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Descriptions archivistiques
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Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 04.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 01.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Procès-verbal de nomination du premier conseil municipal, vue 02.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de construction d’un canal pour détourner les eaux pluviales de l’église et du village.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 01.
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, ...
Projet de délibération pour la désignation des délégués communaux pour les élections cantonales, vue 02.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Projet de lavoir pour le quartier de la Gare de Villebois.
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église...
Questionnaire d'enquête et réponses sur la demande de renseignements et statistiques sur l’église et le presbytère.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 01.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Quittance pour l'élévation de l'arbre de la liberté, vue 02.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 01.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Rapport de l’architecte départemental pour l’acquisition du bureau de poste, vue 02.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 01.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Recette de guérison contre une épizootie touchant le bétail à cornes, vue 02.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Réfugiés de l’Aisne.
Réfugiés de l’Aisne.
Réparation d’une passerelle.
Réparation d’une passerelle.
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une priso...
Réparations de l’écurie attenante à la maison commune pour établir un corps de garde et une prison, réparations de la chapelle du Sault pour établir un corps de garde.
Repas aux réfugiés.
Repas aux réfugiés.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 01.
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cime...
Réponses adressées au préfet au sujet de l’enquête sur l’entretien des églises, presbytères, cimetières, etc., vue 02.
Réquisitions en vin.
Réquisitions en vin.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Restauration de la mairie et de l’école de garçons.
Ruisseau du Gourgue.
Ruisseau du Gourgue.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Salle des fêtes, agrandissement et aménagements.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 01.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 02.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 03.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 04.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Salle des fêtes. – Construction, vue 05.
Stade municipal. – Aménagement.
Stade municipal. – Aménagement.
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de concordance des jours de période de mobilisation avec les dates du calendrier
Tableau de recensement du bétail.
Tableau de recensement du bétail.
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur s...
Tableau des communes des cantons de Ceyzériat et de Pont-d’Ain comprenant leur population, leur superficie et la distance qui sépare chacune d’entre elles de leurs chefs lieux de leurs cantons respectifs pour le projet d'annexion de la commune de Journans au canton de Ceyzériat. 1
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau rectificatif des villes sièges des dépôts de corps de troupe.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique des catégories d’électeurs en application de la loi du 31 mai 1850.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Tableau statistique par hameau, vue 07.
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