Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 96 résultats Descriptions archivistiques

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Fonds communal de Montmerle-sur-Saône

  • FRAC01263
  • Fonds
  • 1629-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-12, 1629-1793). Il semblerait que le second registre pour la période 1688-1680 soit lacunaire. • Fonds moderne De manière générale, le fonds comm...

Montmerle-sur-Saône (Ain, France)

Fonds communal de Montrevel-en-Bresse

  • FRAC01266
  • Fonds
  • 1737-2016

Ce fonds communal offre des collections quasiment complètes permettant ainsi des études précises sur un peu plus de deux siècles, de la chute des La Baume-Montrevel à nos jours. Il jalonne à l’échelon local certains grands moments de l’histoire : ...

Montrevel-en-Bresse (Ain, France)

Fonds communal de Niévroz

  • FRAC01238
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune existe, il est composé de quelques pièces concernant notamment les finances et les procès. Quelques parchemins sont conservés (II2-3). • Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt riche mais comporte t...

Niévroz (Ain, France)

Fonds communal de Pizay

  • FRAC01297
  • Fonds
  • 1778-2017

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est inexistant (le seul document se trouve en série II). Il semble que les registres paroissiaux aient été vendus. Dans les travaux de Regain on trouve une note de Marcel Derrias, indiquant que « les ar...

Pizay (Ain, France)

Fonds communal de Port

  • FRAC01307
  • Fonds

Concernant le fonds ancien, la commune a conservé près de 0,4 mètres linéaires (ml) dont beaucoup de pièces de procès. Le fonds moderne est très lacunaire notamment sur les recensements de la population et le recrutement militaire. On ne trouve a...

Port (Ain, France)

Fonds communal de Pugieu

  • FRAC01316
  • Fonds

Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-4, 1720-1792). Fonds moderne Quelques pièces éparses ont été retrouvées pour la période moderne. En dehors de l’état civil, bien conservé, dans les...

Pugieu (Ain, France)

Fonds communal de Romans

  • FRAC01328
  • Fonds

• Fonds ancien et moderne Les archives centenaires ont fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales en 1982. La commune conserve quelques archives modernes. • Fonds contemporain Les archives contemporaines semblent complètes et concernant...

Romans (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Germain-les-Paroisses

  • FRAC01358
  • Fonds
  • 1801-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune contient les registres d’état civil depuis 1630. Il a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain en 2010. • Fonds moderne En 1939, des liasses d’archives ont été constituées. Leur id...

Saint-Germain-les-Paroisses (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Jean-le-Vieux

  • FRAC01363
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de Saint-Jean-le-Vieux est composé des registres paroissiaux datant de 1696 à 1792 (GG1-GG8) et de quelques pièces concernant les chemins et les rivières 1642 à 1686 (DD1). • Fonds moderne L’ensemble des registres d...

Saint-Jean-le-Vieux (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Jean-sur-Veyle

  • FRAC01365
  • Fonds
  • 1611-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces, essentiellement relatives à la comptabilité et aux biens communaux, et évidemment aux registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne est plutôt important, to...

Saint-Jean-sur-Veyle (Ain, France)

Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380
  • Fonds
  • 1560-2020

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1560-1792). • Fonds moderne Certains documents se trouvent en mauvais état de conservation. La poussière est présente sur la plupart des docum...

Saint-Nizier-le-Bouchoux (Ain, France)

Fonds communal de Samognat

  • FRAC01392
  • Fonds

Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux ont été conservés. Fonds moderne Le fonds moderne est dans l’ensemble très lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont présents qu’à partir de 1862. La collection d...

Samognat (Ain, France)

Fonds communal de Sergy

  • FRAC01401
  • Fonds

• Fonds moderne Sergy possède un fonds d’archives relativement récent qui résulte de la production quotidienne de l’administration municipale depuis la période post-révolutionnaire. A l’exception des délibérations du Conseil municipal, dont le pre...

Sergy (Ain, France)

Fonds communal de Seyssel (Ain)

  • FRAC01407
  • Groupe de fonds

Les archives de la commune sont constituées de 60.4 mètres linéaires. Elles comprennent la période 1286-2016 et se repartissent ainsi : Fonds ancien Le fonds ancien de la commune représente 3 ml d’archives. Malgré le mauvais état de conservation d...

Seyssel (Ain, France)

Fonds communal de Surjoux

  • FRAC01413
  • Fonds
  • 1716-2017

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas. Seuls deux registres paroissiaux sont existants (GG1-2). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1837 (D1-5). La collection ...

Surjoux (Ain, France)

Fonds communal de Vandeins

  • FRAC01429
  • Fonds
  • 1592-2016

De manière générale, le fonds d’archives communales de Vandeins s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 700 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (...

Vandeins (Ain, France)

Fonds communal de Varambon

  • FRAC01430
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement composé des registres paroissiaux et d’un plan issu d’un fonds privé. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1827. La coll...

Varambon (Ain, France)

Fonds communal de Vieu d'Izenave

  • FRAC01441
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790. La collecti...

Vieu d'Izenave (Ain, France)

Fonds communal de Villebois

  • FRAC01444
  • Fonds
  • 1399-2008

La commune a conservé de nombreux documents qui couvrent l’Ancien Régime, la Révolution, les XIXe et XXe siècles. Il s’agit d’un fonds riche renfermant de nombreux plans dont beaucoup ont été numérisés. Fonds ancien L’un des plus anciens document...

Villebois (Ain, France)

Fonds communal de Vongnes

  • FRAC01456
  • Fonds

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué de registre paroissial (1724-1792). Deux registres paroissiaux (1557 à 1723) ont été déposés en 2010 aux Archives départementales de l’Ain. • Fonds moderne Le fonds moderne est...

Vongnes (Ain, France)

Fonds communal du Plantay

  • FRAC01299
  • Fonds
  • 1645-2015

Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une ...

Le Plantay (Ain, France)

Fonds communaux d'Injoux-Génissiat

  • FRAC01189
  • Groupe de fonds
  • 1571-2016

• Fonds d’Injoux Fonds ancien : Le fonds ancien d’Injoux est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne d’Injoux est plutôt complet malgré quelques lacunes. En série D, les regi...

Injoux (Ain, France)

Fonds communaux de Champagne-en-Valromey

  • FRAC01079
  • Groupe de fonds
  • 1631-2019

• Fonds de Lilignod Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant. Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soi...

Champagne (Ain, France)

Fonds communaux de Chézery-Forens

  • FRAC01104
  • Groupe de fonds
  • 1571-2018

• Fonds de Chézery Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire. En série D, les registres des délibér...

Chézery (Ain, France)

Fonds communaux de Haut-Valromey

  • FRAC01187
  • Groupe de fonds
  • 1548-2017

• Fonds communal d’Hotonnes La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale. Huit registres paroissiaux sont conservés depuis 1548. Le premier registre des délibérations date de l’an 8, soit environ 1801. Le premier regis...

Hotonnes (Ain, France)

Fonds communaux de Matafelon-Granges

  • FRAC01240
  • Groupe de fonds

• Fonds de Matafelon En 1944, la mairie de Matafelon est incendiée par les allemands détruisant ainsi toutes les archives qu’elle conservait [1]. De fait, le fonds de Matafelon est extrêmement lacunaire. • Fonds de Granges Le fonds de Granges est...

Matafelon (Ain, France)

Fonds communaux de Sontonnax-la-Montagne

  • FRAC01410
  • Groupe de fonds
  • 1674-2019

La mairie de Sonthonnax-la-Montagne conserve le fonds de l’ancienne commune de Napt ainsi que les archives issues de sa propre administration communale depuis sa création en 1790. En 1792, les communes héritent de la gestion de l’état civil et des...

Napt (Ain, France)

Fonds communaux de Sutrieu

  • FRAC01414
  • Groupe de fonds

• Fonds de Charancin Fonds ancien Le fonds ancien de Charancin est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1661 à An VIII (GG1-GG3). Fonds moderne Le fonds moderne de Charancin est plutôt complet malgré quelques...

Sutrieu (Ain, France ; commune nouvelle)

Fonds communaux de Val-Revermont

  • FRAC01426
  • Groupe de fonds
  • 1790-1989

• Fonds communal de Treffort-Cuisiat Cette commune créée en 1972 est issue de la fusion de deux communes celles de Cuisiat et de Treffort. Ces fonds communaux sont plutôt riches. Outre les registres de délibérations et des arrêtés, les documents e...

Treffort-Cuisiat (Ain, France)

Fonds de l'association foncière de remembrement de Saint-Nizier-le-Bouchoux

  • FRAC01380-14W
  • Fonds
  • 1956-2010

L’AFR est en déclin à partir du début des années 2000. Les opérations comptables se raréfient, voire deviennent quasi inexistantes. Ce fait peut expliquer l’absence de bordereaux de titres de recette à compter de 2001 de bordereaux de mandats à co...

Association foncière de remembrement (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds des sociétés musicales de Villebois, Montalieu et du Sault-du-Rhône

  • FRAC01444-S7-13
  • Groupe de fonds
  • 1879-1929

Parmi les partitions de musique des fanfares de Villebois et Montalieu, on trouve de nombreuses musiques locales : Salut à Priay, Le Chant des bugistes, Marche gessienne, Sur les bords du Rhône, Fleur bressane, Les Enfants de l’Ain, Les Échos du R...

Société musicale L’Indépendante de Villebois (Ain)

Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

  • FRAC01380-12W
  • Fonds
  • 1960-2010

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’aménagement des cours d’eau. On trouve un seul registre des délibérations qui concerne la période 1961-1966. Quelques lacunes sont à noter, ...

Syndicat intercommunal d'aménagement et d’entretien des deux Sânes (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain/Saône-et-Loire)

Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse

  • FRAC01380-13W
  • Fonds
  • 1923-2007

Le fonds est constitué de documents du comité syndical, de la comptabilité, du personnel, et de travaux d’électrification. Les budgets et comptes sont complets depuis l’origine du syndicat jusqu’à sa dissolution, excepté pour la période 1940-1960...

Syndicat intercommunal d’électricité de la Haute-Bresse (Saint-Nizier-le-Bouchoux, Ain)

Fonds privé de Dominique Colombat

  • FRAC01444-S4
  • Fonds
  • 1826

Papiers privés : certificat de bonne conduite, certificat de police, correspondance.

Colombat, Dominique (cité en 1826)

Fonds privé de Victor Carre

  • FRAC01444-S2
  • Fonds
  • 1832-1926

Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.

Carre, Victor (18..-193?)

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