Plan de la place du Tilleul à Bouis.
- 04D014_003
- Pièce
- [1820]
Partie de Fonds communal de Villebois
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Plan de la place du Tilleul à Bouis.
Partie de Fonds communal de Villebois
Partie de Fonds communal de Villebois
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan d’une partie du hameau de Bouis dont la place du Tilleul fait l’objet d’un contentieux.
Partie de Fonds communal de Villebois
Plan géométrique des bâtiments et place de Joseph Vannet et de la place publique dite du Tilleul.
Partie de Fonds communal de Villebois
Première Guerre mondiale, vue 12.
Partie de Fonds communal du Plantay
Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.
Le Plantay (Ain, France)
Partie de Fonds communal de Villebois
Jugement (document incomplet).
Partie de Fonds communal de Villebois
Enquête.
Partie de Fonds communal de Villebois
Réquisition, sommations, nomination d’arbitres chargés de dresser le procès-verbal de délimitation des communaux du domaine de Portes, mémoires des titres et actes énoncés dans l’arrêt du parlement de Dijon de 1688, soumissions d’acquérir, délibér...
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations, constitutions d’avoué, pétitions et requêtes, sommations, significations, mémoires et observations, exploits d’huissier, plans, résumé du jugement rendu par le tribunal civil de Belley en 1816, inventaires des pièces présentées au p...
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibération de la communauté, sommation et assignation, mémoires et consultations, requêtes, sentence du bailliage de Belley de 1780, transaction entre Marie Bertrand et le curé de Bénonces, jugement du parlement de Dijon, inventaires des pièces ...
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibération des habitants, consultations et mémoire, requête, extrait du rôle de vingtième, état de frais de justice, correspondance (1785-1791) ; extrait du procès-verbal de limitation du marquisat de Saint-Sorlin dressé en 1635, acte de signifi...
Partie de Fonds communal de Villebois
Délibérations du conseil de syndic, suppliques et requêtes, consultation, plan, inventaire des pièces produites au procès, jugement, signification de sentence (1780-1783) ; actes ayant servi à l’instruction du procès (1736-1747).
Partie de Fonds communal de Villebois
Mémoires.
Procédure entre Benoît Sibuet et les habitants de Chaley.
Partie de Fonds communal de Chaley
Exploit d’huissier ordonnant le paiement des frais de procédure suite aux sentences rendues par le baillage du Bugey et la cour de Bourgogne.
Partie de Fonds communal de Chaley
Acte de vente des terres en seigneuries de Lacouz, Montfalcon, Chaley, Faillians et Labertinière par Joseph Gabriel Debordes, chevalier seigneur du Chatelet et autres places à Paul Sain, négociant (1761), assignation (1768).
Partie de Fonds communal de Chaley
Sommation, traité, mémoire, délibération sur l’arrêt de la rétrocession de la dîme à l’abbé grand prieur et aux religieux de l’abbaye de Saint-Rambert, bail par les syndics à Jean-Baptiste Pingeon.
Procédure entre les syndics et habitants de Chaley et Romain Sibuet, marchand.
Partie de Fonds communal de Chaley
Sommation.
Propriétés communautaires et contentieux.
Partie de Fonds communal de Priay
Échange entre les habitants de Priay et Balan et le seigneur de Varambon et de Richemont (1776-1777). Baux à ferme : pêche sur la rivière et port de Priay (1695-1788). Contentieux liés à la méconnaissance des propriétés : habitants de Priay contre...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Déclarations nominatives des employeurs et salariés.
Partie de Fonds communal de Villebois
Listes électorales (1934-1937, 1939, 1945, 1948-1975, 1977-1978), déclarations nominatives des employeurs et salariés (1976, 1979).
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes nominatives, extrait du jugement du tribunal de première instance, notifications de placement, instructions, correspondance.
Recrutement et tirage au sort.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Avis d’inscription, demandes et feuilles de renseignements, affiche de la liste du tirage au sort, mandat d’amener pour insoumission, états nominatifs des exemptés et soutiens de famille, certificats, demandes de permission, permissions agricoles,...
Récolte de l’or pour la défense nationale.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Lettre du juge de paix.
Révision des listes électorales.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Tableaux des rectifications (1875, 1910-1982), délibérations portant nomination des délégués, cahiers d’enregistrement des décisions de la commission électorale, incapacités électorales, instructions, correspondance (1866-1955) ; application de la...
Partie de Fonds communal de Léaz
Ravitaillement et rationnement : listes nominatives des personnes possédant de l’essence, déclaration individuelle de stock pétrolier, compte-rendu d’évacuation de chevaux, contrôle de la circulation, couvre-feu, déclarations individuelles, instru...
Partie de Fonds communal de Confrançon
Militaires allemands inhumés dans une propriété privée au lieudit Sottison, transfert des corps au cimetière communal : fiches de renseignement, procès-verbaux d’exhumation et réinhumation, correspondance (1944) ; transfert des corps au cimetière ...
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales.
Tribunal et chambre de commerce.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Procès-verbaux d’élection, listes électorales.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Partie de Fonds communal de Montceaux
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Partie de Fonds communal de Confrançon
Listes électorales, tableaux des rectifications, procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote.
Échange de maisons entre les habitants de Villebois et Joseph Durochat pour établir le presbytère.
Partie de Fonds communal de Villebois
Acte du notaire royal Étienne Ravier.