- 2N6
- File
- 1817-1936
Part of Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
Part of Fonds communal de Journans
Taxe affouagère : listes nominatives des affouagistes, rôles, correspondance (1817, 1839-1842, 1866, 189[0], 1901-1936).
Part of Fonds communal d'Illiat
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe
Part of Fonds communal de Confrançon
Part of Fonds communal de Confrançon
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Part of Fonds communal d'Illiat
Estimation du montant des loyers de chaque locataire de la paroisse d’Illiat [pour fixer les droits politiques des citoyens] [1] (1792).
Vente de peupliers : conventions, délibérations, correspondance (1877, 1951, 1958).
Vente aux enchères publiques des herbes des deux cimetières : cahier des charges (1887)
Location du presbytère : baux, avenant, délibération (1925, 1944, 1951, 1953).
Location de la terre dite des Janins : baux (1928, 1933, 1942, 1948).
Location de l’immeuble de la Retirance : baux, délibérations (1954-1967).
Location de la terre dite des Teppes : baux, cession du bail, délibération (1954, 1960, 1967).
Reconnaissance des bruyers dit des Grands Lys situé au hameau de Romans sur les communes d’Illiat et de Garnerans : transcription de deux actes de 1759 et de l’an IV [2] [1966].
[1] Un rôle de la contribution mobiliaire est annexé au document.
[2] L’an IV correspond à l’année 1796 du calendrier grégorien.
Cadastre, contributions directes
Arrêtés préfectoraux, délibérations, comptes rendus par le percepteur, observations du conseil municipal (1801, 1803-1804, 1809-1810, 1812-1828, 1831, 1834).
On trouve également des documents sur les contributions (1792-1818). Il s'agit d'un état des charges de la municipalité pour 1791 (1792) et des états du montant des rôles des contributions pour la contribution foncière et mobilière en 1792, des mandements pour la contribution personnelle, personnelle, somptuaire et mobilière, des portes et fenêtres, foncière pour les ans V et XI.
Les tableaux de renseignements des conscrits de la classe 1809 et 1811 ont été utilisés comme couverture.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Tableaux synoptiques sur la gestion comptable des exercices 1924-1925, 1928 à 1934 (1927, 1929, 1932-1935).
Décompte pour servir à la fixation du traitement du receveur (1929).
Jugements de la Chambre régionale des comptes sur les exercices 1983 à 2000 (1985, 1987, 1992, 1996, 2002).
Emprunts : procès-verbaux de tirage des obligations, obligations, délibérations (1950-1951, 1967-1971).
Relations avec la Trésorerie : apurement des comptes, arrêtés de décharge à titre définitif du trésorier sur les exercices 1966-1967, 1969-1971, 1973 et 1980 (1970-1971, 1974, 1979, 1981, 1983).
Contributions directes et taxes assimilées : avertissement (1930) ; dégrèvement : avis de décision (1931).
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Part of Fonds communal d'Illiat
États de section des sections E dite de Saint Loup et F dite du Bourg (s.d.), matrice de rôles pour 1791 (1792) ; perception de la contribution : procès-verbaux d’adjudication, bordereaux des sommes versées, listes nominatives des citoyens assujettis, mémoire, correspondance (1790 - an XII, 1804).
Les documents relatifs à la perception de la contribution concernent également la contribution mobiliaire.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1792, ans X-XII).
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal d'Illiat
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal du Plantay
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Journans
Part of Fonds communal de Montceaux
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Grièges
Part of Fonds communal de Confrançon
Copies de la matrice.
Copies de la matrice.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de la matrice.
Contribution foncière et mobiliaire, contribution somptuaire.
Part of Fonds communal de Vandeins
Contribution foncière et mobiliaire : matrices de rôles, état des sections (1791-1793, an IX [1], 1814). Contribution personnelle et somptuaire : matrice de rôle pour les habitants de Vonnas et Luponas (an IV [2]).
[1] Le 12 floréal an IX correspond au 2 mai 1804 du calendrier grégorien.
[2] Le 1er brumaire an IV correspond au 22 octobre 1794 du calendrier grégorien.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Part of Fonds communal de Journans
Contributions personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1926).
Taxe sur les billards publics et privés : registre des déclarations (1901-1915).
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Rôles, instructions (1791-1792, ans III, V-XIII).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).
Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.
Part of Fonds communal d'Illiat
Rôles pour l’an XI.
Part of Fonds communal de Dommartin
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
Matrices générales.
Part of Fonds communal de Grièges
Matrice générale pour la formation d’un rôle unique.
Part of Fonds communal de Vandeins
Part of Fonds communal de Courtes
Part of Fonds communal d'Attignat
Part of Fonds communal de Lent
Part of Fonds communal de Léaz
Part of Fonds communal de Chaley
Part of Fonds communal de Journans
Matrices générales pour la formation du rôle pour 1818 et 1833-1841.
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Pouillat
Contributions directes et indirectes
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Confrançon
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres
Part of Fonds communal de Montceaux
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal du Plantay
Matrices générales.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Part of Fonds communal de Grièges
Rôles d’imposition (an XI, XIXème siècle).
Part of Fonds communal de Confrançon
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registres à souche des déclarations.
Part of Fonds communal de Grièges
Registre à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Part of Fonds communal de Montceaux
Registre à souche des déclarations, récépissés de déclarations, instructions, correspondance.