Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Fonds communal de Le Montellier
Fonds communal de Lescheroux
Fonds communal de Montmerle-sur-Saône
Fonds communaux de Champagne-en-Valromey
Fonds communal de Fareins
Fonds communal de Frans
Fonds communal de Vieu d'Izenave
Fonds communal de Châtillon-la-Palud
Fonds communal de Saint-Vulbas
Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux
Fonds communal du Plantay
Fonds communal d'Ars-sur-Formans
Fonds communal de Bressolles
Fonds communal de Lent
Fonds communal de Lavours
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Massignieu-de-Rives
Fonds communal d'Izernore
Fonds communal de Pollieu
Fonds communal de Pont d'Ain
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 01.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 02.
Papiers privés. - Quittance de Benoît Lorin, boulanger de [Châtillon] au profit de Claude [Borellier], laboureur de Neuville pour 180 livres, vue 03.
Fonds communal d'Armix
Fonds communaux de Sutrieu
Homologation d’un contrat de franchise de Claude Anthoine et Claude Dupont