Archives communales de l’Ain

Portail des archives communales du département de l’Ain publiées par le Centre de gestion de la fonction publique territoriale de l’Ain

Affichage de 69 résultats Descriptions archivistiques

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Fonds communal de L’Abergement-de-Varey

  • FRAC01002
  • Fonds
  • 1665-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-6, 1665-1799). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...

L’Abergement-de-Varey (Ain, France)

Fonds communal d'Ambléon

  • FRAC01006
  • Fonds
  • 1701-2018

Le fonds d’archives communales est cependant peu volumineux. De nombreuses lacunes existent, notamment en ce qui concerne les travaux effectués par la commune, les finances, les affaires militaires, les recensements de population, etc. On constate...

Ambléon (Ain, France)

Fonds communal d'Ambutrix

  • FRAC01008
  • Fonds
  • 1670-2019

• Fonds ancien Le fonds ancien ne contient que les registres paroissiaux depuis 1670 (GG1-11) et une feuille de dénombrement des maisons et des communiants de la paroisse de Vaux (BB1). En revanche, on connaît l’existence d’archives privées portan...

Ambutrix (Ain France)

Fonds communal d'Arandas

  • FRAC01013
  • Fonds
  • 1664-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’est composé que des registres paroissiaux (GG1-13), dont les plus anciens ont disparu, comme en témoigne l’inventaire de 1844, et d’un document dont le rapport avec la commune n’existe pas : il s’agit...

Arandas (Ain, France)

Fonds communal d'Armix

  • FRAC01019
  • Fonds
  • 1661-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune ne se compose que des registres paroissiaux. • Fonds moderne Le fonds moderne de la commune est très lacunaire. Il semblerait que des destructions aient eu lieu dans les années 1960-1980. Néanmoins, de...

Armix (Ain, France)

Fonds communal d'Ars-sur-Formans

  • FRAC01021
  • Fonds
  • 1647-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-7, 1647-1793). • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations sont conservés depuis l’an 10 (D1-5). On trouve un registre des arrêté...

Ars-sur-Formans (Ain, France)

Fonds communal de Bressolles

  • FRAC01062
  • Fonds
  • 1649-2017

• Fonds ancien Le fonds ancien est constitué des registres paroissiaux (série GG) ainsi que d’un testament datant de 1789 (II1). • Fonds moderne En série D, la collection des registres des délibérations du conseil municipal est complète (1D1-9)...

Bressolles (Ain, France)

Fonds communal de Chaley

  • FRAC01076
  • Fonds
  • 1654-1994

La commune a conservé de nombreux documents depuis le milieu du XIXe siècle et parfois même depuis la Révolution française : registres de délibération, listes de recensement militaire, procès-verbaux d’élection et listes électorales, budgets et co...

Chaley (Ain, France)

Fonds communaux de Champagne-en-Valromey

  • FRAC01079
  • Groupe de fonds
  • 1631-2019

• Fonds de Lilignod Fonds ancien : Le fonds ancien de Lilignod est inexistant. Fonds moderne : Le fonds n’est complet que pour l’état civil. Le reste n’est composé que de très faibles survivances du fonds initial qui semble avoir soit disparu, soi...

Champagne (Ain, France)

Fonds communal de Charix

  • FRAC01087
  • Fonds
  • 1376-2017

Le fonds d’archives communales de Charix s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 300 habitants. Le rapport de visite de contrôle scientifique et technique des Archives départementales du 29 mai 2006 souligne que « Le fonds d’arc...

Charix (Ain, France)

Fonds communal de Châtenay

  • FRAC01090
  • Fonds
  • 1792-2018

• Fonds ancien Aucune pièce du fonds ancien n’a été conservée. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis la création de la commune en 1838. La collection des registres d’état civil, en...

Châtenay (Ain, France)

Fonds communal de Châtillon-la-Palud

  • FRAC01092
  • Fonds
  • 1637-2018

Les archives antérieures à la deuxième moitié du XIXè siècle sont quasi inexistantes, hormis les collections de registres. Ainsi, onze registres paroissiaux sont conservés de 1637 à 1792. Il est à noter qu’ils sont à relier et que la période de la...

Châtillon-la-Palud (Ain, France)

Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze

  • FRAC01094
  • Fonds
  • 1528-2014

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-11). Ces derniers couvrent les années 1570-1792. La commune a également conservé une pièce remontant au XVIème siècle : un extrait du testament de Jean Garin...

Chavannes-sur-Reyssouze (Ain, France)

Fonds communaux de Chézery-Forens

  • FRAC01104
  • Groupe de fonds
  • 1571-2018

• Fonds de Chézery Fonds ancien : Le fonds ancien de Chézery est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1680 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne de Chézery est plutôt lacunaire. En série D, les registres des délibér...

Chézery (Ain, France)

Fonds communal de Cize

  • FRAC01106
  • Fonds
  • 1683-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés ainsi qu’un livre comptable du luminaire de l’église de Cize. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les...

Cize (Ain, France)

Fonds communal de Conand

  • FRAC01111
  • Fonds
  • 1812-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1865. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1865, il est nécessaire de consulter les archives communales d’Arandas. • Fonds moderne Au début d...

Conand (Ain, France)

Fonds communal de Confrançon

  • FRAC01115
  • Fonds
  • 1596-2012

Le fonds ancien de la commune est constitué des seuls registres paroissiaux (GG1-8, 1596-1792). Sur la partie moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont été conservés. On trouve un registre des arrêtés du maire co...

Confrançon (Ain, France)

Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf

  • FRAC01115-S3
  • Fonds
  • 1921-1930

Comptabilité : listes des souscripteurs propriétaires de la bascule, registre de comptabilité, avertissement pour le recouvrement des contributions directes (1921-1930). Cession à la commune de la bascule et de son droit de bail : acte (1930).

Société du poids public du Logis-Neuf (Confrançon, Ain)

Fonds communal de Cras-sur-Reyssouze

  • FRAC01130
  • Fonds
  • 1601-2010

La commune de Cras-sur-Reyssouze a conservé quelques pièces d’Ancien Régime dont un plan du presbytère de 1786 et les registres paroissiaux depuis 1601. Concernant le fonds moderne, on trouve la série complète des registres des délibérations en ma...

Cras-sur-Reyssouze (Ain, France)

Fonds communal d'Échenevex

  • FRAC01153
  • Fonds
  • 1833-2018

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune n’existe pas, celle-ci ayant été érigée en 1834. Pour les archives anciennes et modernes antérieures à 1834, il est nécessaire de consulter les archives communales de Cessy. • Fonds moderne Le fonds ...

Échenevex (Ain, France)

Fonds communal d'Étrez

  • FRAC01154
  • Fonds
  • 1692-2018

De manière générale, le fonds de la commune d’Étrez s’avère être très lacunaire. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG1-6, 1692-1792). • Fonds moderne De manière générale, le fonds co...

Étrez (Ain, France)

Fonds communal d'Illiat

  • FRAC01188
  • Fonds
  • 1608-2016

De manière générale et excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales d’Illiat s’avère particulièrement riche et complet pour une commune de près de 600 habitants. Il est probable que les archives manquantes, notamment les listes nominat...

Illiat (Ain, France)

Fonds communaux d'Injoux-Génissiat

  • FRAC01189
  • Groupe de fonds
  • 1571-2016

• Fonds d’Injoux Fonds ancien : Le fonds ancien d’Injoux est composé uniquement des registres paroissiaux datant de 1571 à 1792 (GG1-GG4). Fonds moderne : Le fonds moderne d’Injoux est plutôt complet malgré quelques lacunes. En série D, les regi...

Injoux (Ain, France)

Fonds communal d'Izernore

  • FRAC01192
  • Fonds
  • 1656-2018

• Fonds ancien Seuls les registres paroissiaux sont présents, ils débutent en 1656. • Fonds moderne En série D, le premier registre de délibérations de la commune est manquant. La collection commence en 1813. La collection des registres d’état ci...

Izernore (Ain, France)

Fonds communal de Jayat

  • FRAC01196
  • Fonds
  • 1683-2018

Excepté quelques lacunes, le fonds d’archives communales de Jayat s’avère plutôt intéressant et riche pour une commune de près de 1 500 habitants. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux (GG1-5 ; 1701-...

Jayat (Ain, France)

Fonds communal de Journans

  • FRAC01197
  • Fonds
  • 1800-2015

De manière générale, le fonds d’archives communales s’avère particulièrement riche pour une commune de près de 400 habitants. • Fonds ancien Jusqu’à la Révolution, la paroisse de Journans était une annexe de Revonnas. Elle ne possédait donc pas d...

Journans (Ain, France)

Fonds communal de Lavours

  • FRAC01208
  • Fonds
  • 1651-2019

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est composé uniquement des registres paroissiaux. • Fonds moderne En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conservés depuis l’An IX. La collection des registres d’état civi...

Lavours (Ain, France)

Fonds communal de Léaz

  • FRAC01209
  • Fonds
  • 1594-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Léaz et Longeray (GG1-6, 1594- 1793) et une déclaration de dîme (GG7, 1700). Concernant le fonds moderne, l’ensemble des registres des délibérations du conseil municipal ont ...

Léaz (Ain, France)

Fonds communal de Lent

  • FRAC01211
  • Fonds
  • 1650-2013

Le fonds ancien de la commune est constitué des registres paroissiaux de Lent et Longchamp (GG1-7). Ces derniers couvrent les années 1650-1792. La commune a également conservé deux pièces du XVIIIe siècle : un rôle de taille de 1756 ; un jugement ...

Lent (Ain, France)

Fonds de la Fanfare de Lent

  • FRAC01211-S3
  • Fonds
  • 1890-1999

Registres des séances de l’assemblée générale de l’association, statuts. Les registres contiennent également des listes de membres, des inventaires du mobilier et matériel, des états mensuels des répétitions.

Harmonie de Lent (Ain)

Fonds de la Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole de Lent

  • FRAC01211-S4
  • Fonds
  • 1946-1971

Registre des comptes rendus de réunion d’assemblée générale, livre comptable, bilans comptables, cahier de recouvrement des cotisations des adhérents, carnets à souche de certificats de part sociale, police d’assurance.

Coopérative d’utilisation en commun de matériel agricole (Lent, Ain)

Fonds communal de Lescheroux

  • FRAC01212
  • Fonds
  • 1620-2014

Le fonds de la commune de Lescheroux commence en l’an 1620, date du premier registre d’état civil conservé. Des lacunes ont été remarquées aussi bien dans les registres d’état civil que dans les séries modernes. Il manque, par exemple, le deuxième...

Lescheroux (Ain, France)

Fonds communal de Leyssard

  • FRAC01214
  • Fonds
  • 1672-2015

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est très pauvre. Seuls les registres paroissiaux sont conservés. • Fonds moderne Le fonds moderne est extrêmement lacunaire. En série D, les registres des délibérations du conseil municipal sont conser...

Leyssard (Ain, France)

Fonds communal de Marboz

  • FRAC01232
  • Fonds
  • 1497-2016

• Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux (GG2-19, 1559-1792). La commune a également conservé l’acte de fondation de la chapelle dédiée à Saint Pierre datant de 1497 (GG1). • Fonds moderne En...

Marboz (Ain, France)

Fonds communal de Marsonnas

  • FRAC01236
  • Fonds
  • 1790-2017

De manière générale, le fonds d’archives communales de Marsonnas s’avère riche et complet. • Fonds ancien Le fonds ancien de la commune est constitué uniquement des registres paroissiaux conservés au secrétariat. • Fonds moderne En série D, l’en...

Marsonnas (Ain, France)

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