The municipal archives of the department of Ain

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Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

  • FRAC01444-S7-13
  • groupe-de-fonds
  • 1879-1929

Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du R...

Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)

Fonds privé de Victor Carre

  • FRAC01444-S2
  • Fonds
  • 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)

Fonds privé de Dominique Colombat

  • FRAC01444-S4
  • Fonds
  • 1826

Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.

Colombat, Dominique (cité en 1826)

Fonds communal de Lent

  • FRAC01211
  • Fonds
  • 1650-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...

Lent (Ain, France)

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds communal de Léaz

  • FRAC01209
  • Fonds
  • 1594-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700). Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont ...

Léaz (Ain, France)

Fonds communal d'Ars-sur-Formans

  • FRAC01021
  • Fonds
  • 1647-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...

Ars-sur-Formans (Ain, France)

Fonds communal du Plantay

  • FRAC01299
  • Fonds
  • 1645-2015

Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...

Le Plantay (Ain, France)

Fonds communal d'Étrez

  • FRAC01154
  • Fonds
  • 1692-2018

De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792). • Fonds moderne De manière générale, le fonds co...

Étrez (Ain, France)

Fonds communal de Bressolles

  • FRAC01062
  • Fonds
  • 1649-2017

• Fonds ancien Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1). • Fonds moderne En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9)...

Bressolles (Ain, France)

Fonds communal de Seyssel (Ain)

  • FRAC01407
  • groupe-de-fonds

Les archives de la commune sont constituées de 60.4 mètres linéaires. Elles comprennent la période 1286-2016 et se repartissent ainsi : Fonds ancien Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation d...

Seyssel (Ain, France)

Fonds communal d'Armix

  • FRAC01019
  • Fonds
  • 1661-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune ne se compose que des registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne de la commune est très lacunaire. Il semblerait que des destructions aient eu lieu dans les années 1960-1980. Néanmoins, de...

Armix (Ain, France)

Fonds communal de Lavours

  • FRAC01208
  • Fonds
  • 1651-2019

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX. La collection des registres d’état civi...

Lavours (Ain, France)

Fonds communal de Leyssard

  • FRAC01214
  • Fonds
  • 1672-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conser...

Leyssard (Ain, France)

Fonds communal de Marsonnas

  • FRAC01236
  • Fonds
  • 1790-2017

De manière générale, le fonds d’archives communales de Marsonnas s’avère riche et complet. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux conservés au secrétariat. • Fonds moderne En série D, l’en...

Marsonnas (Ain, France)

Fonds communaux de Chézery-Forens

  • FRAC01104
  • groupe-de-fonds
  • 1571-2018

• Fonds de Chézery Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire. En série D, les registres des délibér...

Chézery (Ain, France)

Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

  • FRAC01130
  • Fonds
  • 1601-2010

La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...

Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

Fonds communal de L’Abergement-de-Varey

  • FRAC01002
  • Fonds
  • 1665-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...

L’Abergement-de-Varey (Ain, France)

Fonds communal de Confrançon

  • FRAC01115
  • Fonds
  • 1596-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...

Confrançon (Ain, France)

Fonds communal de Montceaux

  • FRAC01258
  • Fonds
  • 1725-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1725-1792). Sur la partie moderne (1790-1982), certaines séries du fonds communal se révèlent parfois lacunaires. En série D, il manque le registre des délibératio...

Montceaux (Ain, France)

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Fonds communal de Journans

  • FRAC01197
  • Fonds
  • 1800-2015

De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants. • Fonds ancien Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas d...

Journans (Ain, France)

Fonds communal de Châtillon-la-Palud

  • FRAC01092
  • Fonds
  • 1637-2018

Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la...

Châtillon-la-Palud (Ain, France)

Fonds communal de Marboz

  • FRAC01232
  • Fonds
  • 1497-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1). • Fonds moderne En...

Marboz (Ain, France)

Fonds communal de Jayat

  • FRAC01196
  • Fonds
  • 1683-2018

Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-...

Jayat (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses

  • FRAC01358
  • Fonds
  • 1801-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010. • Fonds moderne En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur id...

Saint-Germain-les-Paroisses (Ain, France)

Fonds communal de Vandeins

  • FRAC01429
  • Fonds
  • 1592-2016

De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...

Vandeins (Ain, France)

Fonds communal de Montmerle-sur-Saône

  • FRAC01263
  • Fonds
  • 1629-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire. • Fonds moderne De manière générale, le fonds comm...

Montmerle-sur-Saône (Ain, France)

Fonds communal de Montrevel-en-Bresse

  • FRAC01266
  • Fonds
  • 1737-2016

Ce fonds communal offre des collections quasiment complètes permettant ainsi des études précises sur un peu plus de deux siècles, de la chute des La Baume-Montrevel à nos jours. Il jalonne à l’échelon local certains grands moments de l’histoire : ...

Montrevel-en-Bresse (Ain, France)

Fonds communal de Châtenay

  • FRAC01090
  • Fonds
  • 1792-2018

• Fonds ancien Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. La collection des registres d’état civil, en...

Châtenay (Ain, France)

Fonds communal d'Échenevex

  • FRAC01153
  • Fonds
  • 1833-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1834. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1834, il est nécessaire de consulter les archives communales de Cessy. • Fonds moderne Le fonds ...

Échenevex (Ain, France)

Fonds communal de La Tranclière

  • FRAC01425
  • Fonds
  • 1696-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-5, 1696-1792). Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires surtout sur le XIXe siècle. ...

La Tranclière (Ain, France)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds communal d'Illiat

  • FRAC01188
  • Fonds
  • 1608-2016

De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants. Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominat...

Illiat (Ain, France)

Fonds communal de Cize

  • FRAC01106
  • Fonds
  • 1683-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les...

Cize (Ain, France)

Fonds communal de Pizay

  • FRAC01297
  • Fonds
  • 1778-2017

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les ar...

Pizay (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle

  • FRAC01365
  • Fonds
  • 1611-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces, essentiellement relatives à la comptabilité et aux biens communaux, et évidemment aux registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt important, to...

Saint-Jean-sur-Veyle (Ain, France)

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