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Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

  • FRAC01094
  • Fonds
  • 1528-2024

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin datant de 1528 (II1).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds moderne s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 700 habitants.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1790 (1D1-10), excepté pour les périodes 1795-1800 et 1805-1814. L’inventaire des archives dressé en 1843 confirme ces lacunes. On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1847 (2D1-2), excepté pour la période 1858-1871. Les dossiers relatifs à la modification du territoire avec les communes de Saint-Bénigne, Vescours en 1791-1792 et Saint-Trivier-de-Courtes en 1817 et sont classés en 3D1.
En série E, la série des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes nominatives de recensement population antérieures à 1962 sont portées manquantes, excepté pour 1866. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée : statistique agricole, listes de recensements du bétail, céréaliculture... Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle.
En série G, on trouve le cadastre ordonné par la Constituante et les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. On note aussi la présence de documents relatifs à la délimitation du territoire de la commune (1G5).
La série H est importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-4) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées en 4H et sont complétés par une série d’affiches conservés sous la cote Fi1.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1907 (5I2).
En série K, la série des listes électorales remonte à 1832, depuis la loi de 1831 sur l’organisation municipale (1K2-3). Sous la cote 1K1, la commune conserve également quelques listes des notables de l’arrondissement de Bourg aux élections de l’an IX et du jury des collèges électoraux d’arrondissement. Une affiche sur la loi du 31 mai 1850 est classée en 1K4. Malgré quelques lacunes, les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées. Les plébiscites de 1851-1852 et 1870 sont classés en 1K5.
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1815 (1L1-9). On constate quelques lacunes dans les livres comptables.
Les séries M et O sont assez biens représentées. De nombreux plans de bâtiments de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve aussi quelques dossiers sur les moulins et les cours d’eau. En revanche, on ne trouve quasiment aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et de l’assainissement.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location) notamment sur la fin du XVIIIème siècle et début XIXème siècle.
La série P nous renseigne sur le culte catholique au milieu du XIXème siècle et la fabrique de l’église.
En série Q, on trouve deux registres des délibérations du bureau de bienfaisance commencés en 1899 (1Q1-2) alors le dossier sur la nomination des membres de la commission administrative remonte à 1838 (1Q3). En revanche, les budgets et comptes du bureau d’aide sociale ne remontent qu’à 1957, excepté un budget des recettes et dépenses pour 1839 (1Q4). Les documents sur les aides issues des lois d’assistance classés en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont plutôt bien conservés.
La commune conserve le fonds de la société d’assurances mutuelles contre l’incendie (1896-1972), classé en série S (S1-3).
Les archives concernant l’instruction publique conservées en série R sont peu nombreuses. Toutefois, on trouve les rôles de la rétribution scolaire.
Des affiches et portraits de présidents de la République ont été conservés à plat dans un carton à dessin et cotés en série Fi. Beaucoup se rapportent aux deux guerres mondiales.

• Fonds contemporain
L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés.
Les archives contemporaines sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux. Enfin, l’intervention grandissante de la coopération intercommunale se ressent à travers les archives dans certains domaines de compétence des communes : affaires scolaires, collecte des ordures ménagères, travaux d’adduction d’eau potable, tourisme,…
La commune conserve également les fonds de l’association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze, classé en 11W (autre fonds).

Untitled

Fonds communal de l'Abergement-de-Varey

  • FRAC01002
  • Fonds
  • 1665-2024

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799).
Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1838-1990. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
On peut noter la présence de documents remarquables :
• plusieurs discours du maire prononcés entre 1937 et 1943 à l’occasion de mariage, de décès, de cérémonies des vœux de nouvelle année, de fêtes et de cérémonies commémoratives (1I3 et E24) ;
• un fichier de population constitué pendant la Seconde Guerre mondiale (2I1) ;
• 18 cahiers de correspondance couvrant la période 1935-1947 (2D4-5).
Toutefois, le fonds communal se révèle extrêmement lacunaire y compris sur des périodes très récentes :
• les recensements de population (1F) remontent à 1826 mais on relève quelques lacunes : les listes nominatives de 1836, 1841, 1846, 1901, 1906 sont portées manquantes ;
• aucune matrice des contributions directes n’a été conservée (1G) ;
• les listes de recensement militaire commencent en 1821 mais on relève là aussi d’importantes lacunes (1H) ;
• on constate de nombreux manques dans les recensements des chevaux et véhicules susceptibles d’être requis (2H) ;
• hormis trois listes pour les années 1865, 1868-1869, les listes électorales ne débutent qu’en 1965. Les opérations de vote des élections politiques sont également très lacunaires (1K) ;
• les budgets et comptes antérieurs à 1901 sont manquants.
Sur la partie contemporaine, on constate d’importantes lacunes en particulier sur les documents des élections et d’urbanisme. Il manque certainement d’autres documents nécessaires à la bonne gestion communale mais ces documents sont difficilement décelables (ex : dossier de travaux, contentieux, dossier thématique, etc.).

Untitled

Fonds communal de Montagnat

  • FRAC01254
  • Fonds
  • 1476-2024

Les archives de la commune de Montagnat sont riches et présentent peu de lacunes. Les registres paroissiaux remontent à 1669 et d’autres pièces antérieures à la Révolution qui gardent un intérêt certain pour l’histoire et le patrimoine écrit de la commune ont été conservées. Il s’agit des contentieux et transactions concernant les propriétés et droits forestiers de la paroisse.
Dans les archives modernes (1790-1982) on y trouve les délibérations depuis 1835 (1D1), les arrêtés du Maire (depuis 1829), les registres d’état civil (depuis 1793), le cadastre napoléonien (1831) ou encore les recensements de population (depuis 1836) et militaire (depuis 1835).

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1669-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime, dont les comptes de la fabrique (GG8), des pièces portant sur la gestion des bois (DD1) et la police des rouages (FF1).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se révèle assez complet :

Série D : les registres des délibérations sont conservés depuis 1835. On ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour cette période (1829).
Série E : la série des registres d’état civil est complète.
Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1836 (1F1)
Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés.
Série H : on dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis 1835 (1H1). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les sapeurs-pompiers.
Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1907 (5I1).
Série K : concernant les élections politiques et malgré quelques lacunes, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1833 (1K1). Les opérations de vote des élections politiques sont lacunaires. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées depuis 1887 (1K5-7).
Série L : les budgets et comptes de la commune remontent à l’an 1828.
Séries M et O : ces séries sur les bâtiments et communaux sont dans l’ensemble bien représentées.
Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions de terrains (1N1) et la gestion de la forêt (2N1-4).
Série P : elle contient les budgets et comptes de la fabrique depuis 1832
Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont conservés depuis 1851 (1Q1-3). Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses.
Série S : la commune conserve dans cette série les plaques funéraires des militaires morts pour la France.
Série T : les permis de construire constituent une collection depuis 1946.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

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Fonds communal de Sulignat

  • FRAC01412
  • Fonds
  • 1626-2024

• Fonds ancien
Le fonds ancien est composé uniquement des registres paroissiaux à compter de 1626 (GG1-4).

• Fonds moderne
En série D, l’ensemble des registres des délibérations du Conseil municipal et du Conseil général de la commune ont été conservés depuis 1822, excepté une lacune pour la période 1833-1856 (1D1-6). On trouve également un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1848-1945 (2D1). La commune conserve également l’arrêté préfectoral du 15 avril 1809 érigeant Sulignat en commune (3D1) et des registres journaux du secrétaire de mairie au début du 19ème siècle, témoignant de la vie locale et des réquisitions militaires pendant les Guerres napoléoniennes (3D2).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, on trouve plusieurs recensements de population antérieur à 1836 (1F1), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. Certains tableaux datant très probablement de la création de la création (ou à ses débuts) comportent notamment des informations sur la période d’entrée dans la commune des habitants et leurs lieux d’habitation antérieurs. La sous-série 3F sur l’agriculture est dans l’ensemble plutôt bien conservée. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle.
En série G, on trouve les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. Les atlas cadastraux napoléonien et rénové ainsi que l'état de sections napoléonien sont portés manquants. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1) et de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (1H2-3). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1946 (2H1-4). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et les sapeurs-pompiers (3H2). En revanche, on ne trouve que quelques rares documents sur les guerres napoléoniennes et les guerres mondiales, conservés en sous-série 4H. Quelques tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour toute la période 1911-1939 (H10). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et un dossier sur les sapeurs-pompiers dont la compagnie a été créée en 1903 (3H2). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes (4H1) et aux deux guerres mondiales (4H2-3) sont peu nombreux.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (5I4).
En série K, la collection des listes électorales est complète depuis 1848 (1K1-2), soit pratiquement depuis la loi de 1831 sur l’organisation municipale. Les opérations de vote des élections politiques sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1852 et 1870 sont classés en 1K4. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour la période 1811-1977 (1K5). Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K7).
Les budgets et comptes de la commune conservés en série L remontent à 1809 et sont complets (1L1-6). Quelques factures d'entreprises locales sont également conservées (1L12).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Des plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire, à l'instar de l'église (2M1) et du presbytère (2M2). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-4) et sur les ponts (1O5). Néanmoins, très peu de documents ont été conservées sur la mairie-école (1M1) et aucun sur l'école des filles pour la période du 19ème siècle et sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et de l’assainissement.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location). Les documents concernant la gestion des concessions funéraires au cimetière communal sont en revanche incomplets.
La série P nous renseigne nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et notamment sur la fabrique d’église mais on ne trouve aucun document sur la Séparation des Églises et de l'État.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1849 (1Q1-2), année de création du bureau de bienfaisance. Les budgets et comptes du bureau d’aide sociale sont dans l'ensemble bien conservés depuis 1851 (1Q4-7). Les documents sur les aides issues des lois d’assistance classés en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont plutôt bien conservés.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Les rôles de la rétribution scolaire sont conservés pour la période 1870-1881 (1R2).
Dans la série S, sont conservés quelques documents provenant de l'hôtel-boulangerie Deglétagne située sur la commune (S1-3), déposés par Monsieur Dufour à une date inconnue.
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1946 (T2-6).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

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Fonds communal de L'Abergement-Clémenciat

  • FRAC01001
  • Fonds
  • 1841-2024

Sur la partie du fonds antérieure à 1982, de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées.
En juin 1996, un incendie se déclare dans les locaux de la maire-école (actuelle école). Ce fait explique peut-être :

  • l’absence d’atlas cadastral napoléonien datant de 1857 (série G) ;
  • des lacunes dans les listes de recensement militaire (série H) pour la période 1945-1982 ;
  • l’absence de listes nominatives des enfants vaccinés pour la période 1907-1944 (série I) ;
  • des lacunes dans les listes électorales et les opérations de vote des élections (série K) ;
  • les lacunes dans les budgets et comptes pour la période 1930-1976 (série L).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune en 1857 (D1-4). On y trouve également un plan pour le projet de cession du hameau des Bâgés à la commune de Baneins en 1862 (D6).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les listes nominatives de recensement de la population sont conservées depuis 1861 (F1-2). La sous-série sur l’agriculture comprend davantage de lacunes.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. Toutefois, la série des matrices d’imposition est incomplète mais on trouve quelques autres documents sur la fiscalité.
En série H, les listes de recensement militaire remontent à 1858 (H1-2) mais sont lacunaires pour la période 1945-1982. Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1940 (H5-8). On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les pompiers (H12). Les quelques archives relatives aux deux guerres mondiales sont conservées sous les cotes H13 à H15 et concernent essentiellement le ravitaillement et les réquisitions militaires. Les autres périodes de guerre ne sont pas du tout représentées.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1952 (I6).
En série K, la collection sur les listes électorales ne remonte qu’à 1909 (K1). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles ont été dans l’ensemble bien conservées à compter du début du XXe siècle, excepté pour les élections municipales (K3).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1858 (L1-6) mais sont lacunaires pour la période 1930-1976.
Les séries M et O sont peu représentées. Néanmoins, quelques dossiers de travaux et plans de bâtiments communaux et de chemins ont été conservés et pour certains illustrent le corps de l’inventaire.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P n’est composée que de deux documents comptables relatifs à la fabrique d’église (P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, du bureau d’assistance et des aides obligatoires. L’ensemble des archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (R1), mais l’on y retrouve, malgré tout un dossier sur la société scolaire de tir de l’Abergement-Clémenciat (R4).
En série T, sont classés des documents relatifs aux lotissements communaux et locatifs (T1-2). Les permis de construire constituent une collection depuis 1967 (T4-8).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

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Fonds communal d'Ambutrix

  • FRAC01008
  • Fonds
  • 1670-2024

• Fonds ancien
Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1).
En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portant sur l’histoire de la commune. Il est a signalé un plan d’Ambutrix avec le dessin de l’église et du château Verneau datant de 1701.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est assez complet même si on regrette l’absence du premier des registres de délibérations de la commune (1790-1863) ainsi que de quelques budgets.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la 1864 (D1-5). Le registre des arrêtés débute en 1898 (D7).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1846, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). Les registres et tableaux statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis la création de la commune (F2). Les statuts de plusieurs syndicats agricoles locaux sont également présents (S1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G3-15). Le plan cadastral date de 1825 (G1)
La série H comporte de lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (H2) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H2).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble. Seules les listes nominatives de vaccination forment une collection complète (I1). Néanmoins, les registres des arrivées et des départs d’étrangers sont une source importante pour l’histoire de l’entre-deux-guerres.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1885 (K1). Les opérations de vote des élections sont assez complètes et remontent à 1848 (K2).
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis la création de la commune (L1-4). Quelques lacunes sont à noter les budgets du XIXème siècle et début du XXème siècle (L1-2).
En séries M, N et O nous trouvons les dossiers de travaux portant sur la maison d’école (1846), l’église (1859), le presbytère (1847) ou encore le cimetière (1913). Parmi les biens communaux (série N) on peut signaler le bail du presbytère (1820), les baux des communaux du Biolay (1826) ou encore les concessions du cimetière (1859). En ce qui concerne la voirie et les réseaux, le premier tableau de classement de la voirie communale remonte à 1852 et les premiers travaux d’adduction d’eau potable sont réalisés 1921.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les budgets et comptes (1865-1924) (Q1). L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs (R1) ainsi que les ouvertures de classes et des achats de mobilier (R1).
La série S contient quelques dossiers portant sur les syndicats communaux et intercommunaux ainsi que sur le District de la Plaine de l’Ain.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Saint-Bénigne

  • FRAC01337
  • Fonds
  • 1599-2023

• Fonds ancien
En série CC, on trouve trois cahiers de répartition de la taille pour la fin du XVIIIème siècle (CC1). En série FF, sont conservés quelques procès.
Sous la série GG, la commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1599 (GG1-5). La déclaration du curé de la paroisse permet d’avoir une véritable vue de des biens de la paroisse à la fin du 17ème siècle. (GG6)

• Fonds moderne
Bien que présentant quelques lacunes, le fonds moderne s’avère riche.
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune en 1790 (1D1-9) ainsi qu’un registre des délibérations du comité de surveillance de la commune de Mont-Libre sous la Révolution (1D10). On trouve deux registres des arrêtés du maire pour la période 1837-1984 (2D1-2) et l’inventaire des archives et du mobilier est conservé sous la cote 3D1. Les dossiers relatifs à la modification du territoire communal est conservé sous la cote 3D2. Dans cette même sous-série, sont conservés deux tables chronologiques des actes de naissance rédigés probablement au 19ème siècle. La sous-série 4D comporte quelques procès instruits à l’encontre de communes voisines sur la propriété de biens communaux, en particulier le communal des Longerons.
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture mais s’avère très lacunaire, en particulier concernant les listes nominatives de recensement de la population à partir du milieu du 19ème siècle et le début du 20ème siècle. En sous-série 3F, les registres et tableaux de statistiques agricoles permettant de découvrir de quelle manière était exploitée la terre sont portés manquants. En revanche, on ne trouve aucun document sur la statistique des sinistres conservée en sous-série 5F.
En série G, on trouve les documents relatifs à la contribution foncière (1G1-4). L’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés (1G6-17), excepté les matrices cadastrales du cadastre rénové. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
La série H est peu importante. On dispose de documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). En revanche, les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 et jusqu’en 1976 sont portées manquantes. Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. Néanmoins, on trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et un dossier sur les sapeurs-pompiers (3H2). Les documents relatifs aux guerres sont conservés en sous-série 4H.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Aucune liste nominative des enfants vaccinés n’a été conservée.
En série K, malgré quelques exceptions, les listes électorales antérieures à 1951 et les opérations de vote des élections politiques et professionnelles antérieures du 19ème siècle aux années 1940 et 1950 sont portées manquantes. Les plébiscites de 1851 et 1852 sont classés en 1K5. On dispose de quelques incapacités électorales (1K3) et d’un dossier sur le sectionnement électoral de la commune en 1885 (1K4).
Conservés en série L et malgré des lacunes, les budgets et comptes remontent à 1806 (1L1-4). Un seul livre comptable a été conservé.
Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), le monument aux morts (1M2), l’église et au cimetière (2M1-4) et sur les écoles communales de la commune : école des garçons, école des filles (4M1-2, 4M4). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-6) et sur les ponts (1O7). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1-2) et la Saône (3O3-4). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et d’assainissement.
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N1). On trouve également des documents sur la vente des récoltes de foin, d’herbes et d’arbres (1N6, 1N8). Quelques dossiers relatifs au droit de pâturage (1N7) ainsi qu’aux droits de chasse, de pêche (2N2- et 3N1) et de chasse sur l’eau qui consistait en la chasse dans les prairies communales inondées par la Saône (2N2) sont conservés dans cette série.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune (1P1) et la séparation des Églises et de l’État (1P3). On trouve également quelques documents sur la fabrique d’église (1P2).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance (créée en 1838) sont conservés depuis 1881 (1Q1-3). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses.
En série S, la commune conserve quelques archives relatives au Syndicat des prairies de Pont-de-Vaux à la Seille, syndicat actuellement dissout et ayant eu son siège à la mairie de Pont-de-Vaux.
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1950 (T1-10).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.
L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

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Fonds communal de Vernoux

  • FRAC01433
  • Fonds
  • 1807-2023

• Fonds moderne
Sur la partie moderne (1790-1982), de nombreuses lacunes ont été constatées lors du classement du fonds.
En série D, les registres des délibérations de la commune couvrent la période 1819-1983 (D1-7). On trouve également un registre de correspondance pour la période 1837-1853 (D10). Les inventaires des archives et du mobilier sont bien conservés (D14).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les recensements de population sont complets depuis 1836. La sous-série sur l’agriculture comporte quelques lacunes.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens et révisés ont été conservés (G1-11).
Pour la série H, les recensements militaires ne commencent qu’en 1914. Presqu'aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé. On trouve toutefois une liasse de documents sur les pompiers (H7). Aucun document sur la Première Guerre mondiale n'a été conservé. Néanmoins, une liasse importante de documents l'a été sur la Seconde Guerre mondiale (H8-11).
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1921 (I8).
En série K, la collection des listes électorales et les opérations de vote des élections politiques sont très lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’aux années 1930 (L1) tandis qu’on trouve un livre comptable pour la période 1901-1937 (L6).
La série M sur les bâtiments et biens communaux est assez bien représentée. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (M1-2), le monument aux morts (M3) et sur les écoles communales de la commune : école des garçons, école des filles (M8-9). L'église, le presbytère et le cimetière, situés sur le territoire de Courtes sont communs aux deux communes mais un petit nombre de documents les concernant ont été conservés (M4-7).
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (N1) et sur la location des biens communaux (N2).
La série O sur les travaux publics ne contient que des documents relatifs au classement des chemins ruraux et des voies communales et quelques dossiers de travaux sur les chemins et ponts. En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et d’assainissement.
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1893 (Q1). Les archives de l’assistance classées (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses.
En série T, les permis de construire constituent une collection depuis 1954 (T1-2).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

• Fonds de l’AFR de Vernoux
En 2024, l’intervention du Centre de gestion a permis l’élimination de 0,07 ml d’archives dépourvues d’utilité administrative et d’intérêt scientifique, et le classement de 0,36 ml d’archives.

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Fonds communal du Plantay

  • FRAC01299
  • Fonds
  • 1645-2023

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-6). Ces derniers couvrent les années 1645-1800. La commune a également conservé deux pièces d’Ancien Régime : une quittance pour la taille de 1758 (CC1) ; une quittance de Benoit Lorin au profit de Claude Borellier, laboureur de Neuville datant de 1659 (II1).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1838 (1D1-5). On trouve les registres des arrêtés et actes du maire dès 1855 (2D2-3). En sous-série 2D, est également classée la correspondance. Elle est quasi-continue de 1819 à 1876. De nombreux thèmes sont abordés : enseignement, chemins, forêt, édifices, débits de boissons, étrangers, affaires militaires, élections, finances, assistance publique, etc. En sous-série 3D, on trouve quelques documents sur les archives communales.
En série E, la série des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensements ont été conservées (F1) à partir de 1841. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle. On trouve également un dossier relatif à la location d’une machine à vapeur pour battre le grain au milieu du XIXème siècle (3F3).
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
La série H est plutôt importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription, en plus d’un document de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1913-1921 (2H2). On trouve également quelques documents sur la garde nationale. La sous-série sur les guerres est bien représentée (4H). Pour les guerres révolutionnaires, on trouve une liste des dons des habitants pour soutenir les soldats aux frontières (4H1). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes et à la Première Guerre mondiale sont nombreux pour une commune de 500 habitants notamment pour ce qui concerne les réquisitions de denrées, la mobilisation, les dépenses de guerre (4H2-3). En revanche, on trouve peu de documents relatifs à la Seconde Guerre mondiale (4H4-5).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. On trouve notamment un compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale en 1887 (1I2). Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties.
La série des listes électorales remonte à 1831, date de la loi sur l’organisation municipale (1K1-2). Malgré quelques lacunes surtout dans les élections professionnelles, les opérations de vote été dans l’ensemble bien conservées (1K4-5).
Conservés en série L, la collection des budgets et comptes remonte à 1816 et est complète (1L1-4).
Les séries M et O sont assez importantes en volume. De nombreux plans ont été conservés notamment sur la réfection de l’église (2M1). Les dossiers sur les chemins débutent à la seconde moitié du XIXème siècle On trouve en particulier des dossiers sur la construction de ponts (1O4) et l’aménagement des eaux (3O1-2).
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (acquisition, vente, amodiation et location).
La série P nous renseigne sur le culte catholique et la fabrique de l’église.
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les budgets et comptes du bureau de bienfaisance et du bureau d’aide sociale commencent en 1855. En revanche, le registre des délibérations du bureau de bienfaisance ne débute qu’en 1924.
La commune conserve le fonds de la Société de secours mutuels Union et Charité de Le Plantay (1885-2000), classée en série S.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines (postérieures à 1983) reflètent l’évolution du village depuis les années 1980. La collection des registres des délibérations est complète. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique.

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Fonds communal de Sandrans

  • FRAC01393
  • Fonds
  • 1790-2023

Le fonds communal de Sandrans est assez complet. Il permet de suivre l’histoire de la collectivité dès sa création en 1790 et jusqu’à nos jours. Les recensements de population, les listes électorales et les matrices du cadastre sont des sources incontournables pour suivre la vie et l’évolution de la collectivité.

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Fonds communal de Saint-Martin-le-Châtel

  • FRAC01375
  • Fonds
  • 1700-2023

De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 800 habitants.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-9, 1700-1792).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis la création de la commune (1D1-7). On trouve deux registres des arrêtés du maire pour la période 1839-1992 (2D1-2) mais aucun inventaire des archives et du mobilier. En sous-série 4D, on trouve quelques contentieux (4D2).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, les listes nominatives de recensement de population sont conservées depuis 1836 (1F1-2). La sous-série 3F concerne l’agriculture. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle.
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés
(1G1-11), excepté pour le registre des états de section du cadastre révisé. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
La série H est importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis 1830 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1883-1940 (2H2-5). On trouve un registre matricule sur la garde nationale (3H1) et un dossier plus complet sur les sapeurs-pompiers (3H2). En sous-série 4H, sont conservés les documents relatifs aux deux guerres mondiales (4H1-4).
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène, de l’inspection sanitaire des viandes et tueries particulières et de la surveillance des épizooties. En sous-série 5I, les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1922 (5I1).
En série K, on dispose de toutes les listes électorales remontant à 1832 (1K1-5). On dispose également de quelques incapacités électorales (1K6). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1851 et 1870 sont classés en 1K7. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour la période 1831-1977 (1K8). Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K9-10).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1835 (1L1-4) et les livres comptables sont dans l’ensemble plutôt bien conservés (1L6-9). Quelques factures d’entrepreneurs locaux sont présentes et illustrent le corps de l’inventaire (1L12-14).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), l’église et au cimetière (2M1-2). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-5) et sur les ponts (1O6). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable.
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N4).
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1866 (1Q1-2). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble relativement bien conservées.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Toutefois, sous la cote 1R1, on y retrouve quelques documents sur le personnel enseignant.
Dans la série S, sont conservés le fonds de la société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail dite Prévoyance Mutuelle Bétail de Saint-Martin-le-Châtel (1S).
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1947 (T2-7).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

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Fonds communal d'Attignat

  • FRAC01024
  • Fonds
  • 1582-2023

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux remontant à 1582 (GG1-8, 1582-1791).

• Fonds moderne
En série D, l’ensemble des registres des délibérations du Conseil municipal et du Conseil général de la commune ont été conservés depuis la création de la commune (D1-7). On trouve également un registre des arrêtés du maire couvrant la période 1873-1938 (D8). La commune conserve aussi quelques pièces relatives à la délimitation du territoire de la commune lors de sa création en 1791-1792, notamment un procès-verbal de démarcation territoriale entre les communes d’Attignat et de Polliat datant de l’an VI (D15). Un plan du territoire de la commune à l’aube du 20ème siècle est également conservé en série Fi (Fi 15).
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. On trouve quelques recensements de population antérieurs à 1836 (F1), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. La sous-série sur l’agriculture comporte quelques lacunes. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle (F5-6).
En série G, on trouve le cadastre ordonné par la Constituante et les rôles de la contribution foncière antérieurs au cadastre napoléonien. L’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés.
En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (H1) et de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (H2-5). Quelques tableaux de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés pour toute la période 1911-1939 (H10). On trouve quelques documents sur la garde nationale (12) et un dossier sur les sapeurs-pompiers (H13). Les documents relatifs aux guerres napoléoniennes (H14) et aux deux guerres mondiales (H15-16) sont peu nombreux.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. Les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1907 (I17).
En série K, la collection des listes électorales est complète depuis 1811 (K2-4). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1852 et 1870 sont classés en K6. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour la période 1821-1980 (K7). Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (K8-10).
Les budgets et comptes de la commune conservés en série L remontent à 1822 et sont complets. Les livres comptables sont conservés depuis 1889, malgré une lacune pour la période 1893-1935 (L7-13).
En séries M et O, on trouve de nombreux dossiers de travaux sur les bâtiments communaux, places publiques et chemins mais aussi des documents sur les carrières et les cours d’eau.
La série N traitant des biens communaux fournit des renseignements sur les biens communaux (amodiation et location), la forêt, la gestion des concessions funéraires et notamment sur l’acquisition d’un corbillard.
La série P nous renseigne sur la Fabrique d’église et la Séparation de l’Église et de l’État. On relève la présence d’une pétition des habitants d’Attignat adressée au maire contre la suppression de la paroisse en 1907 (P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale et des aides obligatoires. On note aussi la présence du fonds de la société de secours mutuels et de retraite scolaire et forestière La Mutuelle d’Attignat de 1900 à 1970 (Q16-17).
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Les rôles de la rétribution scolaire sont conservés pour la période 1864-1880 (R4-5).
Les plans grands formats et dessins aquarellés ont été conservés à plat dans un carton à dessin et cotés en série Fi. Beaucoup se rapportent aux travaux sur les bâtiments et biens communaux et sur les réseaux conservés en séries M, N et O. En triant ses archives privées, Pierre Dosse, architecte de Bourg-en-Bresse a retrouvé deux plans dessinés au lavis relatifs la construction de la mairie-école d’Attignat. Il en a fait don à la commune en 1996 (Fi 3).
En série T, les permis de construire ont été rassemblés dans le fonds contemporain en raison de leur classement numérique par numéro d’enregistrement.

• Fonds contemporain
Les évolutions de la commune se ressentent à travers les archives. Ainsi, le volume des dossiers d’urbanisme est en constante augmentation (autorisations individuelles, lotissements…). Les infrastructures du village ont aussi dû évoluer pour accueillir plus d’habitants. Par conséquent, la construction, l’entretien et la gestion des réseaux génèrent une grande quantité d’archives contemporaines.

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Fonds communal de Curciat-Dongalon

  • FRAC01139
  • Fonds
  • 1490-2022

• Fonds ancien
En série AA, on trouve la copie d’un édit du Roi sur les portions congrues de 1768 (AA1).
En série DD, on trouve quelques documents sur des réparations au presbytère à la fin du XVIIIème siècle (DD1).
L’histoire de Curciat-Dongalon sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les paroissiens et habitants de la commune à leurs curés. Ces procès, conservés en série FF, font référence aux redevances.
Sous la série GG, la commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1676 (GG1-7).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds moderne de Curciat-Dongalon s’avère plutôt lacunaire sur dans de nombreuses séries.
En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis mars 1792 (1D1-8) ; la lacune entre l’an VIII (1800) et 1813 n’en semble pas une puisque l’inventaire des archives ne relève pas de lacunes les concernant. Les documents relatifs au premier conseil municipal de la commune sont conservés sous la cote 1D10. On trouve un registre des arrêtés du maire pour la période 1976-1894 (2D1) et l’inventaire des archives et du mobilier qui est conservé sous la cote 3D1.
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, les recensements de population sont complets depuis 1836. La sous-série 3F sur l’agriculture comporte quelques lacunes, notamment en matière de registres et tableaux de statistiques agricoles. On note la présence d’un document relatif au chômage sur la commune datant de 1936 (7F1).
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés (1G2-14). La série des matrices d’imposition est relativement incomplète. On note aussi la présence de quelques documents sur la gestion de l’agence postale (3G1).
La série H est peu importante. Les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 et jusqu’en 1964 sont portées absentes. Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé, excepté quelques bulletins de réquisition pour 1914. Néanmoins, on trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et les sapeurs-pompiers (3H2). En revanche, seuls quelques documents sur les deux guerres mondiales ont été conservés en sous-série 4H.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène et de la surveillance des épizooties. En sous-série 5I, les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1906 (5I4).
En série K, malgré quelques exceptions, les listes électorales antérieures à 1951et les opérations de vote des élections politiques et professionnelles antérieures aux années 1940 et 1950 sont portées manquantes. On dispose de quelques incapacités électorales (1K2).
Conservés en série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1940 (1L1) tandis qu’on trouve un livre comptable pour la période 1856-1924 (1L3).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), le monument aux morts (1M3), l’église et au cimetière (2M1-4) et sur les quatre écoles communales de la commune : école des garçons, école des filles, écoles mixtes des hameaux de la Galope et de Montdésert (4M1-4). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-7) et sur les ponts (1O9). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1-2) et les moulins (3O3). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable et d’assainissement.
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N1). On trouve également des documents sur la location des biens communaux (1N3). Quelques dossiers relatifs au droit de pêche (3N1) sont conservés dans cette série.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P1) ainsi que sur la fabrique d’église (1P2).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1837 (1Q1-2). Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Toutefois, sous la cote 1R1, on y retrouve quelques documents sur le personnel enseignant. En revanche, aucun document sur la rétribution scolaire n’a été conservé.
Dans la série S, sont conservés l’ouvrage manuscrit de Charles Reboul sur l’histoire de la commune (S1) ainsi que divers plans visuels de propriétés (S2).
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1947 (T2-6).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

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Fonds communal de Crans

  • FRAC01129
  • Fonds
  • 1668-2022

Située dans une région naturelle à cheval de la Dombes et la côtière, la commune de Crans bénéficie du milieu naturel des étangs et d'un relief plus vallonné que le reste de la Dombes. Trois cours d'eau traversent le territoire : le Toison, le Bagot et la Planche. Le territoire est constitué de pâturages et forêts ainsi que des étangs. Les maisons d'habitations sont regroupées en plusieurs hameaux : Montbuisson, le Folliet et le Méreau. On compte également plusieurs fermes isolées.

En 1655, d'après la visite effectué dans les lieux par Monseigneur Camille de Neuville, archevêque de Lyon, la communauté de Crans comptait 280 habitants. Selon le recensement effectué par l'intendant Bouchu dix ans après, en 1665, la paroisse avait 250 habitants.

La première mention de la paroisse de Crans (aussi orthographié "Cran" et "Crant") remonte à 1145. Certains hameaux ont disparus depuis, tels que celui situé à l'Est de l'église actuelle, dit hameau de Corcelle. La fondation de l'abbaye de Chassagne au XII siècle fait que la population délaisse le promontoire de l'église pour se déplacer vers l'Ouest. Une des caractéristiques du territoire sous l'Ancien Régime est qu'une partie se trouvait située dans la principauté de la Dombes et l'autre en Bresse, sous la domination de l'Abbé de Chassagne, le seigneur de Loyes et le marquis de Chalmazel.

La communauté bénéficiait de deux jours de foires annuels institués par les moines de Chassagne avec la permission d'Humbert VII de Villars. La première était le lundi de la Trinité et la seconde le 25 novembre, fête de Sainte Catherine.

Les textes consignent la présente d'une église sur le promontoire du bâtiment actuel bien avant le XIIème siècle. En 1259 un document du diocèse fait mention de l'état de ruine de l'église. Une reconstruction a lieu à la fin du XIIIème siècle. Même si elle a subi beaucoup de modifications au cours des siècles, le bâtiment garde un style gothique et on signale notamment un tympan datant du XIIIème siècle représentant le couronnement de la Vierge. Le auvent date du XIXème siècle et il a été bâti en charpente de chêne.

Outre l'église, le commune compte avec deux lavoirs, récemment restaurés, celui de Montbuisson et celui du Folliet, construits par M. Baboin en échange d'une servitude de chemins traversant la forêt de Chassagne. La Mairie-école, construite en 1878 continue a accueillir l'administration communale même si le village n'a, aujourd'hui, plus d'école. L'étage set aujourd’hui de bibliothèque communale et de salle archives. Il est a signaler que la commune conserve dans un grand placard en chêne du XIXème siècle la collection bibliographique de la bibliothèque populaire de Crans, crée au XIXème siècle et, ayant été intégré dans la bibliothèque scolaire par la suite.

Deux bâtiments isolés complètent le patrimoine bâti de la commune. L'un est le château ou maison forte de la Botte-Montbuisson. Il s'agit d'un fief sans justice ayant appartenu à Benoît et Guillaume de Crans. Le tènement fût acheté au XVIIIème siècle par les Lavenière, originaires du Bugey. Il semblerait que Louis Vezu, député au Conseil des Cinq Cents en l'an VII serait né dans le château. L'autre grand bâtiment à signaler est l'ancienne abbaye cistercienne de Chassagne. Malheureusement les lieux ont été beaucoup transformés depuis la Révolution. L’église a été démolie et les restes employées pour bâtir les maisons voisines. Etienne de Villars, lorsqu’il part en croisade, fait don du mas de Chassagne en 1145. L'abbaye prit une grande importance dans la région et possédait de nombreux moulins, fours à chaux et une carronnière. L’abbaye exerçait toutes justices et les sires de Villars et de la Palud avaient des tombeaux dans les chapelles de l’église. Le déclin de l’abbaye arrive au début du XVIIème siècle et fini par succomber à la Révolution, moment où les derniers religieux quittent les lieux.

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Fonds communal de Châtillon-la-Palud

  • FRAC01092
  • Fonds
  • 1637-2022

Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la fin du XVIIè siècle est manquante. Les registres d’état civil sont également tenus depuis 1792.

Quant aux registres des délibérations, ils sont constitués de quinze registres de 1832 à 2010. Des lacunes sont cependant à déplorer : 1790 à 1832, 1844 à 1852 et de 1939 à 1947.

Les évolutions de la commune se ressentent à travers les archives. Ainsi, le volume des dossiers d’urbanisme est en constante augmentation (autorisations individuelles, lotissements…). La commune étant très étendue, la construction, l’entretien et la gestion des réseaux génèrent une grande quantité d’archives contemporaines.

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Fonds communal de Pérouges

  • FRAC01290
  • Fonds
  • 1319-2022

Le fonds ancien de la commune est constitué de la charte de franchises de 1319, de quelques registres des syndics de la commune ainsi que des registres paroissiaux depuis 1592.

Le fonds moderne est lacunaire. Lors du classement réalisé en 2008 l'archiviste fait état d'un nombre important de documents très endommagés ou tout simplement inexistants. Depuis, beaucoup de documents ont fait l'objet d'une restauration. En 2022 une opération de reconditionnement des boîtes a également eu lieu, visant notamment à conditionner les documents restés en l'état et à reconditionner à plat d'autres pièces.

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Fonds communal de Chalamont

  • FRAC01074
  • Fonds
  • 1605 - 2022

Les archives communales de Chalamont sont constituées de 0,4 mètres linéaires (ml) d'archives anciennes, 34 ml d'archives modernes (partiellement classées), 88,5 ml d'archives contemporaines (partiellement classées) et de 20 ml d'archives intermédiaires. Le volume total de documents est de 142,9 ml.

0.5 ml ont fait l'objet d'un versement aux Archives départementales en 2023. Ce sont des documents qui concernent les élections politiques et les archives de l'hôpital-hospice de Chalamont qui se trouvaient mélangés au fonds communal. Suite aux opérations de classement réalisées en 2023, 44,72 ml d'archives ont été éliminées.

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Fonds communal de Laiz

  • FRAC01203
  • Fonds
  • 1612-2022

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1700-1793) ainsi que de quelques pièces éparses concernant la taille (CC1), les biens communaux (DD1-2) et l’acquisition du domaine de la Grange du Poyet au hameau de Pin en faveur des pauvres de la commune (GG6).

• Fonds moderne
Le fonds moderne de Laiz est lacunaire. Certaines séries sont parfois uniquement constituées de quelques pièces isolées.
En série D, on trouve les registres des délibérations depuis 1835(D1-6) et les registres des arrêtés du maire depuis 1853 (D9-11). L’ensemble des registres d’état civil sont conservés. En série F, les listes nominatives de recensement population semblent relativement complètes mais des lacunes sont observables sur la sous-série relative à l’agriculture. L’atlas cadastral napoléonien a été conservé mais seule une matrice cadastrale correspondante a été conservée. La série des matrices d’imposition est très largement incomplète (série G).
Pour la série H, les listes de recrutement sont manquantes pour la période du milieu du 20ème siècle ainsi que dans les listes pour les réquisitions militaires. Quelques dossiers concernent les guerres révolutionnaires et celles de 1870 et de 1939-1945.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes remontent à 1907 mais sont portées manquantes pour 1930-1964. En série K, les listes électorales antérieures à 1965 (sauf pour la première moitié du 19ème siècle) et les opérations de vote des élections politiques et professionnelles antérieures aux années 1960 sont portées manquantes.
Les budgets et comptes de la commune remontent à 1815 (L1-9) et sont complets. Quelques rôles de la taxe municipale sur les chiens sont présents (L19). Les séries M et N sur les bâtiments et biens communaux sont peu représentées mais recèlent quelques plans. La série O sur les travaux publics ne contient que des documents relatifs au classement des chemins ruraux et des voies communales et des travaux sur les ponts et aqueducs (O3). Aucun dossier relatif aux travaux d’adduction potable et d’assainissement n’est présent.
En séries Q et R, il reste très peu de documents sur les aides issues des lois d’assistance et sur l’instruction publique. En série T, les permis de construire constituent une collection depuis 1953(T6-11).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

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Fonds communal de Grièges

  • FRAC01179
  • Fonds
  • 1502-2021

L’importante crue de la Saône de novembre 1840 pourrait expliquer la présence de lacunes dans le fonds communal.
Quelques analyses manuscrites probablement rédigées à la fin du XIXème siècle ont été conservées. Elles ne concernent qu’un petit nombre de documents du fonds ancien qui ont été pour l’occasion cotés. Néanmoins, pour certaines, le document correspondant n’a pas été retrouvé.

• Fonds ancien
En série CC, on trouve l’atlas-terrier de 1736-1738 réalisé par Paul Dumas, par un notaire de Pont-de-Veyle (CC1) ainsi qu’une liste alphabétique des propriétaires de la commune en 1788 (CC2). Quelques comptes de syndics et pièces comptables viennent compléter la série.
En série DD, on trouve quelques documents sur le droit de pâture dans les prairies de Grièges, au bord de la Saône. Ce droit sera d’ailleurs l’objet d’un certain nombre de procès au cours du XVIème siècle.
La série EE traite des affaires militaires et on trouve quelques rares documents sur les fournitures militaires.
L’histoire de Grièges sous l’Ancien Régime peut s’écrire à travers les procès qui ont opposé les habitants des paroisses voisines aux habitants de celle de Grièges. Ces procès, conservés en série FF, font référence au droit de pâture dans les prairies. Tous ces documents permettent de comprendre les droits d’usage dans les prairies et la vie des habitants sous l’Ancien Régime.
Sous la série GG, la commune conserve également les registres paroissiaux à compter de 1568 (GG1-13).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds moderne de Grièges s’avère plutôt lacunaire sur la période 1940-1960 dans de nombreuses séries.
En série D, malgré une lacune pour 1790-1792 (février), les registres des délibérations sont conservés depuis mars 1792 (1D1-11). On trouve deux registres des arrêtés du maire pour la période 1833-1977 (2D1-2) et l’inventaire des archives et du mobilier est conservé sous la cote 3D1. Le procès-verbal de démarcation des limites avec la commune de Cruzilles en 1792 est également conservé sous cette même cote.
En série E, la collection des registres d’état civil est complète.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. En sous-série 1F, on trouve un recensement de population antérieur à 1836 et complété par un autre de 1806 contenu dans les registres des délibérations du conseil municipal (1D3), ce qui est plutôt rare dans les communes du département. La sous-série 3F sur l’agriculture comporte quelques lacunes. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du 19ème siècle. Quelques documents, notamment en matière de dégrèvement, concernent les inondations de la Saône en 1840 (3F10).
En série G, l’ensemble des atlas et matrices cadastraux napoléoniens ont été conservés (1G4-11), excepté pour les matrices cadastrales du cadastre rénové. La série des matrices d’imposition est relativement complète.
La série H est peu importante. On dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (1H2-5) en plus des documents de la conscription antérieure à 1815 (1H1). Les tableaux de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis ont été conservés pour la période 1874-1910 (2H1-3). On trouve quelques documents sur la garde nationale (3H1) et les sapeurs-pompiers (3H2). En revanche, on ne trouve que quelques rares documents sur les guerres napoléoniennes et les guerres mondiales, conservés en sous-série 4H.
La série I nous renseigne notamment sur la police et les mœurs dans la commune. Un certain nombre de documents classés dans cette série traitent de l’hygiène, de l’inspection sanitaire des viandes et tueries particulières et de la surveillance des épizooties. En sous-série 5I, les listes nominatives des enfants vaccinés sont conservées à compter de 1936 (5I6-7).
En série K, en dépit de quelques lacunes, on dispose de toutes les listes électorales remontant à 1834 (1K2-5). On dispose également de quelques incapacités électorales (1K6). Les opérations de vote des élections politiques et professionnelles sont, dans l’ensemble, bien conservées : les plébiscites de 1851 et 1870 sont classés en 1K7. Les dossiers sur les élections municipales sont complets pour les périodes 1834-1919 et 1965-1977. Les dossiers d’élections professionnelles sont relativement bien conservés (1K8-9).
Conservés en série L, les budgets et comptes remontent à 1810 (1L1-7) et les livres comptables sont dans l’ensemble plutôt bien conservés (1L10-16).
Les séries M et O sont assez bien représentées. Quelques plans de bâtiments et de chemins ont été conservés dont certains illustrent le corps de l’inventaire. On trouve des documents relatifs à la mairie-école (1M1), l’église et au cimetière (2M1-4). D’autres dossiers nous apportent des informations sur le classement et l’aménagement des chemins communaux (1O1-7) et sur les ponts (1O9). On trouve aussi quelques dossiers sur l’aménagement des cours d’eau (3O1) et en particulier le port de By (3O4) et les moulins (3O5). En revanche, on ne trouve aucun document sur les travaux d’adduction et de distribution d’eau potable.
Quant’à la série N, elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (1N1). On trouve également des documents sur la vente des récoltes de foin et d’arbres (1N3-4) et sur le communal situé au lieudit La Rivoire (1N6). Quelques dossiers relatifs au droit de pâturage (1N7) ainsi qu’aux droits de chasse et de pêche (2N1 et 3N1) sont conservés dans cette série. En revanche, on ne trouve aucun document sur la gestion du cimetière.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la commune et la séparation de l’Église et de l’État (1P1).
En série Q, on trouve les documents du bureau de bienfaisance, du bureau d’aide sociale, et des aides obligatoires. Les registres des délibérations du bureau de bienfaisance sont conservés depuis 1845 (1Q1-3), excepté une lacune pour la période 1893-1915. La commune a conservé un certain nombre de documents ayant rapport à l’acquisition par voie de legs, à la gestion locative et à l’entretien de ses domaines. Les archives de l’assistance classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.) sont dans l’ensemble plutôt lacunaires.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. Toutefois, sous la cote 1R1, on y retrouve quelques documents sur le personnel enseignant. En revanche, aucun document sur la rétribution scolaire n’a été conservé.
Dans la série S, sont conservés le fonds du syndicat d’irrigation de la Basse-Veyle (1S) ainsi que divers autres documents.
En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1956 (T7-20).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries. L’ensemble des registres de délibérations du conseil municipal ont été conservés. Les archives sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux.

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Fonds communal de Ramasse

  • FRAC01157
  • Fonds
  • 1501-2021

Les archives ont fait l'objet d'un classement complet (fonds déposé et fonds communal) en 2021-2022. Celui-ci a donné lieu à l'établissement d'un inventaire qui s'organise en cinq grandes parties :

  • inventaire des archives anciennes (AD E-dépôt) ;
  • inventaire des archives modernes (AD E-dépôt) ;
  • inventaire des archives modernes (1960-1982) ;
  • inventaire des archives contemporaines (1983-2021);
  • annexes.

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Fonds communal de Joyeux

  • FRAC01198
  • Fonds
  • 1672-2020

Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux. Le fonds moderne et contemporain sont assez complets.

La commune possède un fonds d’archives intéressant pour l’histoire locale.
Douze registres paroissiaux sont conservés depuis 1672.

Le premier registre des délibérations date de 1823. Les budgets existent depuis les années 1820. Les listes de recensement de la population et de recrutement militaire dévoilent aux généalogistes des renseignements, notamment sur la composition d’une famille ou sur les capacités physiques et intellectuelles des jeunes garçons. Les registres et tableaux de statistiques agricoles permettent de découvrir de quelle manière était exploitée la terre depuis le milieu du XIXème siècle.

Les archives contemporaines sont constituées pour une grande part de documents d’urbanisme et de travaux, notamment sur les bâtiments communaux. Les dossiers de gestion des étangs et ceux de Natura 2000 rappellent la particularité de l’environnement préservé de la Dombes et sa richesse écologique. Enfin, l’intervention grandissante de la coopération intercommunale se ressent à travers les archives dans certains domaines de compétence des communes : affaires scolaires, collecte des ordures ménagères, travaux d’adduction d’eau potable, etc.

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Fonds communal de Jujurieux

  • FRAC01199
  • Fonds
  • an VI-2020

Il n’existe pas de fonds ancien pour Jujurieux mis à part quelques pièces isolées et les registres paroissiaux.
Le fonds moderne demeure relativement important et contient de nombreux documents relatifs aux soieries Bonnet et à l'immigration des ouvrières.

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Fonds communal de Saint-Denis-lès-Bourg

  • FRAC01344
  • Fonds
  • 1669-2020

• Fonds ancien
Les registres paroissiaux de la commune ont été déposés aux Archives départementales de l’Ain en 2023. La commune conserve également quelques pièces d’Ancien régime concernant des particuliers (II1) mais dont la boite n’a pas été retrouvée lors de l’intervention de 2023 du CDG 01.

• Fonds moderne
Le fonds moderne s’avère assez bien conservé.
En série D, les registres des délibérations du Conseil municipal sont conservés depuis1790 (D1-11). La collection des registres d’état civil est complète. En série F, les recensements de la population sont conservés depuis 1806, ce qui est plutôt rare dans les communes du département ; les statistiques agricoles semblent également complets. Les documents relatifs au cadastre napoléonien, conservés en série G, semblent bien conservés.
En série H, on dispose de quelques documents de la conscription antérieure à 1815 (H1) ainsi que des listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 (H2-3). Aucun tableau de recensement des chevaux et voitures susceptibles d’être requis n’a été conservé et pareillement sur la garde nationale. En revanche, on trouve une liasse concernant les sapeurs-pompiers (H11) ainsi que quelques documents relatifs aux guerres sont conservés. La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène notamment les vaccinations des enfants scolarisés. En série K, les listes électorales sont conservées depuis 1831 et les opérations de vote des élections politiques le sont depuis l’an XI (1803). En série L, les budgets et comptes de la commune ne remontent qu’à 1913.
Les dossiers sur les bâtiments et biens communaux ainsi que sur les travaux publics classés en série M, N et O sont plutôt bien conservés et on y trouve quelques plans. En série Q, on trouve les documents du bureau d’aide sociale, le bureau d’assistance et des aides obligatoires. Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses. En série S, la commune conserve quelques archives relatives à la société d’assurances mutuelles contre la mortalité du bétail de Saint-Denis (S1-2). En série T, les permis de construire constituent une collection complète depuis 1951 (T8-57).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries .

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Fonds communal de Ruffieu

  • FRAC01330
  • Fonds
  • 1506-2020

Fonds ancien
Le fonds ancien de Ruffieu est composé de quelques documents anciens traitant notamment des finances, des biens et des contentieux.
En série CC, on trouve quelques pièces comptables et relatives aux impôts d’Ancien Régime.
En série DD, sont conservés des documents relatifs aux biens communaux et à la forêt.
Plusieurs procès et contentieux sont conservés en série FF.
La série GG, est constituée des registres paroissiaux ainsi que de nombreux documents relatif au culte.
Fonds moderne
En série D, la collection des registres de délibérations est complète et débute en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont lacunaires. La collection débute en 1926. Un document d’enquête statistique datant de 1790 nous renseignement sur la population et la vie des Ruffiolands de cette époque.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes, la collection débute en 1930. Ceux des chevaux, mulets et voitures sont également très lacunaires. Seuls quelques exemplaires sont conservés. Les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales sont elles aussi lacunaires.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1901, néanmoins on remarque de nombreuses lacunes sont présentes. De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent que très rarement au XIXe siècle.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont eux aussi très lacunaires.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents. Hormis les pièces portant sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les documents relatifs au bureau de bienfaisance sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses, mais l’on y retrouve, malgré tout, les nominations des instituteurs.
Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Serrières-de-Briord

  • FRAC01403
  • Fonds
  • 1676-2020

Le fonds moderne est assez complet et présente des éléments singuliers comme les plans de la mine de fer (2O2, Fi1), dont l’activité remonte au XIXème siècle, ou encore des dossiers portant sur les bacs qui étaient employés pour la traversé du Rhône (4N1, 3O2).

Le fonds contemporain est essentiellement constitué par les séries de travaux et d’urbanisme, preuve de la croissance de la commune depuis les années 1960.

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Fonds communal de Saint-Martin-du-Mont

  • FRAC01374
  • Fonds
  • 1596-2020

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué de quelques pièces notamment d’un plan géométral des bois de Gravelles ainsi que de la collection complète des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune. La collection est complète.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès l’An XI, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement de chevaux, mulets et voitures ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales. La collection de recensement militaire débute à l’An XII.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1l’An IX mais de nombreuses lacunes sont présentes. Les documents relatifs aux opérations de vote des élections sont conservés.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis l’An IX.
En série M, il subsiste des documents sur les bâtiments communaux, édifices cultuels notamment sur l’église et les écoles.
En série N, on retrouve des documents relatifs aux biens communaux
La série O, regroupe les documents relatifs aux voies communales et aux réseaux d’eau et d’assainissement. Bon nombre de documents relatifs aux fontaines ont été conservé.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. On retrouve quelques documents relatifs à l’application des lois d’assistance. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Chazey-Bons (commune nouvelle)

  • FRAC01098
  • Fonds
  • 2017-2019

Le fond communal de la nouvelle commune est récent et concerne notamment les documents d’urbanisme et les travaux ainsi que sur l’administration générale et financière de la commune.

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Fonds communal de Chanay

  • FRAC01082
  • Fonds
  • 1579-2019

• Fonds ancien
Seuls les registres paroissiaux ont été conservés.

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds moderne est lacunaire :

  • série D : les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1815 (D1-9).
  • série E : la collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
  • série F : elle nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, sont présentes qu’à compter de 1946 (F1). Quelques documents sur le rationnement durant la période de la Seconde guerre mondiale ont été conservés (F4-5).
  • série G : les documents relatifs au cadastre sont lacunaires.
  • série H : elle comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales.
  • série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
  • série K : la collection de listes électorales est très lacunaire, la liste la plus ancienne date de 1920. De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent jamais au XIXe siècle.
  • série L : conservés dans cette série, les budgets et comptes comportent eux aussi de nombreuses lacunaire.
  • séries M, N et O : il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
  • série Q : ’ensemble de la série est lacunaire.
  • série R : Les archives concernant l’instruction publique sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

• Autres fonds
La commune conserve également le fonds du SIVU d’incendie de L’hôpital – Chanay – Surjoux (SIVU ; 1988-2020).

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Fonds communal de Vieu d'Izenave

  • FRAC01441
  • Fonds
  • 1634 - 2019

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1793.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont très lacunaires La collection débute qu’en 1921. Les archives relatives à l’agriculture comprennent des lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes. La collection débute qu’en 1939. Les recensements des chevaux, mulets et voitures sont eux aussi très lacunaires. Quelques documents relatifs aux deux guerres mondiales sont conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales est elle aussi lacunaire, La première liste électorale conservée remonte à 1939. De même, les opérations de vote des élections sont très lacunaires et ne remontent jamais au XIXe siècle.
La série L relative aux finances communales comporte elle aussi des nombreuses lacunes. La collection des budgets et comptes est extrêmement lacunaire. Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P est inexistante.
En série Q, les documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont absents, mis à part les nominations des membres de la commission administrative. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Port

  • FRAC01307
  • Fonds
  • 1590 - 2019

Concernant le fonds ancien, la commune a conservé près de 0,4 mètres linéaires (ml) dont beaucoup de pièces de procès.

Le fonds moderne est très lacunaire notamment sur les recensements de la population et le recrutement militaire. On ne trouve aucun document sur les guerres. Les listes électorales et procès-verbaux d’élection ont été conservés à compter de 1958.
Le registre des délibérations de 1790 à 1803 est manquant, mais la collection des registres des délibérations est complète à compter de cette date. On trouve les budgets et comptes de la commune dès 1864. On note aussi la présence du cadastre ordonné par la Constituante en 1791 (G1) ainsi qu’un registre des délibérations de la fabrique de l’église (1868-1897, P1). Enfin, la commune conserve quelques pièces sur la Clique des sapeurs-pompiers « L’Echo du Lac » (H1).

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Fonds communal de Cleyzieu

  • FRAC01107
  • Fonds
  • 1727-2019

Le fonds d’archives de la commune de Cleyzieu remonte à 1727. Les archives anciennes y sont presque inexistantes mais en revanche le fonds apparaît assez complet et homogène à partir de 1790. On regrette néanmoins quelques lacunes.

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune contient uniquement un registre paroissial (1727-1760). Ce registre a fait l’objet d’un dépôt aux Archives départementales de l’Ain à une date indéterminée.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis le 1790. Les registres de délibérations de l’an 4 à l’an 9 et de l’an 1809 à l’an 1837 sont manquants. Le registre des arrêtés démarre en 1852 (D11).
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1800. Malheureusement, pour la période 1790-1800 on ne conserve que la page de garde d’un registre de mariages de l’an 6 (E1).
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1896, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1). La sous-série sur l’agriculture (F1-2) comprend davantage de lacunes, notamment en matière de renseignements statistiques. On peut également noter l’activité viticole de la commune (F2).
Les recensements de population sont inexistants pour le XIXème siècle. Pour avoir des données statistiques de population, il est intéressant de consulter les états récapitulatifs de l’administration militaire portant sur le cantonnement des troupes. En effet, ceux-ci présentent les chiffres d’habitants et de maisons de la commune ainsi que des dénombrements des propriétaires des maisons (série H).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées (G1-10 ; G31-33).
La série H contient les tableaux de recensement des classes (H1) depuis 1896 et ceux de chevaux, mulets et voitures (H4) ainsi que les documents concernant la Garde nationale depuis 1835 (H2), les Sapeurs-pompiers (H7) et les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (H6). Des lacunes importantes existent dans les dossiers de recensement de voitures et animaux de trait.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune. On remarque, par exemple, les documents sur la fermeture administrative du cabaret de Cleyzieu (1861). Les listes nominatives de vaccination sont manquantes.
En série K, la collection de listes électorales remonte seulement à 1883 (K1). Les premiers documents d’élection remontent à 1920 et la série se poursuit sans lacunes jusqu’en 1982. En revanche, les listes électorales du XIXème siècle n’ont pas été retrouvées.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1820. Le premier budget primitif conservé date de 1896 mais les comptes de gestion remontent à 1820, avec des lacunes importantes entre 1858 et 1870. D’autres lacunes sont également pointées dans les budgets primitifs, les chapitres additionnels et les comptes administratifs.
En séries M, N et O,
Les archives des bâtiments communaux (M1-5) sont riches d’informations. Elles contiennent la construction, l’appropriation ou la réfection des propriétés communales du XIXème siècle : Mairie-école, logement de l’instituteur, presbytère, église, cimetière et poids public. On peut signaler tout particulièrement le dossier concernant la construction de l’école (fin du XIXème siècle).
En série N, les actes des opérations de vente ou d’acquisition de propriétés, permettent d’établir les origines de propriété des biens communaux.
En série O on trouve l’ensemble de dossiers concernant les travaux sur les réseaux de la commune (réseaux secs et réseaux humides). Les dossiers de voirie sont fort intéressants ; notamment les plans d’alignement établis en 1897 et 1915 (1O3). L’alimentation en eau potable (2O1-3) a fait l’objet de plusieurs travaux depuis 1820.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique avec la fabrique de l’église. La série ne contient que quelques pièces comptables, des dons et des échanges de courriers avec l’administration du directoire (P1).
En série Q, nous avons tous les documents se rapportant au bureau de bienfaisance ainsi que les registres des déclarations pour la protection des enfants du premier âge.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont peu nombreuses (R1). Elles nous renseignement néanmoins sur le nombre d’enfants scolarisés à la charge de la commune (R1).
La série S (Autres fonds) intègre les archives de la Société de secours mutuels des Sapeurs-pompiers de Cleyzieu et de la Fanfare de Cleyzieu (dans le même registre) ; de la Société coopérative de meunerie de Conand : contient un seul document (statuts) et du Fonds du comité de rénovation de l’église de Cleyzieu.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent notamment les dossiers des finances communales, d’urbanisme et de travaux.

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Fonds communal de Bâgé-la-Ville

  • FRAC01025-Bâgé-la-Ville
  • Fonds
  • 1571-2019

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-9). Ces derniers couvrent les années 1571-1792. La commune a également conservé quelques pièces d’Ancien Régime (II1).

• Fonds moderne
De manière générale, le fonds communal se révèle parfois lacunaire sur l’ensemble des séries :

  • Série D : les registres des délibérations sont conservés depuis l’an X (1802 ; D1-10). On ne trouve aucun registre des arrêtés du maire pour cette période.
  • Série E : la série des registres d’état civil est complète.
  • Série F : les listes de recensement de la population sont conservées depuis 1841 (F1) La sous-série sur l’agriculture comporte de nombreuses lacunes, notamment en matière de statistiques.
  • Série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux et états de section ont été conservés [1]. La série des matrices d’imposition semble complète.
  • Série H : on dispose de toutes les listes de recensement militaire depuis la loi de 1818 qui réinstaure la conscription (H1). Toutefois, aucun tableau de recensement des chevaux susceptibles d’être requis ont été conservés. On trouve également quelques documents sur la garde nationale et les sapeurs-pompiers. Néanmoins, on trouve une liasse relativement importante de documents sur la Seconde Guerre mondiale (H7-13).
  • Série I : cette série nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune, notamment les vaccinations des enfants scolarisés dont les listes sont conservées depuis 1935 (I6-9). Néanmoins, elle reste très lacunaire dans son ensemble.
  • Série K : concernant les élections politiques et malgré quelques lacunes, les listes générales des électeurs de sont conservées depuis 1832 (K1). Les opérations de vote des élections politiques sont lacunaires. Quant ’aux élections professionnelles elles sont conservées depuis 1929 (K10).
  • Série L : excepté des documents portés manquants pour la période 1834-1897, les budgets et comptes de la commune remontent à l’an VIII (1800). Concernant la taxe municipale sur les chiens, seul un registre des déclarations a été conservé pour la période 1901-1961 et quelques rôles pour 1887-1892 (L4).
  • Séries M et O : ces séries sur les bâtiments et communaux sont dans l’ensemble bien représentées.
  • Série N : elle fournit des renseignements sur les biens communaux, notamment concernant les usurpations de terrains (N1) et les acquisitions et ventes de terrains faites par la commune (N8).
  • Série P : elle est inexistante.
  • Série Q : les registres des délibérations du bureau de bienfaisance puis du bureau d’aide sociale sont conservés depuis 1871 (Q1-2). Les archives de l’assistance (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, sociétés de secours mutuels, etc.) sont plutôt lacunaires.
  • Série R : les archives concernant l’instruction publique sont peu nombreuses.
  • Série S : la commune conserve dans cette série des archives provenant de d’autres fonds et de fonds privés.
  • Série T : les permis de construire constituent une collection depuis 1952 (T1-22).

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernent toutes les séries.

[1] L’état de section du cadastre napoléonien est porté manquant le 3 mars 2020.

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Fonds communal de Chavornay

  • FRAC01097-Chavornay
  • Fonds
  • 1340-2019

Le fonds d’archives de la commune de Chavornay remonte à 1486.

Les archives anciennes sont assez intéressantes et hormis les registres paroissiaux, qui remontent à 1615, on compte des pièces portant sur la propriété de la forêt indivise de la commune, en litige avec Virieu-le-Petit jusqu’au XIXème siècle.

Le fonds moderne contient des lacunes importantes, notamment pour le XIXème siècle. On conserve néanmoins quelques plans d’intérêt comme ceux de la construction de la maison d’école, du presbytère et d’un projet d’école de filles ou encore les plans d’alignement de la traverse de la Chapelle.

Les archives de Chavornay conservent également deux fonds annexes. Il s’agit des archives de la compagnie de secours mutuels et de sapeurs-pompiers de Chavornay (1S) et celui du Foyer rural de Chavornay (2S).

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Fonds communal de Lavours

  • FRAC01208
  • Fonds
  • 1651-2019

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1841, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (1F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes (1H1) et celles de chevaux, mulets et voitures (2H1) ainsi pour les mesures d’exception liées aux deux guerres mondiales (4H1).
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales présente de nombreuses lacunes sont présentes (1K1). Les opérations de vote des élections remontent à 1840.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1830, des lacunes sont à noter (1L1-5). Quelques lacunes sont à noter pour les livres comptables mais également pour les rôles de la taxe municipale sur les chiens.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. La série est peu volumineuse.
En série Q, quelques documents se rapportant au bureau de bienfaisance sont présents notamment les budgets et comptes. On retrouve des documents sur l’application des lois d’assistance.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses (1R1).
La commune conserve également le fonds du Syndicat du Bovaz, seul des matrices cadastrales et budgets et comptes ont été conservés.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Géovreisset

  • FRAC01171
  • Fonds
  • 1614 - 2019

• Fonds ancien
Le fonds ancien de la commune est uniquement constitué des registres paroissiaux.

• Fonds moderne
Le fonds moderne des archives communales de Géovreisset comporte de nombreuses lacunes.
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis 1857.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1790.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population sont extrêmement lacunaires. La collection débute à 1931. Les documents relatifs à l’agriculture sont aussi peu nombreux.
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H comporte de nombreuses lacunes notamment en ce qui concerne les tableaux de recensement des classes et celles de chevaux, mulets et voitures est inexistante.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1899, de nombreuses lacunes sont présentes. De même, les opérations de vote des élections remontent à 1865.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés seulement depuis les années 1950.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de document
La série P est représentée par quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, quelques documents relatifs au bureau d’aide sociale et à l’application des lois d’assistance sont présents.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Virieu-le-Petit

  • FRAC01097-Virieu-le-Petit
  • Fonds
  • 1518-2019

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5, 1706-1791) et d’un dossier concernant un litige entre les habitants de Virieu-le-Petit et ceux d’Anglefort au sujet d’un bois (FF1, 1518-1520).

Les archives modernes de la commune ont subi un certain nombre de destructions et certaines séries restent très lacunaires sur la période du XIXe siècle jusqu’au milieu du XXe siècle :
• série D : l’ensemble des registres des délibérations ont été conservés. Au début du registre des délibérations coté 1D2, on note la présence de plusieurs mentions sur le climat en 1793 et 1795. Il n’existe aucun inventaire ancien des archives. Cotés 4D1, deux contentieux qui se sont déroulés au début du XIXe siècle nous renseignent sur les droits d’usage forestiers, les bois et les pâturages.
• série F : les recensements de la population débutent en 1921. La sous-série 3F sur l’agriculture est assez bien représentée mais le plus ancien document remonte seulement à 1936.
• série G : l’ensemble des atlas et matrices cadastraux ont été conservés. En revanche, on ne trouve aucune matrice d’imposition.
• série H : les tableaux de recensement militaire commencent en 1957. On ne trouve aucun document sur les différentes guerres, ni même sur la garde nationale. Aucune liste de recensement des chevaux, mules, mulets et voitures n’a été conservée.
• série I : on constate de nombreuses lacunes jusqu’au milieu du XXe siècle. On note toutefois la présence d’un dossier relatif aux droits d’usage et à la réglementation des fours (1I1).
• série K : aucune liste électorale antérieure à 1991 n’a été conservée. Les opérations de vote des élections politiques sont également très lacunaires et ne débutent qu’en 1958. Pour exemple, les élections municipales se composent seulement d’un fragment de bulletin de vote pour le scrutin de 1965. Les élections professionnelles sont aussi lacunaires : on ne relève aucun document pour le Tribunal de Commerce, la Chambre départementale d’Agriculture, la Chambre des métiers ou encore le Conseil des prud’hommes.
• série L : les budgets, comptes et pièces comptables antérieurs à 1954 sont manquants. Aucun document relatif à la taxe sur les chiens n’a été conservé.
• série M : cette série est assez importante en volume. De nombreux plans ont été conservés notamment sur les 5 fours de Virieu-le-Petit et de ses hameaux. En revanche, le dossier de construction du bureau de poste est très lacunaire : il ne reste que 3 plans et l’acte d’acquisition des terrains est manquant.
• série N : la sous-série 2N sur les bois est importante. Elle nous renseigne sur la délimitation et l’aménagement de la forêt ainsi que sur les droits d’usage forestiers.
• série O : cette série est certainement la plus importante en volume. Les dossiers sur les chemins concernent uniquement la seconde moitié du XXe siècle. En revanche, on trouve des pièces pour les XIXe et XXe siècles concernant l’alimentation en eau potable de la commune.
• série P : cette série nous renseigne sur le culte catholique et la fabrique de l’église. On note la présence de plusieurs pièces datant de la période révolutionnaire. Certaines d’entre elles concernent notamment un prêtre réfractaire.
• série Q : on trouve un registre des délibérations du bureau de bienfaisance commencé en 1896. En revanche, les budgets et comptes du bureau d’aide sociale ne remontent qu’à 1957. On note l’absence totale des archives de l’assistance habituellement classées en sous-série 5Q (assistance médicale gratuite, allocations, registres de nourrices, etc.).
• série R : les archives concernant l’instruction publique ne commencent qu’en 1963.
• série S : la commune conserve le fonds de la confrérie du Saint-Esprit et de la paroisse de Virieu-le-Petit (1375-1789). En 1820, une pièce du presbytère « dans laquelle [étaient] déposées les archives de la mairie depuis longtemps » a été mise à disposition de la commune pour servir de mairie. Ceci peut constituer une explication plausible au fait que le fonds de la confrérie soit aujourd’hui conservé par la commune de Virieu-le-Petit. Ce fonds fait l’objet d’un volume spécifique.

La commune a su conserver le fonds de la confrérie du Saint-Esprit et de la paroisse de Virieu-le-Petit (1375-1789). Ce fonds (série S), qui présente un nombre important de dons, ventes, locations, rentes, reconnaissances, dettes et hypothèques nous renseigne également sur les litiges et querelles des paroissiens au XVème siècle. A ce titre, il faut signaler l’accord passé entre Pierre Passin de Virieu-le-Petit, Guillemet Girardet d’Assin et Pierre Réal dit Puiz de Munet, procureurs de toute la paroisse de Virieu-le-Petit avec Pierre Vionet de Thoyriat, habitant de Munet au sujet des bancs et sépultures de l’église. Les deux parties se disputaient les droits de sépulture et d’usage exclusif des bancs de la paroisse, à tel point que les habitants de Virieu-le-Petit furent un plancher en bois et des sièges à l’emplacement réservé pour la sépulture d’Isabelle de la Balme, son fils Humbert et tous leurs prédécesseurs. De se fait, Pierre Vionet, époux d’Isabelle, demanda aux procureurs de la paroisse d’enlever le plancher pour y enterrer sa fille Peronette, décédé. Face au refus, « il survint un dimanche accompagné de ses deux frères : Guy, maire d’Ambronay et Pierre, avec des haches et pendant que l’on célébrait les divins offices, ils brisèrent les sièges et fendirent le plancher de l’église, le brisèrent et le détruisirent ». Malgré tout, les deux parties arrivèrent à un accord signé le 1er septembre 1420.

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Fonds communal de Châtenay

  • FRAC01090
  • Fonds
  • 1792-2018

• Fonds ancien
Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée.

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1851, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H, les listes de recensement militaire débute en 1858. Quelques documents sur les deux guerres mondiales ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les mœurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1897. Les opérations de vote des élections sont très lacunaires.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont eux aussi très lacunaires.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P nous renseigne sur l’exercice du culte catholique dans la fabrique d’église. Quelques documents traitent de la séparation des Églises et de l’État mais, de manière générale, la série est peu volumineuse.
En série Q, les registres de délibérations du bureau de bienfaisance sont présents. L’ensemble de la série est lacunaire.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.
En série T, on retrouve la collection des dossiers de demandes d’urbanisme qui semble complète.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

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Fonds communal de Bellignat

  • FRAC01031
  • Fonds
  • 1565 - 2018

• Fonds ancien
Le fonds ancien des archives de Bellignat regroupe essentiellement des documents produits dans le cadre des nombreux contentieux qu’a connu la commune durant plusieurs siècles. Ces derniers ont majoritairement porté sur les questions de délimitation de forêts et de l’exploitation des bois par les habitants de la communauté. Toutefois, ces sources, qui ont avant tout servi comme pièces justificatives ou comme documentation d’ordre juridique offrent également de nombreuses informations qui vont bien au-delà des histoires d’empoignades avec les communes voisines et les seigneurs locaux. Les synthèses, les mémoires, les monographies et les historiques établis par les hommes de loi ont permis de constituer une base de recherche de qualité pour l’histoire locale de Bellignat.
La bonne conservation d’une partie des archives anciennes s’explique par la longueur des contentieux qui ont encouragé les représentants de la communauté à constituer et à garder précieusement leurs pièces justificatives. Les affaires relatives aux délimitations, aux droits d’exploitation des forêts et aux délits de particuliers, qui gangrène la vie les habitants de Bellignat tout comme leurs voisins bressans et dombistes, remontent souvent au-delà de l’occupation savoyarde (1402). La première trace écrite de Bellignat, dépendante de Montréal, remonte à 1301 suite à un hommage rendu à Humbert V, sire de Thoire et possesseur de la seigneurie de Montréal (érigée en comté en 1570) par Humbert de Rougemont pour tout ce qu’il possède à Belignat. Dès 1320, un premier acte de délimitation est rédigé avec la communauté d’Oyonnax. Puis, au XVe siècle (1420, 1458 et 1494), de nouveaux actes sont produits afin de réaffirmer ou de déterminer les limites avec Oyonnax, Nerciat, Alex, Arbent et Marchon. Les procédures se poursuivent durant l’ancien régime avec notamment un long procès opposant les habitants à Charles-Joseph Douglas, comte de Montréal et seigneur de Volognat (1757-1788). Enfin, durant la première moitié du XIXe siècle, Bellignat se retrouve encore impliquée dans deux contentieux avec les communes d’Apremont et d’Alex. C’est d’ailleurs durant cette dernière période que le fonds d’archives de Bellignat s’enrichit de plusieurs copies d’actes notariés ou d’archives d’ancien régime, ainsi que de mémoires imprimés ou encore de monographies très complètes produites par MM. Debombourg (1856) et Dubois (1912).
L’utilité juridique de ces documents et la longueur des affaires expliquent donc ce souci de préservation. Malheureusement, dans une grande majorité des cas, seules ces pièces de procédure ont échappé aux éliminations. Les documents regroupés dans d’autres séries, notamment BB et CC, et dont l’intérêt n’était pas capital dans le cadre de contentieux, n’ont pas fait l’objet de la même attention. On constate donc de nombreuses lacunes parmi certaines collections de documents (délibérations d’assemblée, comptabilité).

• Fonds moderne
En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1790.
La collection des registres d’état civil, en série E, existe dès 1792.
La série F nous renseigne sur la population et l’agriculture. Les listes de recensement de la population, dès 1831, dévoilent aux généalogistes des renseignements notamment sur la composition d’une famille (F1-2).
En série G, l’ensemble des matrices cadastrales ont été conservées.
La série H, comporte les tableaux de recensement des classes dès 1824. On retrouve quelques documents relatifs à la Première guerre mondiale. Des documents concernant la Garde nationale et la Compagnie de Sapeurs-pompiers ont été conservés.
La série I nous renseigne sur la police, les moeurs et l’hygiène dans la commune mais elle reste très lacunaire dans son ensemble.
En série K, la collection de listes électorales remonte à 1848. De même, les opérations de vote des élections remontent à 1831 pour les élections municipales.
Conservés en série L, les budgets et comptes sont conservés depuis 1812.
En séries M, N et O, il subsiste très peu de documents mis à part sur les édifices du culte, le cimetière et les écoles.
La série P est peu volumineuse.
En série Q, est peu volumineuse.
Les archives concernant l’instruction publique, conservées en série R, sont également peu nombreuses.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes et concernant notamment les documents d’urbanisme et les travaux.

La commune conserve également le fonds du syndicat intercommunal pour la construction et l’entretien du réseau routier du massif forestier de Nierme, créé en 1964 par les communes de Bellignat et Apremont puis les communes de Groissiat, Veyziat et Oyonnax s’associe.

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Fonds communal de Pollieu

  • FRAC01302
  • Fonds
  • 1657-2018

• Fonds ancien
Le fonds ancien est inexistant, mis à part pour les registres paroissiaux.

• Fonds moderne
Le fonds moderne est très lacunaire sur l’ensemble des séries, ce qui serait dû vraisemblablement à des destructions au cours du siècle.

• Fonds contemporain
Les archives contemporaines semblent complètes.

La commune conserve également le fonds du comité des fêtes, existant encore.

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Fonds communal de Saint-Éloi

  • FRAC01349
  • Fonds
  • 1619-2018

Les archives de la commune conservent les registres d’état civil depuis 1619, le plan cadastral de 1839-1840 ainsi que nombre d’archives de la période moderne (1790-1982) dont les délibérations du Conseil municipal, les recensements de population ou encore le recensement des classes. Néanmoins, quelques pièces ont été perdues laissant des lacunes dans le fonds.

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Fonds communal de Le Montellier

  • FRAC01260
  • Fonds
  • 1620-2018

Si les archives du château sont conservées aux Archives Départementales, la mairie possède un fonds documentaire assez riche et varié, de 1790 à nos jours.

Le registre de délibération du Conseil municipal renferme des informations précieuses sur la vie politique et sociale du village. Les registres d’Etat-civil remontant au XVIIème siècle permettent d’approfondir les généalogies des Montiliens. La série M fournit des renseignements précieux sur la construction de la Mairie-Ecole et de l’Eglise, avec l’appui de nombreux plans.
Les archives conservent aussi les anciens plans cadastraux (série G) et les tableaux de classement des chemins (série O).
Ancienne puissance au Moyen-âge, Le Montellier frappe toujours les esprits par son fleurissement, souvenir agréable pour les habitants et tous les touristes de passage. »

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