fiscalité

Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets : souches de déclarations (1870-1896). Taxe sur les billards : registres à souche (1871-1872). Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains : registres à souche des déclarations (1929-1968, 1974-1983).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G16
Dossier
1930-1943

Fait partie de Fonds communal de Léaz

Registre à souche des déclarations.

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G24
Dossier
1922-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Registre à souche des déclarations (1924-1931), rôles primitif et supplémentaire (1922).

Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.

1G23
Dossier
1874-1933

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Registre à souche des déclarations (1925-1933), souches de déclarations (1874-1877, 1896, 1907).

Contribution personnelle, mobiliaire et somptuaire.

1G3
Dossier
an XI (1803)

Fait partie de Fonds communal d'Illiat

Rôles pour l’an XI.

Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.

2G1
Dossier
1790, an VIII (1800)

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Contribution patriotique : registre des déclarations (1790).
Impôts de la période révolutionnaire, contribution sur les grains : rôle (an VIII).

Contribution patriotique des femmes de France.

2G1
Dossier
1872

Fait partie de Fonds communal de Vandeins

Registre des dons patriotiques.

Contribution patriotique.

2G1
Dossier
1790

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Registre des déclarations.

Contribution mobiliaire.

1G14
Dossier
1791-1793

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Rôles d’imposition (1791-1793) ; matrice de rôle (1792).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, contribution foncière.

1G25
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres : matrices générales (1845-1861, 1870-1885, 1922-1926).
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres, sur les voitures et chevaux, taxe sur les chiens : matrice générale (1927-1931).

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G23
Dossier
1845-1931

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G13
Dossier
1891-1931

Fait partie de Fonds communal de Béréziat

Matrices générales.

Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.

1G15
Dossier
1845-1926

Fait partie de Fonds communal de Pouillat

Matrices générales.

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