- All
- Ain (Rhône-Alpes, France ; département), 197 results
- Rhône (Suisse / France ; cours d'eau), 23 results
- Chaley (Ain, France), 16 results
- Grièges (Ain, France), 15 results
- Tossiat (Ain, France), 13 results
- Villebois (Ain, France), 11 results
- Journans (Ain, France), 11 results
- Illiat (Ain, France), 10 results
- Route nationale 75 (France), 9 results
- Veyle (Ain, France ; cours d'eau), 8 results
voie de communication
Taxonomy
Code
Scope note(s)
Source note(s)
Display note(s)
Hierarchical terms
voie de communication
voie de communication
- NT liaison douce
- NT ouvrage d'art
- NT réseau ferroviaire
- NT réseau routier
- NT téléphérique
- NT voie navigable
Equivalent terms
voie de communication
Associated terms
voie de communication
293 Archival description results for voie de communication
Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.
- 01O010_008
- Item
- 1923
Part of Fonds communal de Villebois
Plan parcellaire.
- 01O012_005
- Item
- 1924
Part of Fonds communal de Chaley
Dessins des ouvrages d’art.
- 1O1
- File
- 1927-1981
Part of Fonds communal de Lent
Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.
- 4D1
- File
- 1928
Part of Fonds communal de Journans
Affaire contre la veuve R. née G. concernant des chemins ruraux : extrait des minutes du greffe du tribunal de simple police, conclusions.
Chemins ruraux et de desserte.
- 1O2
- File
- 1929-1973
Part of Fonds communal de Lent
Aliénation et délaissés de chemin : enquêtes publiques, plans parcellaires, actes, correspondance.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
- 1O3
- File
- 1931-1982
Part of Fonds communal de Léaz
Pont suspendu de Grésin sur le Rhône, réfection : projet, délibérations, convention tripartite de participation conclue avec la commune d’Éloïse et le District de la Semine, financement, adjudication, pièces contractuelles, réception provisoire des travaux, plans, décompte des travaux, certificats de paiement, correspondance (1973-1974).
Aménagement et entretien de parkings (1981-1982).
RN 84, règlementation de la circulation dans l’agglomération de Longeray : arrêté préfectoral (1975).
Accident de voitures du 11 juillet 1931, réparations et location d’un char de campagne : reçus (1931).
Cylindrage et goudronnage des chemins (1955-1956).
Syndicat intercommunal de voirie de la subdivision de Bellegarde, modification des statuts : arrêté préfectoral (1982) ; entretien de la voirie : programmes de travaux, pièces contractuelles, certificats de paiement, factures, correspondance (1956-1970, 1974-1982).
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
- 1O10
- File
- 1936-1980
Part of Fonds communal de Confrançon
Entretien des chaussées, travaux : rapport de l’ingénieur, devis, bordereau des prix, avant-métré, soumission, réception des matériaux, délibération, correspondance (1936-1937).
Gestion des voies et travaux de remise en état, relations avec les partenaires [1] : concours du service des Ponts et chaussées et de la DDE, arrêté de constitution et de dissolution du syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, adhésion au syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins communaux de la subdivision de Montrevel, programmes des travaux, budgets, rapports de l’ingénieur, plan, pièces comptables, instructions, correspondance (1952-1980).
[1] Syndicat intercommunal pour l’entretien des chemins de la subdivision de Pont-de-Veyle, Syndicat intercommunal de cylindrage de Montrevel, District rural de Montrevel
- 4H4
- File
- 1939-1950
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
Rationnement du pain : arrêté du maire (1940).
Ravitaillement de l’armée : tableau (1939).
Tour de garde des gardes voies de communication : liste (1943)
Dommages de guerre, reconstruction des ponts de Reyssouze, Fleurville et Sermoyer : vœu au Conseil général de l’Ain, correspondance (1946-1948).
Inhumation des militaires : délibérations, notifications, correspondance (1949-1950).
Mesures prises en temps de guerre : réquisition de peupliers, délibérations, correspondance (1943-1945).
Fonds de l’Association syndicale des riverains du Rhône
- FRAC01444-S1
- Fonds
- 1947-1949
Livre comptable, factures.
Untitled
Eaux pluviales et assainissement.
- 1O8
- File
- 1954-1981
Part of Fonds communal de Lent
Construction d’une station d’épuration et pose de canalisations : dossier de travaux (1954-1959). Extension du réseau d’assainissement vers les lotissements (1972-1974). Construction d’égouts le long des chemins départementaux 32 et 64 (1979-1981).
Chemin départemental n°58 A de Dommartin à Manziat.
- 1O5
- File
- 1957
Part of Fonds communal de Dommartin
Élargissement et redressement : décision de la commission départementale, délibération, dossier de procédure.
Travaux connexes au remembrement.
- 14W2
- File
- 1957-1981
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux
Prairie de Nanciat, aménagement du bief : comptes rendus de réunion, participation financière, mémoires de travaux, listes nominatives, correspondance (1957, 1966).
Aménagement de chemins d’exploitation et fossés d’assainissement : approbation du projet, concours technique du Génie rural, financement, marché de gré à gré, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1962-1967).
Aménagement des sols, chemins d’exploitation et hydraulique agricole : projet, projet de déclassement de la voirie rurale, autorisations, concours technique DDAF, financement, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, plans, décomptes définitifs, certificats de paiement, factures, correspondance (1977-1981).
Aménagement et gestion de la voirie et cuirculation routière.
- 1O10
- File
- 1957-1981
Aménagement et gestion de la voirie. – Aménagement des abords du foyer communal : délibération, projet, concours DDE, financement, factures, correspondance (1979-1981). Circulation routière. – Limitation de la vitesse : arrêtés du maire (1957, 1959, 1963).
- 5I8
- File
- 1960-1982
Part of Fonds communal de Lent
Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
- T1
- File
- 1961-1982
Part of Fonds communal de Chaley
Construction d’un immeuble HLM La Perrière : cession de terrain à l’OPAC de l’Ain, déclaration d’utilité publique, financement, appel d’offres, détail estimatif, plans, demande de permis de construire, compte rendu de réunion, correspondance (1977-1981) ; travaux de voirie et réseaux divers : concours de la DDE, dossier de consultation des entreprises, appel d’offres, pièces contractuelles, réception des travaux, pièces comptables (1980-1981) ; alimentation électrique (1980-1982).
Permis de construire (1961-1971).
Places publiques et aires de stationnement.
- 1O8
- File
- 1966-1981
Part of Fonds communal de Confrançon
Place publique de la salle des fêtes au Bourg, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, acte notarié, appel d’offres, marché de gré à gré, avenant, dossier d’exécution, plans, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1966-1968).
Place de parking du Logis Neuf, aménagement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, délibérations, marché de gré à gré, correspondance (1969-1970) ; réfection : devis estimatif, plans, correspondance (1980-1981).
Construction d’une plateforme à usage de parking le long de la RN 79 au lieudit Cornaton : marché de gré à gré, réception des travaux, décompte définitif, pièces comptables (1974).
- 1O8
- File
- 1969-1982
Part of Fonds communal de Montceaux
Aménagement, entretien, réglementation : programmes de voirie, comptes rendus de réunion, arrêté préfectoraux, correspondance.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
- 2O10
- File
- 1970-1980, 1983
Part of Fonds communal de Grièges
Construction : arrêtés préfectoraux, levers topographiques pour études de projet, autorisation préfectorale de pénétrer dans les propriétés privées, projet, comité de coordination et de défense du TGV, exploitation d’une carrière communale par la SNCF, rapport d’étude hydrogéologique, enquête parcellaire des terrains à acquérir, expropriations, cession de parcelles communales, régularisations immobilières avec l’association foncière de remembrement de Grièges et le bureau d’aide sociale, actes notariés, déviation de lignes électriques, remise en état des routes, rétablissement de la voie communale n°7, réception des travaux, plans, photographies noir et blanc, correspondance.
Personnel et biens de l’association foncière.
- 11W2
- File
- 1972-1995
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement de Curciat-Dongalon
Personnel de l’association foncière. – Nomination et indemnisation de la secrétaire de l’association foncière : délibérations (1972, 1992) ; rémunération du receveur comptable de l’association foncière : arrêté préfectoral (1972). Biens de l’association foncière. – Rétrocession de chemins et fossés à la commune de Varennes-Saint-Sauveur (Saône-et-Loire) : délibération, procès-verbal de remembrement (1994-1995).
- 11W3
- File
- 1972-1980
Part of Fonds de l'association foncière de remembrement d'Illiat
Remembrement et réorganisation de la propriété foncière avec la construction de la ligne ferroviaire Paris/Lyon : procès-verbal rectificatif, constitution et modification de la commission communale de remembrement, procès-verbaux de réunion de la commission communale de remembrement, dossier de procédure, enquête publique, arrêtés préfectoraux, procès-verbal de dépôt du plan définitif du plan de remembrement en mairie, délibérations, réclamations, correspondance (1972-1980).
Procès-verbal de remembrement, état de section après remembrement (1980).
Route nationale et chemins départementaux.
- 1O11
- File
- 1973-1982
Part of Fonds communal de Confrançon
Élargissement et rectification de la RN 79 : déclaration d’utilité publique (1973).
Aménagement du carrefour de la RN 79 et du CD 26 : notification de déclaration d’utilité publique (1974).
Redressement d’un virage du CD 26 : déclaration d’utilité publique, correspondance (1978-1982).
Voies communales. – Élargissement.
- 1O5
- File
- 1973-1979
Part of Fonds communal d'Illiat
Voie communale n°1, élargissement d’une section : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1978-1979).
Voie communale n°12 au lieudit Les Rollets, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique (1973) ; élargissement sur une longueur de 250 mètres : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique et d’enquête publique (1974).
Voie communale n°17, élargissement : arrêté préfectoral portant déclaration d’utilité publique, délibération, dossier technique, correspondance (1973-1975).
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
- 1O9
- File
- 1974
Part of Fonds communal de Confrançon
Construction : dossier d’exécution, plans, délibération.
- 4D1
- File
- 1974-1981
Part of Fonds communal de Lent
Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
- 1I8
- File
- 1976
Part of Fonds communal de Confrançon
Demandes d’autorisation.
- 1O12
- File
- 1981-1982
Part of Fonds communal de Vandeins
Déplacement du monument aux morts et aménagement du carrefour entre le CD 45 et le CD 96 : avant-projet sommaire, délibération, plans.
- 12W8
- File
- 1985-1992
Part of Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes
Tranche 1, assainissement des terres agricoles et restauration du lit et des berges sur les communes de Montpont-en-Bresse, Varennes-Saint-Sauveur, Curciat-Dongalon, Saint-Nizier-le-Bouchoux et Lescheroux : projet, concours technique DDAF, financement, délibérations, appel d’offres, pièces contractuelles, avenants, réception des travaux, plans, décomptes généraux et définitifs, certificats de paiement, situations de travaux, factures, correspondance (1985-1987).
Tranche 2, curage et débroussaillage de la Sâne vive sur les communes de Lescheroux et Saint-Nizier-le-Bouchoux : programmes de travaux, délibérations, correspondance (1989-1990).
Tranche 3, aménagement d’un pont sur la Sâne morte en limite de Cormoz/Saint-Nizier-le-Bouchoux et Varennes-Saint-Sauveur/Montpont-en-Bresse/Curciat-Dongalon : étude hydraulique préalable à l’aménagement des deux Sânes sur la commune de Montpont-en-Bresse, avant-projet détaillé et dossier de consultation des entreprises, délibérations, financement, concours technique DDAF, consultation des entreprises, correspondance (1989-1990, 1992).
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Journans
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Saint-Bénigne
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Béréziat
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Grièges
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal du Plantay
- 1O1-11
- sous-sous-serie
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- 1O
- Subseries
Part of Fonds communal d'Illiat
Travaux publics, voirie, égouts, eau potable
- Subseries
Part of Fonds communal de Courtes
- sous-sous-serie
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
- 01O012_004
- Item
- [1830-1841]
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal déposé de Tossiat
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Vandeins
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal de Pouillat
- sous-sous-serie
Part of Fonds communal d'Attignat