cleyzieu, aujourd’hui en ruines, était situé au sud-est du bourg. Il semblerait également que vers le milieu du XVIIème siècle une peste fit des ravages parmi la population locale, qui se rapprocha de la source d’eau venant ainsi s’installer dans l’endroit ou se dresse le village aujourd’hui. A la Révolution, le prêtre de la commune, l’Abbé Martin Gaillard, réfractaire, fut détenu et déporté à l’ïle-de-Ré. Dans le cimetière, une épitaphe rappelle son exil.
- FR28011201200016_NA_000000512
- Corporate body
- 1790/2099
Le viaduc construit entre 1872 et 1875, comporte deux étages : l’étage supérieur est utilisé pour la ligne de chemin de fer Bourg-La Cluse et l’étage inférieur pour la route départementales qui relie Cize à Bolozon. L’ouvrage est inauguré en 1875. Le viaduc a été détruit le 12 juillet 1944. Il est reconstruit entre 1947 et 1950.
- FR28011201200016_NA_000000540
- Corporate body
- 1962/2099
En 1962, les communes de Chézery et de Forens fusionnent. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.
- FR28011201200016_NA_000000538
- Corporate body
- 1790/1962
En 1962, la commune de Chézery fusionne avec celle de Forens. Le nom de la commune devient Chézery-Forens.
Chazey-Bons (Ain, France ; commune nouvelle)
- FR28011201200016_NA_000000651
- Corporate body
- 2017-01-01/2099
La commune nouvelle de Chazey-Bons est issue de la fusion le 1er janvier 2017, des communes de Pugieu et de Chazey-Bons.
- FR28011201200016_NA_000000649
- Corporate body
- 1790/2016-12-31
La commune de Chazey-Bons regroupe depuis 1792, les anciennes paroisses de Chazey, Bons et Cressieu. La paroisse de Bons avait pour annexe Cressieu.
Depuis le 1er janvier 2017, la commune est fusionnée avec la celle de Pugieu pour former la commune nouvelle de « Chazey-Bons » (arrêté préfectoral du 30 juin 2016).
- FR28011201200016_NA_000000874
- Corporate body
- 1790/2018-12-31
La première référence connue remonte à Raymond de Chavornay, en 1150. Plus tard, ces possessions passent aux mains de Jacques de Seyssel-d’Artemare, écuyer. Au XIXème siècle la tour de Chavornay appartenait à M. Chaboud, juge de paix du canton de Champagne.
L’intendant Bouchu décrit le village de Chavornay au XVIIème siècle et mentionne déjà les quatre hameaux nommés Oche, Charatin, Vouray et Dazin. Aujourd’hui on parle également du hameau de la Chapelle. La seigneurie de Chavornay dépendait du château de Lairieu dont le seigneur était Joachim du Cros, comte de Groslée. Les revenus du seigneur était très faibles, ce qu’il explique par la situation du village, sur le versant de la montagne ainsi que son étendue, de seulement un quart de lieue. Soixante-dix habitants sont dénombrés à Chavornay, tenant compte des quatre hameaux, tous pauvres. Il ne signale aucun commerce ni pont ni rivière. On cultivait, sur les terres de Chavornay, la vigne, le seigle, le froment, l’orge et l’avoine. L’église de Chavornay, qui avait une couverture en paille, et une planche placée sur le torrent du Laval représentaient les principales charges de Chavornay.
La commune fusionne le 1er janvier 2019 avec les communes de Brénaz, Lochieu et Virieu-le-Petit pour former la commune nouvelle d'Arvière-en-Valormey.
Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)
- FR28011201200016_NA_000000483
- Corporate body
- 1790/2099
La commune porte encore l’empreinte de la féodalité : le domaine de Mareste. Un château y fut construit dès le XIIème siècle. La seigneurie de Chavannes-sur-Reyssouze fut possédée, du XIIème au XVIème siècle, par des gentilshommes du nom, puis, successivement, par les familles de Mareste, de Montsimon, d’Agrin.
Le centre du village possède également plusieurs maisons anciennes de Bresse, restaurées dans un cadre agreste et fleuri.