Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 93 résultats Descriptions archivistiques

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Fonds communal du Plantay

  • FRAC01299
  • Fonds
  • 1645-2015

Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...

Le Plantay (Ain, France)

Fonds communaux de Val-Revermont

  • FRAC01426
  • Groupe de fonds
  • 1790-1989

• Fonds communal de Treffort-Cuisiat Cette commune créée en 1972 est issue de la fusion de deux communes celles de Cuisiat et de Treffort. Ces fonds communaux sont plutôt riches. Outre les registres de délibérations et des arrêtés, les documents e...

Treffort-Cuisiat (Ain, France)

Fonds communaux de Haut-Valromey

  • FRAC01187
  • Groupe de fonds
  • 1548-2017

• Fonds communal d’Hotonnes La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale. Huit registres paroissiaux sont conservés depuis 1548. Le premier registre des délibérations date de l’an 8, soit environ 1801. Le premier regis...

Hotonnes (Ain, France)

Fonds communaux de Sontonnax-la-Montagne

  • FRAC01410
  • Groupe de fonds
  • 1674-2019

La mairie de Sonthonnax-la-Montagne conserve le fonds de l’ancienne commune de Napt ainsi que les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, les communes héritent de la gestion de l’état civil et des...

Napt (Ain, France)

Fonds communaux de Matafelon-Granges

  • FRAC01240
  • Groupe de fonds

• Fonds de Matafelon En 1944, la mairie de Matafelon est incendiée par les allemands détruisant ainsi toutes les archives qu’elle conservait [1]. De fait, le fonds de Matafelon est extrêmement lacunaire. • Fonds de Granges Le fonds de Granges est...

Matafelon (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380
  • Fonds
  • 1560-2020

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1560-1792). • Fonds moderne Certains documents se trouvent en mauvais état de conservation. La poussière est présente sur la plupart des docum...

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380-14W
  • Fonds
  • 1956-2010

L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à co...

Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

  • FRAC01380-13W
  • Fonds
  • 1923-2007

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification. Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960...

Syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

  • FRAC01380-12W
  • Fonds
  • 1960-2010

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966. Quelques lacunes sont à noter, ...

Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)

Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux

  • FRAC01363
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1). • Fonds moderne L’ensemble des registres d...

Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)

Fonds communaux de Sutrieu

  • FRAC01414
  • Groupe de fonds

• Fonds de Charancin Fonds ancien Le fonds ancien de Charancin est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1661 à An VIII (GG1-GG3). Fonds moderne Le fonds moderne de Charancin est plutôt complet malgré quelques...

Sutrieu (Ain, France ; commune nouvelle)

Fonds communal de Port

  • FRAC01307
  • Fonds

Concernant le fonds ancien, la commune a conservé près de 0,4 mètres linéaires (ml) dont beaucoup de pièces de procès. Le fonds moderne est très lacunaire notamment sur les recensements de la population et le recrutement militaire. On ne trouve a...

Port (Ain, France)

Fonds communal de Bellignat

  • FRAC01031
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien des archives de Bellignat regroupe essentiellement des documents produits dans le cadre des nombreux contentieux qu’a connu la commune durant plusieurs siècles. Ces derniers ont majoritairement porté sur les question...

Bellignat (Ain, France)

Fonds communal de Vongnes

  • FRAC01456
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué de registre paroissial (1724-1792). Deux registres paroissiaux (1557 à 1723) ont été déposés en 2010 aux Archives départementales de l’Ain. • Fonds moderne Le fonds moderne est...

Vongnes (Ain, France)

Fonds communal de Vieu d'Izenave

  • FRAC01441
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790. La collecti...

Vieu d'Izenave (Ain, France)

Fonds communal de Varambon

  • FRAC01430
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement composé des registres paroissiaux et d’un plan issu d’un fonds privé. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1827. La coll...

Varambon (Ain, France)

Fonds communal de Samognat

  • FRAC01392
  • Fonds

Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux ont été conservés. Fonds moderne Le fonds moderne est dans l’ensemble très lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont présents qu’à partir de 1862. La collection d...

Samognat (Ain, France)

Fonds communal de Géovreisset

  • FRAC01171
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne des archives communales de Géovreisset comporte de nombreuses lacunes. En série D, les registres des délibérations d...

Géovreisset (Ain, France)

Fonds communal d'Innimond

  • FRAC01171
  • Fonds

Dans de nombreux documents, le nom de la commune est orthographié Innimont. Par souci d’harmonisation, le nom officiel, orthographié Innimond, apparaît dans tout le corps de l’inventaire. Le 19 juillet 1851, le village a été entièrement incendié....

Innimond (Ain, France)

Fonds communal de Magnieu

  • FRAC01227
  • Fonds

• Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux ont été conservés. • Fonds moderne Au vue des liasses constituées et des annotations portées au stylo rouge sur les documents. Le fonds communal a fait l’objet d’un premier classement sommaire sans r...

Magnieu (Ain, France)

Fonds communal de Massieux

  • FRAC01238
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que quelques pièces relatives à un contentieux (BB1) et de vente de terrains (DD1). • Fonds moderne En série D, la collection des registres des délibérations ...

Massieux (Ain, France)

Fonds communal de Sergy

  • FRAC01401
  • Fonds

• Fonds moderne Sergy possède un fonds d’archives relativement récent qui résulte de la production quotidienne de l’administration municipale depuis la période post-révolutionnaire. A l’exception des délibérations du Conseil municipal, dont le pre...

Sergy (Ain, France)

Fonds communal de Niévroz

  • FRAC01238
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3). • Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte t...

Niévroz (Ain, France)

Fonds communal de Romans

  • FRAC01328
  • Fonds

• Fonds ancien et moderne Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes. • Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant...

Romans (Ain, France)

Fonds communal de Vandeins

  • FRAC01429
  • Fonds
  • 1592-2016

De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...

Vandeins (Ain, France)

Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

  • FRAC01130
  • Fonds
  • 1601-2010

La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...

Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

Fonds communaux de Chézery-Forens

  • FRAC01104
  • Groupe de fonds
  • 1571-2018

• Fonds de Chézery Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire. En série D, les registres des délibér...

Chézery (Ain, France)

Fonds communaux de Champagne-en-Valromey

  • FRAC01079
  • Groupe de fonds
  • 1631-2019

• Fonds de Lilignod Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant. Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soi...

Champagne (Ain, France)

Fonds communaux d'Injoux-Génissiat

  • FRAC01189
  • Groupe de fonds
  • 1571-2016

• Fonds d’Injoux Fonds ancien : Le fonds ancien d’Injoux est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne d’Injoux est plutôt complet malgré quelques lacunes. En série D, les regi...

Injoux (Ain, France)

Fonds communal de Montrevel-en-Bresse

  • FRAC01266
  • Fonds
  • 1737-2016

Ce fonds communal offre des collections quasiment complètes permettant ainsi des études précises sur un peu plus de deux siècles, de la chute des La Baume-Montrevel à nos jours. Il jalonne à l’échelon local certains grands moments de l’histoire : ...

Montrevel-en-Bresse (Ain, France)

Fonds communal de Montagnieu

  • FRAC01255
  • Fonds
  • 1669-1998

Tout fonds d’archives communales est composé de documents primordiaux, servant à retracer l’histoire locale. Parmi eux, la mairie de Montagnieu conserve notamment 6 registres paroissiaux de 1669 à 1792, 53 registres d’état civil de 1793 à 2002, 14...

Montagnieu (Ain, France)

Fonds communal de Marsonnas

  • FRAC01236
  • Fonds
  • 1790-2017

De manière générale, le fonds d’archives communales de Marsonnas s’avère riche et complet. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux conservés au secrétariat. • Fonds moderne En série D, l’en...

Marsonnas (Ain, France)

Fonds communal de Leyssard

  • FRAC01214
  • Fonds
  • 1672-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conser...

Leyssard (Ain, France)

Fonds communal de Lescheroux

  • FRAC01212
  • Fonds
  • 1620-2014

Le fonds de la commune de Lescheroux commence en l’an 1620, date du premier registre d’état civil conservé. Des lacunes ont été remarquées aussi bien dans les registres d’état civil que dans les séries modernes. Il manque, par exemple, le deuxième...

Lescheroux (Ain, France)

Fonds communal de Lavours

  • FRAC01208
  • Fonds
  • 1651-2019

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX. La collection des registres d’état civi...

Lavours (Ain, France)

Fonds communal de Châtenay

  • FRAC01090
  • Fonds
  • 1792-2018

• Fonds ancien Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. La collection des registres d’état civil, en...

Châtenay (Ain, France)

Fonds communal d'Échenevex

  • FRAC01153
  • Fonds
  • 1833-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1834. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1834, il est nécessaire de consulter les archives communales de Cessy. • Fonds moderne Le fonds ...

Échenevex (Ain, France)

Fonds communal d'Izernore

  • FRAC01192
  • Fonds
  • 1656-2018

• Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux sont présents, ils débutent en 1656. • Fonds moderne En série D, le premier registre de délibérations de la commune est manquant. La collection commence en 1813. La collection des registres d’état ci...

Izernore (Ain, France)

Fonds communal d'Armix

  • FRAC01019
  • Fonds
  • 1661-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune ne se compose que des registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne de la commune est très lacunaire. Il semblerait que des destructions aient eu lieu dans les années 1960-1980. Néanmoins, de...

Armix (Ain, France)

Fonds communal d'Ambutrix

  • FRAC01008
  • Fonds
  • 1670-2019

• Fonds ancien Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1). En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portan...

Ambutrix (Ain France)

Fonds communal de Seyssel (Ain)

  • FRAC01407
  • Groupe de fonds

Les archives de la commune sont constituées de 60.4 mètres linéaires. Elles comprennent la période 1286-2016 et se repartissent ainsi : Fonds ancien Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation d...

Seyssel (Ain, France)

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